Parcours de formation EPP Module PCR Introduction au module « Prise en Charge de Rentrée »

Ordre du jour Séance d’information détaillée sur le module PCR La paye dans EPP Modalités de mise en œuvre du module Prise en Charge de Rentrée

Ordre du jour Séance d’information détaillée sur le parcours Naviguer dans EPP Vérifier le dossier administratif Créer la prise en charge financière Comprendre les conséquences d’une prise en charge sur les mouvements Faire un acompte Créer la prise en charge du SFT Comprendre les conséquences d’une prise en charge du SFT sur les mouvements La paye dans EPP Modalités de mise en œuvre du module Prise en Charge de Rentrée

Module PCR : Prise en Charge de Rentrée Pouvoir assurer une Prise en Charge à la Rentrée Bilan Module « Prise en Charge de Rentrée » Introduction Module « Prise en charge de Rentrée » Modalités de formation : Module « Seul devant l’écran » Durée estimée : 3 heures Objectif pédagogique : Etre capable d’assurer une prise en charge à la rentrée dans l’application EPP

Module PCR Zoom sur le module PCR Naviguer dans EPP Prise en Charge de Rentrée Naviguer dans EPP Vérifier le dossier administratif Créer la prise en charge financière Comprendre les conséquences d’une prise en charge sur les mouvements Zoom sur le module PCR Faire un acompte Créer la prise en charge du SFT Comprendre les conséquences d’une prise en charge du SFT sur les mouvements

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Ce que vous devez savoir Pour faire une prise en charge de rentrée, il faut savoir naviguer dans EPP : Les écrans de menus Les écrans listes Les écrans de saisie Les mots clés Les classements Les flèches Les touches de fonction La recherche d’un agent La validation d’une saisie ….

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Ce que vous devez savoir Avant de faire une prise en charge financière, il faut vérifier et compléter le dossier administratif : Les données personnelles Les données familiales Le grade L’échelon La position Les congés Les modalités de service Les affectations Le n° INSEE

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Ce que vous devez savoir Pour faire une prise en charge, il faut savoir compléter les zones du dossier financier : Le n° de prise en charge La date Le code administration La quotité Le motif Les références bancaires Les indemnités Le bureau de gestion

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Ce que vous devez savoir Après avoir fait une prise en charge financière, il faut vérifier les mouvements produits par les audits : Les mouvements 00 Les mouvements 91 et 92 Les mouvements 01 Les mouvements 02 Les mouvements 03 Les mouvements 04 Les mouvements indemnitaires

Quelques définitions Mouvement information qui transite entre le Rectorat et la Trésorerie Générale, issue de l ’analyse quotidienne des données administratives. On parle d’audits pour l ’analyse quotidienne Régime de rémunération donnée financière déduite de la situation administrative induite par les rubriques suivantes positions modalités de service congés affectations

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Ce que vous devez savoir Pour les agents dont la prise en charge est incomplète à la rentrée, il faut savoir leur verser un acompte en septembre

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Ce que vous devez savoir Il faut savoir faire la prise en charge du Supplément Familial de Traitement pour les agents qui ont des enfants de moins de 16 ans, en complétant : La situation de famille Les données liées à l’enfant

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Ce que vous devez savoir Après avoir fait une prise en charge du SFT il faut vérifier les mouvements produits par les audits.

Ordre du jour Séance d’information détaillée sur le module PCR La paye dans EPP Modalités de mise en œuvre du module PCR : « La Prise en Charge de Rentrée »

La Paye dans EPP Ministère de Ministère l'Éducation Nationale des Finances Système d'Information Système de Gestion des Personnels EPP, AGORA, EPP-Privé, AGAPE ... Préparation de la Paye Le Ministère de l ’EN est ordonnateur de la PAYE Le Ministère des Finances est liquidateur de la paye. L ’EN effectue la préparation des éléments de paye d ’un agent (dossier administratif) Le Ministère des finances effectue la paye ; produit le bulletin de Salaire par l ’application nationale « PAYE des agents de l ’État » Application Paye des agents de l’État

Les différents acteurs Direction des Affaires Financières Maitrise d’œuvre ministère Équipe de projet Diffusion TOULOUSE Ministère des Finances Direction générale de la Comptabilité Publique Bureau des rémunérations DAF-C2 Direction Administration : DPMA-A1 Diffusion Toulouse : SIGAT rectorat Toulouse Projet : DATSI Rectorat Aix Académie d’Aix-Marseille Académies

Les principes de l’application Génération automatique des données financières à partir du dossier administratif Rationalisation des échanges entre services académiques et trésoreries générales Dématérialisation des pièces justificatives Automatisation : avec d'autres SI : TG, EPP, AGORA (envoi de fichiers) Automatismes : la gestion individuelle a des conséquences sur la gestion financière Rationalisation = calendriers (cf diapo préc)

La normalisation Tables de nomenclatures Traitements Conséquences Paye Direction des Affaires Financières BCN Projet Paye Gestion des nomenclatures Définition des règles de gestion Tables de nomenclatures C'est la DAF qui définit les règles de gestion qui sont codées dans EPP Acte de gestion Conséquences financières Traitements Paye

La dématérialisation SERVICES ACADEMIQUES TRESORERIE GENERALE Acte administratif Mouvements de paye EPP Listing des PJ : accords nationaux DAF-DGCP. Inutile de fournir les documents papier à la TG avec la bande mensuelle; par contre droit d'évocation de la TG à postériori. Remarque : les TG ne respectent pas ces accords et réclament les PJ en même temps que la bande, notamment pour les contrats; ainsi que pour les listings spécifiques ASIE, HSA etc… qui sont à part du listing général des PJ. Listing collectif PJ Arrêté

Les échanges avec la Trésorerie Générale Académie Dossier EPP Trésorerie Générale Dossier TG avant Mouvements Génération automatique Bande Paye et acomptes Contrôles Dossier TG Fiche de liaison Bulletins de salaire Retour BS Liquidation Constat mouvements Dossier TG après Virements

Les mouvements Automatisation Fabrication automatique de toutes les données élémentaires à transmettre aux TG, qu'elles soient présentes dans le dossier administratif ou déductibles. Dématérialisation Fabrication automatique de tous les éléments justificatifs relatifs aux données à transmettre Principe d’analyse Reconstitution d'historique Comparaison avec la situation connue en TG BDA : base données académique

Schéma récapitulatif Régime de rémunération Répercussions automatiques immédiates Données administratives Répercussions automatiques dans les « audits » Mouvements TG Analyse des audits

Incidences de la gestion financière Mouvements 00 01 02 03 04 91/92 22 Prise en charge financière Audit Mvt 22 : indemnité liée à l'affectation

Incidences de la gestion financière RIB NBI Données financières Régime de rémunération Indices spécifiques Mouvements 02 04 05 Audit Données financières : Préfon, mutuelle, régime complémentaire de retraite, régime de sécurité sociale. Les indices spécifiques permettent de maintenir la rémunération de l’agent à cet indice dès lors que celui de la gestion administrative n’est pas correct (retards de gestion par exemple) ; existe aussi pour les stagiaires. NBI, indice spec : pas pour non-titulaires

Incidences de la gestion financière Mouvements 22, 20, 05, 02 Indemnités Audit

Ordre du jour Séance d’information détaillée sur le parcours La paye dans EPP Modalités de mise en œuvre du module Prise en Charge de Rentrée

Modalités du Module PCR Module « Seul devant l’écran » Durée estimée : 3 heures Suivi de progression à distance Mode de communication choisi : Forum Chat Mail Classe virtuelle Téléphone

Merci pour votre attention lien vers la lettre flash FOAD