Contenu pour une formation du CNFPT Auvergne faite par MFCO 1

FIB «  Management »  2

Objectifs généraux : Le cadre B et le management, Situer les responsabilités opérationnelles du cadre B, Définir le rôle et les compétences nécessaires par rapport à ses responsabilités opérationnelles 3

Objectifs spécifiques : « management », c'est quoi ? Les différentes activités managériales, Le rôle du cadre dans la gestion des ressources, ...dans l'ingénierie de projets ou d'opération, ...dans le management d'équipe et la gestion des ressources humaines, ….dans la connaissances des dispositifs de formation. 4

I. « Le management c'est quoi? » : 5

Vous fait pensez à quels mots ? «  Manager » Vous fait pensez à quels mots ? C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 6

«  Manager » Quelle représentation de cette notion avez-vous dans la Fonction Publique Territoriale ? C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 7

Quelles sont les activités/missions d'un manager ? C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 8

….Et quelles sont celles qui peuvent incomber à un cadre B ? «  Manager » ….Et quelles sont celles qui peuvent incomber à un cadre B ? C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 9

Le management : = « Une activité visant à obtenir des hommes et des femmes un résultat collectif, en leur donnant un but commun, des valeurs communes, une organisation convenable et la formation nécessaire pour qu'ils soient performants et puissent s'adapter aux changements. » Peter F Drucker, 2002, « devenez manager » 10

- Gestion des ressources, - Ingénierie de projets ou d'opérations, Les différentes activités managériales : - Gestion des ressources, - Ingénierie de projets ou d'opérations, - Management d'équipe et gestion des Ressources Humaines, - Communication et relations avec les usagers. 11

II. Le rôle du cadre B dans la gestion des ressources 12

- Ressources budgétaires, -Ressources administratives, - ….humaines, Les différentes ressources : - Ressources budgétaires, -Ressources administratives, - ….humaines, - Les systèmes d'information, - Les équipements et matériels (patrimoine) 13

Le cadre B est non seulement un expert dans son métier, mais il doit également, en tant que manager intermédiaire et/ou de proximité, gérer un certain nombre de ressources pour mettre en œuvre efficacement les acteurs de la collectivité 14

Référentiel management CNFPT : 3 fiches « Fonctions » correspondent à 3 niveaux de management et détaillent les activités et compétences : - managers supérieurs, - managers intermédiaires, - managers de proximité 15

Ressources budgétaires: (dépenses, achats, subventions, marchés publics...) Exemple d'un responsable de travaux espaces verts : - appliquera la réglementation des marchés et comptabilité publique, - contrôlera l'exécution des marchés, - vérifiera les devis, - établira des bons de commande.... 16

Ressources administratives: (procédures, documents et actes administratifs...) Exemple d'un responsable de structure « petite enfance »: - rédigera des documents administratifs, - renseignera les états de bilans,de projets, - constituera les éléments du cahier des charges dans le cadre de marchés publics... 17

Exemple d'un responsable de centre de loisirs : Ressources humaines: Exemple d'un responsable de centre de loisirs : - définira les besoins de la structure et les compétences associés, - évaluera les agents, - facilitera l'intégration et la professionnalisation des agents 18

Les systèmes d'information: Exemple des relations avec les usagers : - rédigera des communiqués, - concevra et développera des supports de communication 19

Exemple d'un responsable de parc de véhicules: Les équipements/matériels: Exemple d'un responsable de parc de véhicules: - chargé de la gestion du patrimoine, - réalisera l'inventaire du parc, - définira les besoins en matériels, - gérera l'approvisionnement en carburant, - commandera et planifiera les interventions... 20

Mobiliser des savoirs-faire : - recenser l’existant, -recenser, identifier, planifier les besoins, - contrôler, - mettre en place, organiser, élaborer, engager, - suivre l'exécution, participer, faire appliquer, sécuriser, - garantir la qualité. 21

