ANT et SCOT Présentation de la démarche

Déroulement de la réunion  Présentation de la démarche  État des lieux des SCoT existants  Retour expérience PAC  Présentation chapitres 1 et 2- partie 1 (version 1)  Discussion autour du contenu du volet numérique du diagnostic du SCoT  Discussion générale: Conseil en amont et association

Présentation de la démarche  Rappel des objectifs  Proposer un guide sur l’aménagement numérique et les SCOT comprenant deux parties: L’une générale s’adressant à tous les professionnels de l’Aménagement ( CT, Agences d’urbanisme,bureau d’études, services de l’Etat…) intervenants dans le domaine de la planification stratégique. L’autre plus spécifiquement à l’adresse des SD pour les aider à élaborer le positionnement de l’Etat lors de l’élaboration des SCOT.

Présentation de la démarche  Une maîtrise d’ouvrage DGHUC  Un comité de pilotage : DGUHC-CERTU-CETEO  Deux groupes de travail  Un groupe de travail (A) élargi composé de représentants différentes institutions: AMF, FNAU, ARCEP,Agences d’urbanismes, des représentants du MEDAD( DGUHC, CERTU,DRE, DDE, CETEO) chargé de participer à l’élaboration de la partie sur le fonds (enjeux et contenu de la partie ANT dans le SCoT  Un groupe de travail (B) composé de SD et d’une agence d’urbanisme chargé plus spécifiquement de participer à la rédaction de la méthodologie pour un discours de l’Etat dans le SCoT. Ce groupe participe également à l’élaboration de la partie 1 et notamment du troisième chapitre sur le contenu du SCoT.

Méthode de travail  Deux réunions par groupe  Sur la base de projets de documents élaborés par le CETEO, soumis préalablement aux membres du groupe pour discussion  Et de discussions générales sur certains thèmes avant rédaction par le CETEO  Échange par mail et téléphone entre les différentes phases.  Calendrier:  Validation PAC standard novembre 2007  Validation guide et publication: avril 2007

État des lieux des SCoT existants  Globalement une prise en compte timide voire inexistante  Mieux pris en compte dans les « SCoT urbains »  Très rarement présente dans le diagnostic  Mais qui dans certains SCoT apparaît dans le PADD et/ou fait l’objet d’une ou deux prescriptions dans le DOG

Retour expérience PAC  Rappel du contenu du PAC Standard  Une fiche d’orientation à usage des SD  3 annexes 1 - PAC standard 2 - Exemple de fiche d’information haut débit 3 - Construction d’une fiche d’information sur la situation locale en matière de haut-débit  Discussion et remarques

Présentation chapitres 1 et 2- partie 1 (version 1)  Partie 1 : ANT et SCOT  Chapitre 1: Pourquoi prendre en compte les TIC et le haut débit dans une démarche de planification stratégique Enjeux d’accès aux TIC Problématique « TIC et territoires »  Chapitre 2: stratégies possibles Différentes stratégies en fonction des objectifs recherchés Différents modes d’intervention  Discussion et remarques sur le document

Discussion sur le diagnostic  Discussion sur le contenu du volet numérique du diagnostic du SCoT  Raccrocher la haut débit à chacun des thèmes? Attractivité résidentielle Solidarité –renouvellement urbain Déplacement et infrastructures de transport Grands projets d’équipement Environnement  Le traiter comme un thème propre et croiser la problématique et les éléments de l’étude avec les autres thèmes abordés?

Discussion générale: Conseil en amont  Conseil en amont  Quelles sont les pratiques  Clause dans cahier des charges ?

Discussion générale: Association  Association  Quelles sont les pratiques? Les circuits Document d’association? Réunions? Courriers?  Préconisations? Contenu du discours de l’Etat (interministériel) Haut débit et développement économique? Haut débit et extensions urbaines (habitat et ZA) Haut débit et logement? Haut débit et équipements publics et SP (positionnement établissements éducation, santé Lien avec le PLH (exemple : équipement logement, positionnement zones d’habitat….) Lien avec le PLU: possibilité de prévoir positionnement de zones d’extension urbaines à proximité des réseaux, ou inversement que les futures zones soient équipées?