Je reçois mon salaire 2000 € J’ai fait des achats Alimentaires 400 € Je paye mon loyer 600 € Je garde sur mon compte bancaire 1000 € Une ressource Des emplois ? D’abord, un exemple de la vie courante
Je reçois mon salaire 2000 € J’ai fait des achats Alimentaires 400 € Je paye mon loyer 600 € Je garde sur mon compte bancaire 1000 € Une ressource Des emplois
Je reçois mon salaire 2000 € J’ai fait des achats Alimentaires 400 € Je paye mon loyer 600 € J’achète un ordinateur 800 € Une ressource Des emplois Je garde sur mon compte bancaire 200 €
Je prélève sur mon compte bancaire 1000 € Je garde sur mon compte bancaire 1000 € J’achète un ordinateur 800 € Je garde sur mon compte bancaire 200 € Une ressource Des emplois
EmploisRessources Banque Droits d’inscription L’université a perçu € de droits pour l’année universitaire N/N+1 Banque Droits d’inscription L’université a perçu € de droits pour l’année universitaire N/N+1 Droits perçus par avance Comptabilité de caisse: les opérations sont retracées au moment de l’encaissement ou du décaissement 2 Comptabilité en droits constatés: les mouvements sont rattachées à l’exercice comptable de référence Et dans le cas d’une université ?
EmploisRessources Subvention de Fonctionnement Banque Le ministère a notifié une subvention de fonctionnement de € pour l’année N, seul € ayant été encaissé au 31/12/N Subvention de Fonctionnement Banque Le ministère a notifié une subvention de fonctionnement de € pour l’année N, seul € ayant été encaissé au 31/12/N Créances État Pour cette diapo et les suivantes: Comptabilité en droits constatés
EmploisRessources Banque L’Université a payé € de charges d’entretien. Une dernière facture reçue(30 000€) n’a pas été réglée au 31/12/N Entretien Banque L’Université a payé € de charges d’entretien. Une dernière facture reçue(30 000€) n’a pas été réglée au 31/12/N Entretien fournisseurs
EmploisRessources Banque Droits d’inscription L’université a perçu € de droits pour l’année universitaire N/N+1 Droits perçus par avance Subvention de Fonctionnement Banque Le ministère a notifié une subvention de fonctionnement de € pour l’année N, seul € ayant été encaissé au 31/12/N Créances État Banque L’Université a payé € de charges d’entretien. Une dernière facture reçue(30 000€) n’a pas été réglée au 31/12/N Entretien fournisseurs
EmploisRessources Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Banque Banque Banque Documentation Banque Prestation de services L’université a perçu € de droits pour l’année universitaire N/N+1 Le ministère a notifié une subvention de fonctionnement de € pour l’année N, seul € ayant été encaissé au 31/12/N L’Université a payé € de charges d’entretien. Une dernière facture reçue(30 000€) n’a pas été réglée au 31/12/N L’Université a payé € de documentation, dont € correspondant à la part d’abonnement restant à courir sur l’année N+1 Réalisation d’une action de formation continue du2/11 au 15/12 pour un montant de €, € encaissés, une facture de € émise non encaissée Entretien Droits perçus par avance Créance État fournisseur Charges payées par avance Créance client
EmploisRessources Frais postaux et Téléphone Banque Banque Charges de personnel Matériel Taxe d’apprentissage Banque Banque Subvention équipement Banque Les frais postaux et de téléphone de l’année N s’élèvent à € et ont été intégralement payés Paiement des salaires contractuels et vacataires de l’année N, entièrement réglés, charges sociales inclus, pour € Collecte et encaissement de € de taxe d’apprentissage Versement au 2/04/N d’une subvention d’équipement par le Ministère pour € Acquisition le 01/06/N de € de matériels, entièrement payés
Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Banque Banque Banque Documentation Banque Prestation de services Entretien Droits perçus par avance Créance État fournisseur Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Banque Banque Banque Taxe d’apprentissage Subvention équipement Banque Banque Total Solde Total EmploisRessources
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement Total EmploisRessources
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement Total EmploisRessources emplois « définitifs » emplois « non définitifs »
Entretien Créance client Un emploi « définitif » Un emploi « non définitif » L’Université a « consommé » pendant l’année N des dépenses d’entretien nécessaires à son fonctionnement de l’année L’Université possède au 31/12/N une créance La créance sera convertie en avoirs bancaires, au moment du paiement par le client, pendant l’année N+1 Deux types d’emplois
Emplois emplois « définitifs » Frais de personnel, frais d’entretien, Frais de téléphone…. Correspondent à des consommations relatives à l’activité exclusive de l’année considérée (ici l’année N) Ces emplois sont appelés CHARGES emplois « non définitifs » Créances, charges payées par avance, matériel, avoirs bancaires…. Non liés exclusivement à l’année considérée Ont un impact sur la ou les années à venir Composent le patrimoine de l’université Ces emplois sont appelés ACTIFS
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement Total EmploisRessources emplois « définitifs » emplois « non définitifs » Ressources non génératrices « d’obligations » ultérieures Ressources génératrices « d’obligations » ultérieures
Prestation de services Dette fournisseur Une ressource non génératrice « d’obligations » ultérieures Une Ressource génératrice « d’obligations » ultérieures La contrepartie d’un service rendu par l’université Une ressource définitivement acquise Une ressource temporaire L’Université a l’obligation de rembourser le fournisseur pendant l’année N+1 Deux types de ressources
