CA - 28/03/2012 Pour une réalisation encore meilleure de nos missions académiques par une gestion différenciée et coordonnée de lenseignement et de la recherche

CA - 28/03/2012 Contexte - Défis - enjeux Au niveau externe - Modification du contexte (concurrence) - Diminution du subside par étudiant - Attractivité Au niveau interne - Augmentation de la charge de travail - Coûts et besoins en infrastructures rénovées - Organisation multisite - Tensions générées par la gestion différenciée à ressources constantes => Optimaliser lorganisation des missions

CA - 28/03/2012 Contexte – Défis - Enjeux Optimaliser lorganisation des missions : Principe déconomie institutionnelle tout en respectant les réalités de terrain: - éviter les doubles lignes hiérarchiques, la multiplication des instances (transactions nouvelles, formelles ou informelles, coûts directs et indirects associés); - structures intermédiaires ni trop proches ni trop éloignées des équipes (traditions qui fondent efficacité et légitimité).

CA - 28/03/2012 rappel Réforme du 24 juin 2009 => mise en place de nouvelles structures de gestion différenciée de lenseignement et de la recherche Demande du CA : évaluation des nouvelles structures à mi- mandat de léquipe rectorale soit en mars 2012 Agenda dévaluation anticipé (démarrage mars 2011) compte tenu de la demande des acteurs de terrain Bilan approuvé par le CAC du 4 juillet 2011 sous réserve dune prise en compte des spécificités sectorielles

CA - 28/03/2012 En suivi du bilan Propositions du Conseil rectoral qui visent à : –Préserver la gestion différenciée des missions; –Renforcer la coordination des missions; –Optimiser la répartition des ressources.

CA - 28/03/2012 Méthodologie Batterie dindicateurs Benchmarking Analyse stratégique, Analyse organisationnelle

CA - 28/03/2012 propositions Les collèges comme lieux de coordination des missions scénario de base : 6+1 collèges Nombre pertinents dinterlocuteurs; Politique RH adéquate; Économie institutionnelle et réalité de terrain; Équilibre centralisation-décentralisation; Meilleure efficacité gouvernance centrale.

CA - 28/03/2012 propositions Scénario alternatif 6+1 collège + COMU intégré dans le collège « FIAL » + rapprochement FSM-PSP

CA - 28/03/2012 propositions Gouvernance -Le conseil dadministration -Le conseil rectoral -Le conseil rectoral élargi -Le conseil académique -Le sénat académique

CA - 28/03/2012 propositions Gouvernance (le P.O. demeure inchangé) -Le conseil dadministration -Le conseil rectoral -Le conseil rectoral élargi -Le conseil académique -Le sénat académique

CA - 28/03/2012 Le calendrier 26 mars : 1 er débat en Conseil académique extraordinaire 28 mars : présentation CA 30 avril : communication en Conseil académique

CA - 28/03/2012 Résultats des consultations et du 1 er débat en Conseil académique Appréciation de la qualité du document et de la prise de responsabilité du Conseil rectoral Questions sur la repositionnement de la gouvernance: représentativité et poids respectif des ex-secteurs dans les organes de gouvernance : SSS et SST vs SSH Scénarios alternatifs? 2 Collèges issus de SSH? Calendrier trop serré => nécessité de distinguer adoption des textes, entrée en vigueur et opérationnalisation complète Analyse organisationnelle/Ressources

CA - 28/03/2012 Résultats des consultations et du 1 er débat en Conseil académique Note « Commentaires généraux et FAQs » Proposition de ne pas institutionnaliser le CR élargi et le sénat académique en tant quorganes Souhait de création dun Conseil des présidents dinstitut Souhait du CORA dun traitement de TECO équivalent aux autres entités; via une intégration en FIAL?

CA - 28/03/2012 Résultats des consultations et du 1 er débat en Conseil académique Difficulté pour SSH de se déterminer en 2 ou 4 Collèges (le constat étant limpossibilité de faire vivre 1 secteur comme lieu dintégration enseignement-recherche) Le débat « représentation dans les instances » prime sur le débat « domaine cohérent »