Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 1 Objectif de réduction: F Trouver de meilleurs moyens d’opérer F Améliorer les avantages environnementaux et sociaux F Eviter, minimiser ou remédier aux impacts négatifs F S’assurer que les impacts résiduels sont maintenus à des niveaux acceptables

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 2 Objectif de la gestion de l’impact : F Garantir la mise en œuvre de mesures de réduction F Etablir des systèmes et procédures à cet effet F Surveiller l’efficacité des mesures de réduction F Réagir en cas d’apparition d’impacts imprévus

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 3 Les promoteurs ont pour responsabilité de : F Eviter, minimiser et remédier aux impacts négatifs F Internaliser les coûts environnementaux et sociaux de la proposition F Préparer des plans pour gérer les impacts F Réparer ou remédier aux dommages environnementaux

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 4 Un cadre pour l’atténuation des impacts

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 5 Principes de l’atténuation F Donner la préférence aux mesures d’évitement et de prévention F Considérer les autres alternatives à la proposition F Identifier des mesures spécifiques pour atténuer chaque impact majeur F Assurer que celles-ci sont appropriées et rentables F Utiliser la compensation en dernier ressort

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 6 Moyens d’éviter les impacts : F Ne pas entreprendre certains projets ou éléments F Eviter des zones environnementalement sensibles F Recourir à des mesures pour empêcher l’apparition des impacts - obligation de remise en état du site - plan de réinstallation - compensations en nature

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 7 Moyens de minimiser les impacts : F Réduire la taille de la proposition ou changer de site F Revoir la conceptions des éléments du projet F Prendre des mesures pour gérer les impacts

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 8 Moyens de compenser les impacts: F Restauration de ressources ou de composantes environnementales F Restauration du site à son état préalable F Déplacement des valeurs environnementales perdues vers un autre site

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 9 Options d’atténuation F Développer de meilleures alternatives sur le plan environnemental F Apporter des changements dans la planification et la conception F Effectuer le contrôle et la gestion des impacts F Compenser au niveau - des impacts résiduels - de la rétribution monétaire - des garanties de restauration du site - des plans de réinstallation - des compensations en nature

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 10 Les plans de gestion de l’environnement doivent comprendre : F Un résumé des impacts F Les mesures de réduction recommandées F Une déclaration de conformité avec les normes F L’affectation des ressources et des responsabilités F Un calendrier des actions requises F Des programmes de surveillance, de contrôle et audit F Des mesures d’urgence pour des impacts s’avérant plus importants que prévu F Les politiques et normes nationales