PROJET APPROCHE MÉTHODOLOGIQUE NATIONALE COORDONÉE DU PROJET DINT (*) (*) Intégration des Nouvelles Technologies
COMMISSION NATIONALE DOBSERVATION ET DE SUIVI Expert SECAFI Équipe Projet INT NICE Composition : 2 Membres par OS 1 Référent
COMMISSION LOCALE PILOTE DOBSERVATION ET DE SUIVI Commission Nationale Composition pour les 4 CR pilote : 10 Représentants des CHSCT et CE Direction de Chaque CR pilote Commission Locale PILOTE Examiner Analyser Remonter les Éventuels sujets locaux Prise en compte des préconisations nationales
COMMISSION LOCALE DOBSERVATION ET DE SUIVI Commission Nationale Composition pour les CR suiveuses: 10 Représentants des CHSCT et CE Direction de Chaque CR suiveuses Commission Locale Examiner Analyser Remonter les Éventuels sujets locaux Prise en compte des préconisations nationales
CALENDRIER DES COMMISSIONS TypeCadence Nationale2 réunions le premier mois 1 réunion par mois pendant les 10 mois qui suivent (*) Locale Pilote2 réunions le premier mois 1 réunion mensuelle pendant les 2 mois qui suivent. 2 réunions pendant les 3 mois qui suivants. Locale2 réunions le premier mois 1 réunion mensuelle pendant les 2 mois qui suivent. (*) Sauf pour les CR pilotes des ex-EXA et ex-COMETE, où 2 réunions seront à prévoir
MOYENS TypeMOYENS NationaleConvocations aux réunions de la direction. Locale Pilote20 heures le premier mois 10 heures les mois suivants (*). Locale15 heures le premier mois 10 heures les mois suivants (*). (*) par représentants, en sus des réunions à l invitation de la direction