COMITE SOCIAL Sous la Présidence de Mr Laurent RIVAULT Représentant Régional Intervention de Pierre-Yves LAGARDE Conseil en politique de rémunération et chargé d’enseignement sur l’ingénierie des rémunérations auprès des universités de Dauphine et Clermont-Ferrand Pierre-Yves LAGARDE : pyl@global-remu.com ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

PROFESSIONNELLE / INDIVIDUELLE Méthodologie et pratique EPARGNE PROFESSIONNELLE / INDIVIDUELLE Méthodologie et pratique ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Plan : Préambule : la cartographie de l’entrepreneur Un préalable : l’audit de l’existant De l’efficacité immédiate à l’efficacité globale Retraite : valorisation par les cotisations ou les prestations ? Exemples La boite à outils des périphériques à la rémunération Leurs exemptions fiscales et sociales La grille de lecture universelle Étude de cas ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Préambule : la cartographie de l’entrepreneur Cf. annexe 1 ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Un préalable : l’audit de l’existant ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

La distinction entre efficacité immédiate et globale : Méthode des cotisations utiles Méthode des prestations Méthode chronologique ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

De l’efficacité immédiate à l’efficacité globale : BUDGET ENTREPRISE PRELEVEMENTS EFFICACITE IMMEDIATE EPARGNE A 5 ANS CAPITAL RETRAITE PENSION RETRAITE RENTE VIAGERE COTISATION DE PREVOYANCE AVANTAGES EN NATURE EFFICACITE GLOBALE ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Retraite : valorisation par les cotisations ou les prestations ? Bilan retraite Mesure des cotisations utiles Mesure du rythme annuel d’acquisition de droit retraite ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Exemple 1 : les rémunérations immédiates 2004 5.250 6.800 7.000 Gain net de tous prélèvements 10.000 Dépense entreprise (1) 3 2 1 Classement Quasi salarié Dividendes TNS « article 62 » Statut (1) Rémunération sous-jacente 50 K€ - marié, 2 enfants – TNS ORGANIC ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Exemple 2 : les rémunérations immédiates 2005 5. 200 6.000 6.800 7.500 Gain net de tous prélèvements 10.000 Dépense entreprise 4 3 2 1 Classement Quasi salarié Dividendes à taux normal TNS « article 62 » Dividendes à taux réduit Statut ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Exemple 3 : les rémunérations globales 2004 6.450 6.800 7.300 Gain global 10.000 Dépense entreprise 3 2 1 Classement Quasi salarié Dividendes TNS « article 62 » Statut ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Exemple 5 : les rémunérations globales 2005 6.000 6.400 7.300 7.500 Gain global 10.000 Dépense entreprise 4 3 2 1 Classement Dividendes à taux normal Quasi salarié TNS « article 62 » Dividendes à taux réduit Statut ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

La boite à outils Cf. annexe 2 ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Les avantages fiscaux et sociaux ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Synthèse 2005 : IS Charges sociales IR Madelin / Fillon PERP Article 83 P Article 83 S Article 39 PEE Abondement PERCO Abondement Patronalisation Assurance vie ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

La grille de lecture universelle en 4 questions ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

La grille de lecture universelle : Pourquoi l’approche par les exemptions fiscales et sociales est inopérante ? Les quatre questions clés : Désignation des bénéficiaires Délai de perception de l’avantage Modalités de perception de l’avantage Aléa de perception ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Désignation des bénéficiaires : ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Délai de perception : ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Modalités de perception : ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Aléa de perception : ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

La boite à outils Cf. annexe 2 ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Étude de cas ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Étude 1 : SYSTEME REMUNERATION BUDGET ENTREPRISE PRELEVEMENTS EFFICACITE IMMEDIATE EPARGNE A 5 ANS CAPITAL RETRAITE PENSION RETRAITE RENTE VIAGERE COTISATION DE PREVOYANCE AVANTAGES EN NATURE EFFICACITE GLOBALE ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Étude 2 : SYSTEME REMUNERATION BUDGET ENTREPRISE PRELEVEMENTS EFFICACITE IMMEDIATE EPARGNE A 5 ANS CAPITAL RETRAITE PENSION RETRAITE RENTE VIAGERE COTISATION DE PREVOYANCE AVANTAGES EN NATURE EFFICACITE GLOBALE ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Étude 3 : SYSTEME REMUNERATION BUDGET ENTREPRISE PRELEVEMENTS EFFICACITE IMMEDIATE EPARGNE A 5 ANS CAPITAL RETRAITE PENSION RETRAITE RENTE VIAGERE COTISATION DE PREVOYANCE AVANTAGES EN NATURE EFFICACITE GLOBALE ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Étude 4 : SYSTEME REMUNERATION BUDGET ENTREPRISE PRELEVEMENTS EFFICACITE IMMEDIATE EPARGNE A 5 ANS CAPITAL RETRAITE PENSION RETRAITE RENTE VIAGERE COTISATION DE PREVOYANCE AVANTAGES EN NATURE EFFICACITE GLOBALE ARCHE EXPERTISE - document confidentiel

Étude 5 : SYSTEME REMUNERATION BUDGET ENTREPRISE PRELEVEMENTS EFFICACITE IMMEDIATE EPARGNE A 5 ANS CAPITAL RETRAITE PENSION RETRAITE RENTE VIAGERE COTISATION DE PREVOYANCE AVANTAGES EN NATURE EFFICACITE GLOBALE ARCHE EXPERTISE - document confidentiel