Conseil d’Administration 24 juin 2013

Ordre du Jour Approbation du PV CA du 18/04/2013 Bilan de l’année Bilan des activités pédagogiques et péri-éducatives Bilan des voyages scolaires 2012/2013 Convention pour signature Etat des concessions logement de fonction DBM Admission en non-valeur Informations diverses Questions diverses

Bilan de l’année Bilan des activités pédagogiques et péri-éducatives Bilan des voyages scolaires 2012/2013

Bilan de l’année Voyages Scolaires 2012/2013 Séjour Ski « Vassieux en Vercors » du 4 au 8 février 2013

Bilan de l’année Voyages Scolaires 2012/2013 Séjour Italie « Héllénistes » du 24 au 29 mars 2013

Convention pour signature Fournitures de repas à la COP Convention entre les EPLE et le Service Académique d’information et d’orientation (SAIO). Permet au conseiller d’orientation –psychologue de prendre leur repas au tarif « enseignant ». SAIO prend en charge la facture et mandate.

Etat des concessions -Logement Personnels Etats - 3 Concessions NAS Personnels Territoriaux – 1 concession NAS Type de Logement Type de convention Nom et fonction de la personne logée Date de rentrée ou de sortie prévue F5- 100m²-1er étage CNAS Ombeline VINCENT Principale 01/09/2013 F4-85m²-2nd étage FORIN Mélodie Gestionnaire OLMOS Agnès Principale-Adjointe Type de Logement Type de convention Nom et fonction de la personne logée Date de rentrée ou de sortie prévue F3- 65m²-1er étage CNAS SCHAEFFNER Marie-Paule, OEA

DBM Type 38 Ventilation des crédits globalisés Etats Montant total de la subvention 2013 = 5850 euros (8900€ l’an dernier) 1264.77€ pour les carnets de correspondance 1128.32€ pour les droits de reprographie Reste 3456.91 euros pour l’achat de manuels scolaires CCC 8

DBM Type 32 Prélèvements sur fonds de roulement 3500 euros pour l’achat de verrerie en cuisine (assiette, verres, plateau, matériel réception, cloche chariot…). 1250€ en investissement pour l’achat d’un poste à souder pour les agents de maintenance. 1000€ en investissement pour l’achat d’un broyeur dans le cadre du projet « bac à compost ». 598€ pour l’abattage d’un chêne mort. Soit un total de 6348 euros. Montant du FDR: 113 769.01 euros

Admission en non valeur Créances contentieuses Créance non recouvrée d’un montant de 241.63 euros. Epuisement des voies de recours contentieuses car soit le débiteur est insolvable soit introuvable. La créance est admise en non valeur. La dette n’est pas effacée pour autant si le débiteur revient à meilleure fortune.

Questions diverses Question PEEP: A quel usage est réservé l’argent demandé aux élèves lors de la restitution des manuels scolaires? Existe-t-il un montant maximum exigé? Ne pourrait-on envisager la délivrance d’un reçu? La fermeture de la 7ème classe de 6ème est-elle aujourd’hui confirmée? Le dernier compte rendu du CA n°4 est-il en ligne sur le site du collège?

Divers Diverses informations