* Qui gère quoi ? : . Cadres supérieurs Cadres intermédiaires Budget Administratif RH Système d'information Equipements/Matériels Cadres supérieurs * Cadres intermédiaires Cadres de proximité . 22

III. Le lien entre le management et les Ressources Humaines 23

Liens entre le management et la GRH : Le management est lié de deux manières à la gestion des ressources humaines : 24

(par opposition aux moyens fianciers ou techniques) 1 Le management et la GRH poursuivent des objectifs communs car cherchent à obtenir un résultat collectif en travaillant sur les humains. (par opposition aux moyens fianciers ou techniques) C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 25

2 Les managers sont largement impliqués dans la mise en application des processus de gestion : Ils peuvent recruter, forment, évaluent leurs collaborateurs et sont parfois impliqués dans les choix liés à la gestion des carrières. C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 26

Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Activités RH Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Rémunération/Statuts Sur la base du système de rémunération existant, peut proposer des augmentations, nomination au niveau du DRH ou supérieur hiérarchique. Détermine les besoins actuels et futurs, Identifie les employés potentiels pour répondre aux besoins, Développe des stratégies pour faire cïncider les besoins et les ressources, Aide chaque manager avec des outils et systèmes de planification. C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 27

Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Activités RH Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Evaluation et gestion des compétences Fournit un feed-back régulier au personnel, Accompagne et forme le personnel, Met en œuvre le système d'évaluation (fixation d'objectifs, entretiens d'évaluation, formulaires pour la DRH....), Créer et entretient un environnement de travail encourageant pour le personnel Développe et met en œuvre la politique et les processus d'évaluation et de getsion des compétences, Gère les informations sur le personnel, Analyse les réslutats annuels des évaluations et programme des actions en conséquence (formation...) C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 28

Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Activités RH Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Planification RH Sur la base du système de rémunération existant, peut proposer des augmentations, nomination au niveau du DRH ou supérieur hiérarchique. Détermine les besoins actuels et futurs, Identifie les employés potentiels pour répondre aux besoins, Développe des stratégies pour faire cïncider les besoins et les ressources, Aide chaque manager avec des outils et systèmes de planification. C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 29

Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Activités RH Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Recrutement et intégration Travail avec la DRH pour définir les besoins de recrutement, Fait passer des entretiens, Peut participer à la décision finale, Organise l'intégration, en particulier en ce qui concerne les aspects liés à l'emploi, aux tâches. Développe et met en œuvre la politique et les processus de recrutement et d'intégration, Programme et coordonne les activités liés au recrutement, Est le point de contact pour les candidats, Programme l'intégration sur les sujest généraux. C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 30

Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Activités RH Responsabilités du management Responsabilité de la GRH Diffusion des orientations politiques et relation entre les personnels Diffuse la mission,la stratégie et les valeurs parmi le personnel Diffuse la mission, la stratégie et les valeurs parmi le personnel, Grantit la cohérence entre les politiques et procédures RH et la mission, la stratégie et les valeurs, Sollicite le managemnt supérieur pour diffuser les politiques et procédures RH, Oraganise des enquêtes auprès du personnel. C’est simple, dites-vous que le CV est une réponse à un besoin, le titre en est sa formulation. Votre titre, ainsi, doit correspondre à ce que vous souhaitez mettre en avant pour répondre à une annonce et donc à un besoin ciblé. Imaginons que vous êtes directeur marketing et communication dans une petite agence. Vous postulez pour un poste de responsable communication. Vous choisirez donc en guise de titre « Responsable communication » et non « Directeur marketing et communication qui sait aussi faire de la comptabilité client et du recrutement ». D’abord parce que c’est vous en conviendrez moins long et plus harmonieux. Ensuite parce que le titre n’est pas le lieu où s’étendre sur ses compétences. La rubrique « expériences professionnelles » est là pour ça ! Le titre doit donc donner un sens au CV, reprendre votre objectif et la dominante de votre expérience. D’où cette question cornélienne, le titre – en quelques mots – doit-il plutôt traduire l’objectif à atteindre ou plutôt reprendre votre expérience clé ? Résumé ou anticipation ? C’est au choix. Vous pouvez, même si vous avez fait plus de commercial que de marketing, titrer votre CV « Responsable marketing ». Si vos expériences sont bien présentées, le recruteur comprendra que c’est le sens que vous souhaitez donner à votre parcours. Mettre en avant une réponse au besoin Dans le titre, précision et sobriété sont de mise et les mots choisis doivent être ciblés en fonction du poste visé. 31

