4e partie : info. suppl. Chap. 12 : éco-ctb

Plan •Introduction 1. Un peu histoire 2. Respons. chaque catégorie intervenants 3. Modèles mesure 4. Qu ’en est-il en pratique? •Conclusion

Introduction •Pourquoi éco-ctb (info. suppl.)? –Limites é/fs (ex.: postulat unité monétaire); –Objectifs autres ceux é/fs (info. fins particul.). •Qu ’est-ce ? (définition) (p. 12-4) –Secteur ctb; –tiendrait compte préocc. environ. •Inclus dans ctb social (déf., sect , p. 6) –Info. sociale + environ.

1. Un peu histoire •Introduction –Évolut. ctb tributaire évolut. environ. (p. 12-4) 1.1 Changements environnement 1.2 Réactions profession ctb

1.1 Changements environ Environ. écono. (3 phases) –Ère agricole (… ); –Ère industrielle ( ); –Ère informatiq. (savoir= info.+comp.) (1950 -) Environ. culturel (2 chang. valeurs) –Notion dévelop. durable (déf., p. 12-5); •Lien avec principe rapprochement produits/charges –Notion éthique (honnêteté + vérité).

1.2 Réactions profession ctb •Introduction –Vitesse (lenteur!) = fct (caract. ctb) Certaines caract. ctb –Imagerie populaire (5 caract., p. 12-6); –Traits communs (même si - homo. ~ 1950-) •+ : travail. assid. + persév., bon sens organis.; •- : aversion incertitude Quelques réactions

•Ctb sociale –Domai. rens. (9) image glob. (B&L,‘82) (p.7); –Ressources humaines = premier pas •Bilans sociaux (Pays-Bas+France) + info. gén. (US); –Exemple: Groupe L&V (annexe 1, p ) •Syst. mesure: coût rempl. + val. éco. (Touche Ross) –Fins (3) + volets (3) (p. 12-7). •Éco-ctb –Déplacement emphase vers écologie.

2. Respons. catég. intervenants •Introduction –Consensus: planète danger + néc. resp. envir.; –Divergence: ident. groupes resp. protect. envir. 2.1 Rôle gvts 2.2 Rôle entités 2.3 Rôle profession ctb

2.1 Rôle gvts •Justification –Élus peuple = leadership. •Initiatives passées –Types (5) et exemples (p. 12-8); –Cert. contest. (ex.: « taxe verte » =,10/can.). •Appr. alt. = récomp. E. non polluantes –Ex.: mesures (3) fisc. (Naud, 92) (p. 12-9).

2.2 Rôle entités •Justification –Pour: bon rend. L.T. + réduit risque régl. état; –Contre: pouvoir envir. = élus peuple; –Cert. cons.: E= pas max. bén. = opt. (soc.,env.). •Respons. protect. environ. + publier info. –Danger remettre resp. mains E = intér. C.T.; –Sans régl., pub. info. environ. = outil promo. •Avant./ inc. E assum. resp. (CMA) (p. 10).

2.3 Rôle profession ctb •Justification (p.12-10) –Notion dévelop. durable = SC coûts environ. •Problèmes mesure (p ) –Contextes (3): déc. inv., E. ensemble, coût art. •Gestes concrets à poser (3) (p ) –Chercheurs (méthodes), E (statég. + struct.) •Réglem. pub. info. « verte » (disc., p.12) •Expertise ctb (légal + impacts env.) (p. 12).

3. Modèles mesure •Introduction –Liste éléments = coûts environ. (6) (p ) 3.1 Quatre orientations possibles 3.2 Autre solution: état valeur ajoutée 3.3 Comparaison modèle actuel et autres

3.1 Quatre orientations possibles Descriptions qualitatives Présentations quantitatives Mesures monétaires coûts engagés Mesures monétaires incidence globale •Conclusion

3.1.1 Descriptions qualitatives •Définition (p ) –Forme de présentation (= pas mesure); –se limitant décrire certains gestes écol. E. •Modèle util. à ce jour (rapp. ann.= pas régl.) –Avantages (2) : simpl. et coûts < –Inconvénients (2): •Danger: prés. = promo., = pas ens. faits pert.; •Pas régl.= prés. uniqu. « bons coups ».

3.1.2 Présentations quantitatives •Définition (p ) –Prés. actions/réalités expr. quant. (= pas mon.). –Ex.: nb particules gaz rejetées air. •Avantages (2) –Coûts < modèles suivants (2) (coûts /bén.); –Facil. applic. appuy. constats scient. activité. •Inconvénients (2) –Utilisateurs pas connais. (divers.+appr.) comp.; –Pas mesures monétaires.

