Les Loyalistes 1776 - 1815 Les Loyalistes sont des colons qui sont restés fidèles à la Couronne britannique durant la guerre de l’Indépendance américaine.

Le Traité de Versailles 1783 Plusieurs loyalistes sont partis s’installer dans la Province of Quebec puisque les Britanniques offraient des terres gratuites. Entre-temps, les Américains ont désarmés les Britanniques. Ils ont signés le Traité de Versailles 1783. Admet indépendance et britannique doivent partir des É-U.

Plusieurs loyalistes renoncent à tout ce qu’ils ont pour chercher refuge ailleurs. Groupe Précision Commerçants et agriculteurs Ils ont abandonné les propriétés qu’ils avaient dans l’une des 13 colonies. Propriétaires de terres, anciens soldats britanniques et gens à la recherche d’un endroit où pratiquer librement leur religion. Ils sont partis avec leurs vêtements et quelques biens seulement. Ils espèrent s’enrichir en Amérique du Nord britannique. Engagés Ils travaillent pour une période d’au moins trois ans pour une famille et souhaitent trouver un meilleur emploi. Esclaves Ils accompagnent les Loyalistes qui les possèdent. Esclaves en fuite Ils espèrent se libérer de leurs propriétaires et améliorer leur sort.

Mouvement Plusieurs sont allés en Nouvelle-Écosse et au Nouveau-Brunswick. Défis: population locale, manque de terre (tire au sort), travail difficile, défrichage, isolation, liberté religieuse (huguenot, quaker =religion protestante). D’autres sont allés dans la Province of Quebec. Ils se sont installés dans les Cantons-de-l’Est (Région située à l’Est de Montréal). D’autres proches des régions du lac Érié et du lac Ontario.

John Graves Simcoe Premier lieutenant-gouverneur du Haut-Canada en 1791. Nommé par le roi Georges III. Objectif: Créer, au nord des Grands Lacs, une société basée sur les coutumes et les traditions britanniques. Développe un système de distribution des terres (cantons/ townships).

Les différences entre la Province of Quebec et les États-Unis 1780 Thème Dans la Province of Quebec Aux États-Unis Système judiciaire Le droit foncier est soumis au Code civil français. Dans le système seigneurial, on confie à des administrateurs (les seigneurs) une vaste portion de terre sur laquelle ils doivent établir des habitants (les censitaires). La Couronne en assure la surveillance. Les habitants peuvent occuper un terrain et le cultiver, mais ils ne peuvent pas le vendre pour en tirer un profil. Le droit foncier relève de la common law (décisions à partir des tribunaux). Il est possible d’acheter des terres et d’en être propriétaire. Les propriétaires qui améliorent leurs terres peuvent les vendre et en tirer un profil. Gouvernement Un conseil de représentants nommés par le gouverneur, donc qui ne sont pas élus, décide des lois et assure la bonne marche du gouvernement. Il n’y a pas d’élections. Les pratiques ne sont pas les mêmes dans toutes les colonies, mais il y a des élections partout. Les gens élisent des représentants qui votent des lois et assurent la bonne marche du gouvernement.

La colonie britannique de Québec Les Loyalistes se plaignent beaucoup et coûtent cher. Le gouvernement veut donc qu’ils retournent chez eux. Les chances de ce retour sont minime. (Pourquoi?) Les Loyalistes ont tout perdu et comptent sur le gouvernement britannique.

Requête des Loyalistes Les Loyalistes veulent abolir les lois françaises et le régime seigneurial. Ils réclament la mise en place d’institutions représentatives, c’est-à-dire que des personnes élues les représentent dans une Chambre d’assemblée.

Une pétition Une pétition est une demande ou une plainte adressée par écrit à une autorité publique (le gouvernement) par un groupe de personnes. En général, elle inclut le texte de la demande ou de la plainte et la signature d’un grand nombre de personnes. La pétition peut exiger la construction d’une route ou la baisse des impôts, par exemple. Pour obtenir le plus grand nombre possible de signatures, les organisateurs font signer leurs pétitions dans des lieux publics ou font du porte-à-porte.

Une pétition loyaliste Le gouverneur Haldimand tient à isoler les Loyalistes de la population francophone. Les Loyalistes ont certaines idées qui ne doivent pas, d’après le gouvernement britannique, être transmise aux habitants francophones du Québec. Ces idées sont: la liberté, l’égalité et un gouvernement représentatif. On les installe à l’Ouest, le plus loin des habitants francophone.

Les Loyalistes préparent une liste de choses qu’ils auront besoin afin de s’installer dans cette région.

Les Loyalistes et l’Acte constitutionnel de 1791 En Nouvelle-Écosse, les Loyalistes s’installent à l’Ouest de la baie de Fundy. En 1784, une charte royale crée la colonie du Nouveau-Brunswick. L’île du Cap-Breton devient aussi une colonie distincte. Au Québec, les Loyalistes s’établissent à l’Ouest de Montréal, à Cornwall, à Morrisburg, à Kingston et dans la péninsule de Niagara. Ils veulent les mêmes droits que les autres citoyens britanniques.

Mais le Bas-Canada est encore régi par l’Acte de Québec de 1774 – sous le droit civil français et le régime seigneurial. Les Loyalistes n’aiment vraiment pas ce système. Ils veulent être propriétaire de leur terre aussi. Ils écrivent donc une pétition au roi d’Angleterre indiquant qu’ils sont tous des sujets britanniques et en aucune condition vont-ils accepté le régime français.

Le gouvernement britannique réagit en adoptant l’Acte constitutionnel de 1791, modelé sur la création des provinces du Nouveau-Brunswick et du Cap-Breton.

Points essentiels de l’Acte constitutionnel de 1791 La Province de Québec est divisée en deux colonies : à l’Ouest, le Haut-Canada, à forte majorité de langue anglaise: à l’Est, le Bas-Canada, à forte majorité française. Chaque colonie aura sa propre assemblée élue dotée du pouvoir de lever des impôts. Le Bas-Canada peut conserver son système seigneurial. Le Haut-Canada peut adopter le système seigneurial britannique de « tenure libre » c’est-à-dire que les colons peuvent être propriétaires de leurs terres.

Un septième territoire du Haut-Canada, appelé les réserves du clergé, est attribué aux Églises protestantes. Un septième du territoire du Haut-Canada, appelé les réserves de la Couronne, reste à la disposition du lieutenant-gouverneur.

Le gouvernement après 1791 Les Loyalistes, qui étaient habitués à se faire entendre par leur gouvernement, ont demandé un certain pouvoir en ce qui concerne ce nouveau gouvernement. L’Acte constitutionnel de 1791 donne des pouvoirs limités à l’assemblée élue.

Couronne Gouverneur Chargé de la gestion des affaires courantes du gouvernement Responsable des lois Assemblée législative: Chargée de soumettre des lois à l’approbation du Conseil législatif. Chargée d’approuver les taxes. Électeurs: Hommes qui possèdent des terres.

Simcoe et la fondation du Haut-Canada

Newark, lors de l’arrivée du lieutenant-gouverneur Simcoe, était la capitale du Haut-Canada. Simcoe n’était pas d’accord que cette ville soit la capitale. Les relations entre le Haut-Canada et les Etats-Unis l’inquiètent. Newark est trop près de la frontière américaine et serait vulnérable en cas de conflit. Simcoe tient à établir une solide base militaire et s’intéresse à York (Toronto 1834)

Simcoe aimerait faire de York (rebaptisée Toronto en 1834) la forteresse du Haut-Canada, parce qu’elle est plus éloignée de la frontière américaine que Newark. C’est aussi un port naturel.