Définition et évolution de l'organigramme Les outils au service du cadre de proximité : Définition et évolution de l'organigramme 32

Objectifs annuels de service et individuels Les outils au service du cadre de proximité : Objectifs annuels de service et individuels 33

Les outils au service du cadre de proximité : Évaluation des compétences, des conditions d'exercice des missions et des tâches 34

Plan de formation individuel et collectif Les outils au service du cadre de proximité : Plan de formation individuel et collectif 35

Les outils au service du cadre de proximité : Évaluation et mise en veille par rapport aux risques psychosociaux des agents 36

IV. Les risques psychosociaux 37

Définition = Risques professionnels d'origine et de nature variée qui mettent en jeu l'intégrité physique et la santé mentale des agents et qui ont, par conséquent, un impact sur l'organisation de la collectivité. 38

Les indicateurs liés au fonctionnement de la structure - Le temps de travail : absentéisme, surcharge, horaires atypiques.... - Les mouvements du personnel : taux de rotation... 39

Les indicateurs en santé et en sécurité : - les accidents du travail, - les maladies professionnelles, Les situations graves : violences physiques d'origine interne ou externe, tentative de suicide... - les situations dégradées : violences verbales, destructions de matériel... - stress chronique... 40

des risques psychosociaux : Les conséquences des risques psychosociaux : - pour les agents, - pour la collectivité. 41

Les conséquences pour les agents: - maladies professionnelles : dépressions, maladies psychosomatiques, problèmes de sommeil, de dos, ulcères.... - troubles musculo-squelettiques, réactions comportementales (alcool, tabac, drogue....) - accidents du travail. 42

Les conséquences pour la collectivité: - absentéisme, - taux élevé de rotation des agents, - respect médiocre des horaires et exigences de qualité, - problèmes de discipline, - réduction de la productivité.  43

IV. La conduite de projet 44

Définition = une démarche qui vise à structurer, assurer et optimiser le bon déroulement d'un projet, d'une action 45

Qu'est-ce qu'un projet * un ensemble d'actions mises en œuvre par des acteurs d'horizons ou de logiques divers. 46

Qu'est-ce qu'un projet * Il est organisé pour une durée limitée dans le but d'obtenir un résultat déterminé correspondant à un objectif précis. 47

1) la prévision 2) la conception 3)la réalisation 4) l'évaluation Les 4 phases d'un projet 1) la prévision 2) la conception 3)la réalisation 4) l'évaluation 48

- estimation des moyens nécessaires Phase 1 : la prévision - diagnostic - formulation - estimation des moyens nécessaires 49

- définition des grandes étapes et principales actions, Phase 2 : la conception - définition des grandes étapes et principales actions, - évaluation des moyens humains et financiers, - recensement des contraintes de mise en œuvre, - définition du dispositif d'évaluation et de suivi. 50

- animation de l'équipe projet - communication sur le projet Phase 3 : la réalisation - animation de l'équipe projet - ajustement du projet - communication sur le projet - livraison du projet 51

- conduite de l'évaluation, - capitalisation de l'expérience Phase 4 : l'évaluation - conduite de l'évaluation, - capitalisation de l'expérience 52

- l'équipe projet ou groupe projet Les acteurs d'un projet - le maître d'ouvrage - le maître d’œuvre - le chef de projet - l'équipe projet ou groupe projet - les bénéficiaires 53

