SER-FBE présentation du projet de « PANORAMA DU GAZ RENOUVELABLE 2015 » Où en est le projet ?  1ère version transmise au graphiste, compter au minimum 3 semaines, phase des dernières relectures, ultimes modifications. L’idéal serait de sortir le document et d’en faire la promotion autour d’un événement. CP (?)  susciter l’interêt de la presse. Souligner le fait que nous avons ici la toute 1ère version du Panorama gaz renouvelable  évoluera pour les prochaines éditions pour être encore meilleur. Paris, le 16 février 2016

Sommaire du Panorama Préambule & Sommaire 1 Le biométhane : un gaz renouvelable source d’énergie 2 Chiffre clés, développement et enjeux de l’injection biométhane 3 Parc des installations d’injection de biométhane en France Les perspectives de croissance de la filière 4

1. Le biométhane : un gaz renouvelable source d’énergie 1.1. De la production à l’injection de biométhane : une solution d’avenir pour la réduction des émissions de GES Définitions : biogaz, valorisation(s), biométhane, méthanisation, digesteur, digestat, épuration, odorisation, injection etc. Objectifs (2030): Loi Transition Energétique pour la Croissance Verte / Feuille de route Biométhane (ADEME) Présentation d’une filière en développement et à fort potentiel & estimations de réduction d’émissions de GES  

1. Le biométhane : un gaz renouvelable source d’énergie 1.2. Typologie des sites d’injection et des classes d’intrants utilisées pour leur appro.    Typologie des sites d’injection de biométhane Agricole autonome   porté par un ou plusieurs exploitants agricoles ou par une structure détenue majoritairement par plusieurs exploitants agricoles méthanisant plus de 90 % des matières agricoles issues de la ou des exploitations agricoles Agricole territorial porté par un collectif d’agriculteurs ou par une structure détenue majoritairement par plusieurs exploitants agricoles méthanisant plus de 50% (masse) de matières issues de la ou des exploitations agricoles intégrant des déchets du territoire (industrie, STEP, autre) Déchets ménagers et biodéchets Boues de stations d’épuration (STEP) Urbaines et industrielles Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) Typologie établie suite à la toute première réunion téléphonique entre membres du GT injection. Sabrina FUSELIEZ (SER) se demande pourquoi le type « installations territoriales » ne fait pas partie de la liste établie. C'est-à-dire une unité qui utiliserait une gamme d’intrants variée tels que les déchets de collectivités ou autres déchets y compris agricoles. Les exploitants agricoles peuvent être associés au projet mais ne détiennent pas la majorité du capital (exemples : VOL-V, SARIA, VERDESIS, etc.) aussi ces futures unités d’injection existeront (comme les ISDND) mais ont-elles leur place au sein de la catégorie « agricole territorial ». ML-CHARLOT (GRDF) La nouvelle typologie a été décidée avec les acteurs suivants : - opérateurs de réseaux : GRTgaz, GRDF, SPEGNN, TIGF - ADEME - Suez (Carole Bloquet)   La catégorie territoriale nous semblait un peu « fourre tout », pouvait concerner tant des projets agricoles qui intégraient des déchets du territoire, que des projets type SARIA, sans distinction… à D’où la décision de distinguer agricole autonome et agricole territorial, et de créer  la catégorie déchets ménagers et biodéchets dans laquelle on trouvera les projets qui ne méthanisent pas une majorité de déchets/matières issues de(s) l’exploitation (s) agricole(s) ou dont le capital n’est pas détenu majoritairement par des agriculteurs.

1. Le biométhane : un gaz renouvelable source d’énergie 1.2. Typologie des sites d’injection et des classes d’intrants utilisées pour leur appro.    Présentation des différentes classes d’intrants utilisées pour la production de biométhane   Effluents d’élevage (lisiers, fumiers) Boues et coproduits d’industries agro-alimentaires Sous Produits Animaux (SPA) Déchets ménagers Déchets verts Cultures énergétiques Cultures Intermédiaires à Vocation Energétique (CIVE) / Culture Intermédiaire Piège À Nitrates (CIPAN) Déchets de cultures Papiers et cartons Autres (Boues de STEP, etc.)

2. Chiffre clés, développement et enjeux de l’injection biométhane   2.1. Chiffre clés Complété par deux paragraphes contenant le résumé des données chiffrées : production renouvelable, capacité maximale installée, nombre de sites installées, nombre de projets en file d’attente, capacité maximale en file d’attente, taux de couverture annuel moyen etc.

2. Chiffre clés, actualités et enjeux de l’injection biométhane   2.2. Cadre de développement 2.2.1. Contexte économique tarif d’achat / GO / mécanismes de compensation associées aux GO 2.2.2. Cadre réglementaire 2.2.3. Cartographie de l’injection de biométhane chez nos voisins européens

3. Parc des installations d’injection de biométhane en France 3.1. Caractéristiques du parc raccordé Répartition de la capacité maximale installée totale par nature de site d'injection (Source : gestionnaires de réseaux) Taille moyenne des installations d’injection de biométhane selon la nature de l’installation Déclaration des types d’intrants utilisés dans les unités d’injection en France (Source : ADEME)

3. Parc des installations d’injection de biométhane en France 3.2. Répartition régionale du parc de la filière injection biométhane  

3. Parc des installations d’injection de biométhane en France 3.3. Production des installations d’injection biométhane  

Répartition des projets de la filière injection biométhane 4. Les perspectives de croissance de la filière biométhane 4.1. File d’attente des projets d’injection Point sur le registre de capacité Carte répartition des projets (Source : GRTgaz & TIGF) 4.2. Projection du gisement national mobilisable en méthanisation 4.3. Prospective : d’autres filières de production de gaz renouvelable (Gazéification/Power-to-gas/Micro-algues)   Répartition des projets de la filière injection biométhane

Merci de votre attention Contact SER : Sabrina FUSELIEZ, responsable du département bioénergies Tel : 01.48.78.56.12 & mail : sabrina.fuseliez@enr.fr Robin APOLIT, chargé de mission bioénergies Tel : 01.48.78.56.17 & mail : robin.apolit@enr.fr Paris, le 16 février 2016