Rencontre AUH Démarches associées au SIG ADS v2 MiGAO, BGAM 10/02/2009

2 Accès au SIG ADS v2 - Cartographie

3 Accès au SIG ADS v2 - BEDU

4 Principe de maintien du système Numérisation d’un état initial Savoir l’utiliser et le faire vivre en interne Mise à jour avec les collectivités Sensibilisation des BE

5 Savoir l’utiliser et le faire vivre en interne Préparation Du document Chargé d’études AUH Appro- bation Chargé d’études Opérateur SIG Reprographie des pièces Numérisation (pièces écrites +SIG) Intégration au SI(G) MiGAO/BGAM DCM Quel fond utiliser ? Quel cahier des charges utiliser ? Comment réutiliser des données SIG pour une RS, modif, MàJ ? Peut-on ré-utiliser des règlements scannés ? Que faut-il récupérer ? Que faut-il transmettre ? (format et à qui ?) BD-Parcellaire Utiliser le cahier des charges SIG Utiliser les données SIG validées sous fond de BD-Parcellaire et placées sur serveurs SIG Procédure en cours de définition / Expérimentation => ● Reprise des données SIG ● Sortie d’un plan pour approbation documentation + accompagnement Les zonages et prescriptions (EBC, ER, DP,…) sous forme SIG (Mapinfo, ou Autocad si géoréférencé) Saisis sur fond de BD- Parcellaire Réception UT et transmission au SUFL/BPT Expérimentations CD-rom pour reprographie (CdC existe) Tables Mapinfo modifiées si RS, modif Màj et pièces écrites

6 Mise à jour avec les collectivités - Sensibilisation des BE Point sur les conventions d’échange sur la représentation des documents d’urbanisme APUMP ( Agence en réseau Sensibiliser les BE Principe de la convention d’échange sur les documents d’urbanisme ● État initial produit par la DDE : Mise à disposition de la représentation des zonages vs validation ● Portage du cahier des charges + évolutions futures (maj, modif, rev simplifiées ou générales) transmises aux services de l’Etat

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8 Mise à jour/diffusion des données des données Catalogue \\D65-sig\ Base de suivi Procédure de dématérialisation Prépa- ration Saisie SIG Vali- dation Scan Pièces Dossier PLU approuvé Zone de travail Fiche DGUHC Condui WinADS GASPAR + PPR DGUHC Condui SUP, ZAC ZAD SIG ADS v2 BEDU Tous les agents de la DDEA SUFLUT SUFL SUFL Prestataire UT SUFL MiGAO/BGAM Intégration au SI(G)

9 Urbanisme : servitudes d’utilité publique et documents d’urbanisme

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12 2) Présentation des outils SIG ADS v2 BEDU 65 Site Risques 65

13 Quelles données trouve-t-on dans le SIG ADS ? ✔ Référentiels : ✔ Différentes couches de la BD-Parcellaire avec un seuil d’apparition fonction du niveau de zoom ✔ BD-Ortho ✔ Quelques éléments de la BD-Topo pour la localisation : principales routes, cours d’eau, limites communales ✔ Scan25 peut être rajouté ✔ Documents d’urbanisme : ✔ États des documents d’urbanisme et PPR (CONDUI et GASPAR) invisibles mais toujours interrogeables. ✔ Zonages et autres prescriptions (emplacements réservés, ZAD,, etc.) : visibles lorsque le zoom est < à 5km. ✔ Autres données ✔ Historique des actes d’urbanisme (WinADS) : visible entre 0 et 3km ✔ Zones de consultation dérivées des servitudes d’utilité publique: visibles lorsque le zoom est < à 5km. ✔ ZAD, PEB, zone montagne, …: visibles lorsque le zoom est < à 5km.