3.1.3 Mesures mon. coûts engag. •Définition (p ) –Prés. coûts chaque activité « verte » (= ?). •Avantages (2): –Rapp. prod./charg. = dévelop. dur.; –Cohérent cadre concept. (exclus coûts ext.). •Inconvénients (2) –Caract. lois (rétro.+dél. presc.) rend. mes. diff.; –Oblig. env. = - val. glob. mais pas actifs (3061). •PCGR actuels = mesures mon. 3 situat.(=>)

PCGR = mesures mon. 3 situat. •Éventualités –Pas 3290 rest.: caract. lois (rétro.+dél. presc.); –Ctb doit connaître lois environ. E assujet. •Engagements –Contract. (3280) + morales/implicites (1000). •Immobilisations –Cap. (cond. 1000) = pas refroid. ard. « verte »; –Frais fut. enl.+rest. lieux (3061) : Ca vs US.

3.1.4 Mes. mon. incidence glob. •Définition (p ) –Ctb tenant compte tous coûts envir.(2 types): •Internes (engagés E) et externes (assum. collect.). •Avantages (2): –Tient compte tous coûts; –Nb renseign. >>> utilis. É/fs. •Inconvénients (5): –Diff. appl.= consid.(3): act. E, absence, collect.; –Diff. disting. bienfaits/coûts (ex.: Taxol, érab.); –Autres: répart. E, subjectivité, coûts >>>.

Conclusion (4 orient. poss.) •Modèle idéal = 4e (incidence globale) –Avantages fond.(2) mais nb inconv. (5). •Deux premiers modèles (qual. + quant.) –Manque objectivité = outil promo. •Compromis = 3e mod. (mesu. $ coûts eng.) –Info. util. juger import.+ pert. efforts E = $.

3.2 Autre solut.: état V.A. •Définition V.A. (p ) –Richesse E crée propres efforts. •Exemple état V.A. (p ) –rempl. pas é/rs pcp = pas simple réaménag. •Avantage –Montre rôle social E (création + partage riches.) •Inconvénient –Pas solut. réel. prob. ctb sociale (incl. éco-ctb).

3.3 Comp. mod. mes. act./ prop. •Éval. info. «verte» é/fs = fct (caract. info.) –Compréh.= <pcq compl. (subj., nb dom., nouv.) –Fiabilité= <pcq subj. (pas expert. + fact. qual.) –Pertinence= >pcq valeur util. mais ? (déjà, bes.) –Compar. = ?pcq standards diff. étab. (qui et $) –Utilité = ?pcq apport pas évident (dir. + inv.). •Conclusion –Info. «verte» é/fs =chang. princ.fond. (tab.12.1) –Encore > trav.: éco-ctb+vérif. = promo. mais +.

4. Qu ’en est-il en pratique? •Introduction –Théorie (réflex. norm.) vs pratique (expérience) 4.1 Expérience acquise entités 4.2 Expérience acquise investis. Bourse 4.3 Expérience acquise prêteurs 4.4 Perception comptables

4.1 Expérience acquise entités •Études: prés.+qual. info.«verte» E (tab.12.2) –L&R: Vol. info. rapp. ann. = fct (rentab.) –Buhr: Vol.+qual. info. rapp. ann. = fct (temps) –KPMG: 58% info. rapp., 9% mauv., 8% quant. –CMA (plusieurs études) •E. considèrent pas éco-ctb importante; •Pas lien contenu info. vs comportement envir. E; •Effet conj. écono. (réces. = craint. réact. nég. inv.).

4.2 Expér. acq. investis. Bourse •Prés. investis. «éthiques»? = études (2) –Magnan •Bourse = prime (esc.) E bonne (mauv.) perf. envir.; •Confirme utilité info. envir. pour investis. –Suret •Bourse = gav. accid. mais retour 7/8 mois après; •Différences sectorielles. •Conclusion = doute prés. invest. «éthiques».

4.3 Expérience acquise prêteurs •Responsab. légal. prêteurs/invest. –Si pouvoir exercer contrôle activités emprunt. •Assoc. banquiers can. s ’y oppose –Idem pour retro. loi environ.; – Motif: nuirait financ. E donc (2): •Capacité E remplir oblig. envir.; •Dévelop. secteurs clés écono. can. –Sugg. Alt. = principe pollueur payeur, sinon gvt

4.4 Perception comptables •Étude (G&M, 87) = sondage 436 CGA C-B –60,6% encouragent info. « verte »; –29,1% pour obliger (régl.); –64,2% contre vérif. oblig.

Conclusion •Utilité ctb sociale (éco-ctb) –Limites é/fs (ex.: postulat unité monétaire); –Objectifs autres ceux é/fs (info. fins particul.). •Limites ctb sociale (éco-ctb) –Manque objectivité = outil promo.; –Limites connais. ctb éval. coûts + Chap •Compromis = 3e mod. (mesu. $ coûts eng.) –Info. util. juger import.+ pert. efforts E = $; –Contrib. prof. ctb : « écono. saine/env. sain ».