Ressources générées par l’activité de l’Université pendant l’exercice N: - délivrer une formation aux étudiants -réaliser une prestation de service en formation continue, en recherche… Le service rendu, la ressource est acquise Ces ressources sont appelées Produits Ces ressources qui se reportent sur l’année N+1 créent une obligation pour l’Université: rembourser un fournisseur, accueillir un étudiant jusqu’en juin N+1… Elles correspondent aussi à des financements d’équipements dont la durée de vie dépasse l’année N Ces ressources sont appelées Passifs Ressources non génératrices « d’obligations » ultérieures Ressources génératrices « d’obligations » ultérieures
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement EmploisRessources emplois « définitifs » emplois « non définitifs » Ressources non génératrices « d’obligations » ultérieures Ressources génératrices « d’obligations » ultérieures
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement ChargesProduits ActifsPassifs Total Total Total Total Compte de Résultat Bilan
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement ChargesProduits ActifsPassifs Total Total Compte de Résultat Bilan Résultat Le résultat : un excédent de produits par rapport aux charges Le résultat : un enrichissement de l’Université qui a sa contrepartie dans le patrimoine détenu
Documentation Entretien Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Taxe d’apprentissage ChargesProduits Total Compte de Résultat Le compte de résultat Résultat est établi au moment du vote du budget sous une forme prévisionnelle 2- est présenté en fin d’année sur la base des produits et charges effectivement réalisés au moment du compte financier La comparaison compte de résultat prévisionnel – compte de résultat réalisé est la première analyse de gestion
Documentation Entretien Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Formation initiale Administration Logistique bâtiments Charges par natureCharges par destination Total Charges. par nature. par destination Charges et Produits Résultat peuvent être répartis en charges et produits par nature selon le type de tiers : pour une charge : des fournisseurs extérieurs, des personnels… pour un produit : l’État, une collectivité locale, une entreprise 2- peuvent être répartis en destinations, selon une typologie d’activités: formation initiale, formation continue, recherche…. Résultat Formation continue
Créance État Charges payées par avance Créance client Matériel Banque Droits perçus par avance fournisseur Subvention équipement ActifsPassifs Total Réserves Bilan Réserves Au moment du vote du compte financier, le résultat est mis en réserves. Le réserves constituent une ressource stable de l’université qui contribue au financement de l’actif du bilan.
Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N Réserves Créances Dettes à court terme Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N+1 Réserves Créances Dettes à court terme Charges Produits Résultat Compte de résultat année N+1 Résultat
Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N Réserves Créances Dettes à court terme Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N+1 Réserves Créances Dettes à court terme Charges Produits Résultat Compte de résultat année N+1 Résultat mis en réserves
Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N Réserves Créances Dettes à court terme Matériel Banque Subvention équipement ActifsPassifs Bilan 31/12/N+1 Créances Dettes à court terme Charges Produits Résultat Compte de résultat année N+1 Réserves nouveau montant Les réserves agglomèrent les résultats, positifs ou négatifs, des années successives
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement ChargesProduits ActifsPassifs Total Total Compte de Résultat Bilan Résultat
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement ChargesProduits ActifsPassifs Total Total Compte de Résultat Bilan Résultat Réserve obligatoire Résultat Réserve obligatoire
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement ChargesProduits ActifsPassifs Total Total Compte de Résultat Bilan Résultat Réserve obligatoire Réserves Réserve obligatoire
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement ChargesProduits Actifs Passifs Total Total Compte de Résultat Bilan Résultat Dotation aux amortissements Réserves Amortissement La dotation aux amortissements est une charge « fictive » au sens où elle n’induit aucun décaissement. C’est une charge non décaissable, décidée au moment du budget, qui vient limiter la capacité de dépenses de l’année. La dotation aux amortissements, réserve obligatoire alimente un compte de réserves particulier le compte AMORTISSEMENT Ce dernier augmente chaque année du montant de la dotation aux amortissement de l’année.
Documentation Entretien Créance État Charges payées par avance Créance client Frais postaux et Téléphone Charges de personnel Matériel Banque Droits d’inscription Subvention de Fonctionnement Prestation de services Droits perçus par avance fournisseur Taxe d’apprentissage Subvention équipement ChargesProduits Actifs Passifs Total Total Compte de Résultat Bilan Résultat Dotation aux amortissements Réserves Amortissement La dotation aux amortissements est calculée sur la base du rythme de dépréciation des matériels et équipements, plus généralement des immobilisations. Exemple: matériel amortissable sur 5 ans par an pour une demie année La dotation aux amortissements, réserve obligatoire alimente un compte de réserves particulier le compte AMORTISSEMENT Ce dernier augmente chaque année du montant de la dotation aux amortissement de l’année.
Résultat Dotation aux amortissements + forment l’essentiel de la capacité d’autofinancement C.A.F
Créance État Charges payées par avance Créance client Matériel – Valeur nette Banque Droits perçus par avance fournisseur Subvention équipement Actifs Passifs Total Bilan Réserves Créance État Charges payées par avance Créance client Matériel Banque Droits perçus par avance fournisseur Subvention équipement Actifs Passifs Total Réserves Amortissement Bilan Cette deuxième forme de présentation du bilan fait apparaître les amortissements en négatif à l’actif, en déduction de la valeur initiale du matériel.