1 Guide des PPRT V2– Les principes Modulation des règles selon le niveau d’aléa Mesures relatives à l’urbanisation future En zone Rouge : TF+, TF, F +

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Transcription de la présentation:

1 Guide des PPRT V2– Les principes Modulation des règles selon le niveau d’aléa Mesures relatives à l’urbanisation future En zone Rouge : TF+, TF, F + et F TF+ TF F+ F M+ M Fai

2 Guide des PPRT V2– Les principes Modulation des règles selon le niveau d’aléa Mesures relatives à l’urbanisation future En zone Bleu : M+, M et Fai

3 Guide des PPRT V2– Les principes Modulation des règles selon le niveau d’aléa Mesures relatives à l’urbanisation future : mesures physiques sur le bâti

4 Guide des PPRT V2– Les principes Modulation des règles selon le niveau d’aléa Mesures physiques sur le bâti existant

5 Guide des PPRT V2– Les principes Modulation des règles selon le niveau d’aléa Mesures foncières

6 Guide des PPRT V2– Les principes Modulation des règles selon le niveau d’aléa Principes de réglementation des usages (1)

7 Guide des PPRT V2– Les principes Modulation des règles selon le niveau d’aléa Principes de réglementation des usages (2)