V. La formation 54

La formation tout au long de la vie : Loi du 19 février 2007 55

g) La formation tout au long de la vie : * Formations statutaires d'intégration et de professionnalisation : - liées à la fois au cadre d'emplois d'affectation et au poste ou à l'emploi occupé. - obligatoire 56

* Formations de perfectionnement: - dispensées en cours de carrière - à la demande de l'agent ou de la CT 57

* Formations de préparation au concours et examens professionnels: - voie principale pour progresser dans une filière professionnelle. 58

- Congé de formation professionnelle (CIF) * La formation professionnelle s'est enrichie de plusieurs dispositifs: - Congé de formation professionnelle (CIF) - Congés VAE et bilan de compétence - Formation de lutte contre illettrisme et pour l'apprentissage de la langue 59

* Les outils de mise en cohérence : - Livret Individuel de Formation - Le plan de formation 60

* Une 3ème voie d'accès à la formation: DIF : Droit Individuel de Formation. - Cumulable sur 6 ans - 20 heures/an pour un temps complet 61

VI. Responsabilités et maîtrise des risques 62

Les responsabilités juridiques 63

Qu'est-ce que la responsabilité ? = une personne, physique ou morale, est responsable quand elle doit répondre et assumer les conséquences de ses actes ainsi que ceux des choses et des personnes dont elle a la charge. 64

- la responsabilité civile Les différents types de responsabilités - la responsabilité civile - ...administrative -...pénale - ….disciplinaire - ….financière 65

- l'agent répare le préjudice causé avec ses propres deniers. a) Responsabilité civile - est engagée s'il y a faute personnelle de l'agent ; un acte détachable de ces fonctions, animé d'une intention malveillante ou d'un intérêt purement privé - l'agent répare le préjudice causé avec ses propres deniers. 66

b) Responsabilité administrative : - est engagée notamment lorsque les personnes qu'elle emploie, pour l'exercice du service public, ont commis une faute de service. - dès lors que le dysfonctionnement du service public ne résulte pas d'une faute personnelle de l'agent, l'administration(via son assurance) doit réparer intégralement les dommages causés aux tiers. 67

c) Responsabilité pénale : - est engagée si l'agent a commis des faits constitutifs, au regard de la législation en vigueur, d'une infraction (crime, délit ou contravention) volontaire ou non intentionnelle. - en cas de condamnation pénale (par exemple , amende pour excès de vitesse) l'agent supportera seul le coût. 68

d) Responsabilité disciplinaire - l'exécutif de la collectivité a la faculté de poursuivre disciplinairement son agent chaque fois que ce dernier a commis un manquement à ses obligations statutaires. - l'agent, selon la gravité des faits, s'expose à l'une des sanctions réparties en 4 groupes par l'article 89 de la loi modifiée du 26/01/1984. 69

e) Responsabilité financière - peut-être engagée lorsque l'agent a commis une faute de gestion ou une faute pour gestion de fait. - l'agent qui commet une telle faute en assumera les conséquences financières, sauf s'il a souscrit une assurance. (cas pour les régisseurs) 70

La protection juridique des agents - elle est fixée à l'article 11 de la loi modifiée n°83-634 du 13/07/1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. - la collectivité doit apporter cette protection à ses agents (sauf en cas de faute personnelle) 71

maîtriser les risques aux mieux ? Comment prévenir et maîtriser les risques aux mieux ? - se connaître, connaître ses limites et celles de con équipe, - être à l'affût de l'évolution de la réglementation de son métier, - savoir communiquer, avertir, conseiller clairement et efficacement, - ne pas céder aux pressions (élus, hiérarchie, partenaires extérieurs...) 72

la maîtrise des risques La prévention et la maîtrise des risques Le risque « 0 » n'existe pas ! Tout maîtriser est impossible ! 73

Merci beaucoup pour votre attention 74