Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 1 Objectif de l’atténuation: F Trouver de meilleurs moyens d’opérer F Obtenir des avantages environnementaux et sociaux F Eviter, minimiser ou éliminer des impacts défavorables F Garantir que les impacts résiduels se situent à des niveaux acceptables

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 2 Objectif de la gestion de l’impact : F Garantir la mise en œuvre de mesures d’atténuation F Etablir des systèmes et procédures à cet effet F Surveiller l’efficacité des mesures d’atténuation F Entamer une action en cas d’impacts imprévus

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 3 Obligations des porteurs de projets: F Eviter, minimiser et éliminer des impacts défavorables F Internaliser les coûts environnementaux et sociaux de la proposition F Préparer des plans pour gérer les impacts F Réparer ou remédier aux dommages environnementaux

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 4 Un cadre pour l’atténuation des impacts

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 5 Principes de l’atténuation F Donner la préférence aux mesures d’évitement et de prévention F Examiner des alternatives réalisables à la proposition F Identifier des mesures personnalisées pour atténuer chaque impact majeur F Garantir que celles-ci sont appropriées et rentables F Utiliser la compensation en dernier ressort

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 6 Moyens d’éviter les impacts : F Ne pas entreprendre certains projets ou éléments F Eviter des zones sensibles sur le plan environnemental F Recourir à des mesures pour empêcher des impacts de se produire - obligation de remise en état du site - plan de réinstallation - compensations en nature

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 7 Moyens de minimiser les impacts : F Réduire la proposition ou changer de site F Revoir les éléments du projet F Mesures à prendre pour gérer les impacts

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 8 Moyens de compenser les impacts: F Restauration de ressources ou de composantes environnementales F Restauration du site à son état préalable F Déplacement des valeurs environnementales perdues vers un autre site

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 9 Options d’atténuation F Développer de meilleures alternatives sur le plan environnemental F Apporter des changements dans la planification et la conception F Effectuer le contrôle et la gestion des impacts F Compenser par - des impacts résiduels - une rétribution monétaire - des garanties de restauration du site - des plans de réinstallation - des compensations en nature

Manuel de formation PNUEThème 7 Diapo 10 Les plans de gestion de l’environnement doivent comprendre : F Un résumé des impacts F Des mesures d’atténuation recommandées F Une déclaration de conformité avec les normes F L’affectation des ressources et des responsabilités F Un programme d’actions requises F Des programmes de surveillance, contrôle et audit F Des mesures d’urgence pour des impacts plus importants que prévu F Une politique et des normes nationales