GT ATOSS Mardi 6 octobre 2009

Sommaire La rentrée des personnels ATOSS La situation à la rentrée Requalification des emplois Les concours Une politique en faveur des non-titulaires Un régime indemnitaire amélioré Evolution des IAT IFTS sur 4 ans La PFR : Economie générale du dispositif Mise en œuvre dans l’académie Emplois délégués et conso d’emploi Perspectives 2010 La modernisation des services académiques Une nouvelle organisation : la DAP Les établissements en réseaux L’amélioration des conditions de travail

La situation à la rentrée Administratifs : Aucun poste vacant de gestionnaire à la rentrée Infirmières : 39 postes vacants dans le 93 (56 en 2008) dont seulement 2 sur les 6 «fléchés» Assistantes sociales : 2 postes vacants (77 et 94) qui seront pourvus à compter du 1er novembre Médecins : 19 postes vacants dont 13 dans le 93

Requalification des emplois Possibilités ouvertes de transformation de C en B et de B en A. 12 liste d’aptitude ADAENESR (à ce jour) 16 liste d’aptitude SAENESR  des AS en CTSS

Les concours ADAENESR : 42 sortants IRA/14 concours SAENESR : 93 concours (56 en interne-37 en externe)/6 BOE ADJAENES : 127 concours (67 en interne-57 en externe)/4 BOE/1 PACTE Infirmières : 51 Assistantes sociales : 23 Personnels de labo. : 16 concours/2 PACTE ITRF : 4 techniciens et 6 ingénieurs d’étude

Une politique en faveur des non-titulaires Administratifs : Recrutement de non-titulaires sans concours pour stabiliser les personnels et les équipes - Titularisation de 35 agents (services/EPLE/universités) Des médecins vacataires contractualisés Une amélioration sensible des rémunérations : - Hausse indiciaire de +10 à +30 points pour l’ensemble des non-titulaires selon leur ancienneté - +50 pour affectation sur fonction de gestionnaire en EPLE Revalorisation pour les informaticiens

Un régime indemnitaire amélioré Principes de la circulaire rectorale du 09 juin 2009 Revalorisation pour tous Reconnaissance des fonctions Alignement des grades vers le haut Possibilité de reconnaître les investissements de l’année

Evolution des IAT IFTS sur 4 ans Une augmentation depuis 2006 de 3,4 M€

PFR Economie générale du dispositif Un régime indemnitaire simplifié comprenant deux parts distinctes : les fonctions et les résultats La PFR reste cumulable avec la NBI et l’indemnité de caisse Les agents logés par NAS en bénéficient dorénavant Mise en œuvre à compter d’octobre 2009 Garantie du maintien des versements (prise en compte de la revalorisation de juillet 2009)

PFR Mise en œuvre dans l’académie Le principe de la cotation des emplois est basé sur les fonctions exercées et la catégorie de l’établissement d’exercice Le montant « R » est égal à 1 pour l’ensemble des personnels et pour l’année 2009 sauf exception Les agents bénéficiant d’une dérogation de logement seront traités comme des agents logés par NAS sans remise en cause des droits acquis La PFR est versée en octobre Exemples de montants attribués : - ADAENESR, chef de service avant PFR : 350 / PFR : 350 - ADAENESR, gestionnaire EPLE logé avant PFR : 147 / PFR : 300 + 1200 (rappel) (hors caisse)

Délégation et consommation des emplois Tous BOP et toutes catégories de personnels, hors personnels TOS

Délégation et consommation des emplois Titulaires et non titulaires

Délégation et consommation des emplois Personnels de service social Personnels infirmiers Personnels de laboratoire

Perspectives 2010 Favoriser la stabilité des équipes Poursuivre la politique de requalification des emplois en priorité la catégorie B favoriser l’accès à la fonction publique des non -titulaires (recrutement sans concours) Une politique ATOSS concertée avec les Universités Poursuivre les réflexions sur les métiers et sur les organisations Une politique de formation adaptée aux objectifs

La modernisation des services académiques Le transfert au SIEC des examens et concours L’organisation des services informatiques Un travail en réseau IA/Rectorat Un grand projet : le relogement de l’IA93 La DAP : une nouvelle organisation

Une nouvelle organisation : la DAP Transformation de la DPAOS en DAP (Division de l’Administration et des Personnels) Intégration dans la même structure de la gestion des moyens ATOSS et la gestion des personnels Complémentarité « postes » et « personnes » 5 services : DAP 1 (administratifs A et B) DAP 2 (administratifs C) DAP 3 (santé/sociaux/tech./labo.) DAP 4 (remplacement et moyens) DAP SP (personnels rectorat).

Des établissements en réseaux Une carte cible des agences comptables soumise à concertation : Prochains GT : 5 novembre et 15 décembre Des réseaux de gestionnaires et de secrétaires Des mutualisations confortées

Améliorer les conditions de travail des personnels sociaux et de santé Communication renforcée par la mise en place du cartable en ligne Dotation d'ordinateurs portables Renforcement de la formation à l'utilisation de l'outil informatique