Gestion du Risque Opérationnel

La politique de GRO résulte de la volonté de: GENESE La politique de GRO résulte de la volonté de: Réaliser un document d’emploi unique pour les opérations et l’entraînement Intégrer la maîtrise des risques opérationnels associée à des normes d’emploi DOCUMENT UNIQUE : -Ce document doit assurer la cohérence de tous les documents d’emploi existants. -Ne pas confondre avec une fusion CPE / CPSV car CPMRA SV et Maîtrise des risques CPE  Emploi NOTION DE NORMES D’EMPLOI : -Acceptation des risques en fonction de l’enjeu de la mission. -«Train as you fight » dans un cadre précis en toute connaissance des risques. -Suppression des dérogations.

NORMES D’EMPLOI DES FORCES AERIENNES (PAA 03-330)

PRINCIPES GENERAUX L’utilisation de normes d’emploi adaptées au niveau du risque et au gain opérationnel recherché permet d’obtenir une efficacité optimale dans l’emploi des forces aériennes. 4

NORMES D’EMPLOI Cadre Gestion du risque Application STANDARD Usuel Optimale Permanente PARTICULIERE Enjeu plus important Etude de risque nécessaire Limitée temps/espace - Compétences requises EXCEPTIONNELLE Condition extrême Evaluation du risque nécessaire Limitée aux missions opérationnelles En entraînement, on accède aux deux premières normes alors qu'en opérations, le domaine est ouvert aux trois normes d’emploi. La définition de ces normes d'emploi sera insérée dans le préambule des CPE. LA NORME D’EMPLOI STANDARD La norme d'emploi standard garantit un niveau de sécurité optimale (« temps de paix »), en permanence. LA NORME D’EMPLOI PARTICULIERE L’application de la norme d’emploi particulière permet l’atteinte d’objectifs opérationnels dans des conditions dépassant les restrictions de la norme d’emploi standard sans atteindre la norme d’emploi exceptionnelle. Par rapport à la norme d'emploi standard, la norme d'emploi particulière est associée à une situation présentant une proximité par rapport au danger plus conséquente. Compte tenu de l'augmentation du danger, de la gravité potentielle, cette norme d'emploi est soumise à une étude du risque mise en rapport avec l’enjeu de la mission. En outre, les exécutants doivent posséder les compétences requises. APRÈS ANALYSE DES RETEX, LE CADRE PARTICULIER PEUT DEVENIR STANDARD OU NON LA NORME D’EMPLOI EXCEPTIONNELLE La norme d'emploi exceptionnelle permet d'atteindre un objectif dans des conditions extrêmes. Elle n'est utilisable qu’en opérations sous condition d'une appréciation du risque. Quel que soit l’effet recherché, la mission doit rester réalisable. La norme d’emploi exceptionnelle sera utilisée exclusivement lors des missions opérationnelles afin de répondre à des contraintes inopinées.

MANUEL DE GESTION DU RISQUE OPERATIONNEL MGRO (PAA 03-331)

PRINCIPES GENERAUX La gestion des risques consiste à identifier, analyser les risques puis à les atténuer jusqu’à un niveau acceptable ou tolérable. 7

PRINCIPES GENERAUX LES 4 REGLES DE BASE DE LA GESTION DU RISQUE OPERATIONNEL Ne jamais accepter de risques inutiles Comparer les risques pris et les gains attendus La décision d’acceptation du risque doit être prise au niveau de l’autorité responsable Intégrer la GRO à tous les niveaux LES QUATRE REGLES DE BASE DE LA GESTION DU RISQUE OPERATIONNEL 1 NE JAMAIS ACCEPTER DE RISQUES INUTILES Il convient d’éviter les risques dont les bénéfices sont incertains ou sans influence sur le succès de l’opération. Le risque est inhérent à toutes les activités, il en résulte que le choix du risque acceptable minimal est le plus logique pour l’accomplissement d’une mission. Accepter le risque dès lors que les bénéfices sont supérieurs aux engagements. 2 COMPARER LES RISQUES PRIS ET LES GAINS ATTENDUS L’ensemble des profits doit être comparé aux coûts identifiables de la mission. Même si le niveau de risque s’avère particulièrement élevé, la somme des bénéfices doit être supérieure à la somme des moyens investis. La balance entre les coûts et les bénéfices relève d’un processus éminemment subjectif, en dernier ressort la décision revient au niveau décisionnel responsable. 3 LA DECISION D’ACCEPTATION DU RISQUE DOIT ETRE PRISE AU NIVEAU DE L’AUTORITE RESPONSABLE Nombre d’intervenants sont capables de prendre des décisions à risque. Cependant le niveau de décision appropriée appartient clairement au responsable capable de fournir les ressources à même d’éliminer ou de réduire le risque. En corollaire, il revient au commandement de décider et mettre en place les mesures de contrôle du risque. Chaque fois que ces actions de contrôle s’avèrent insuffisantes ou lorsqu'il n’est plus possible de maintenir le risque à un niveau résiduel acceptable, le niveau de décision peut être reconsidéré. 4 INTEGRER LA GRO A TOUS LES NIVEAUX De la planification à l’exécution des missions, la gestion du risque opérationnel doit être intégrée à l’ensemble des processus de gouvernance et de pilotage de l’activité. 8

MATRICE DE RISQUES La matrice de risques est un graphe à deux dimensions, l'abscisse étant la fréquence et l'ordonnée la sévérité de l’événement. La matrice est divisée en zones correspondant à trois niveaux de risque : - La couleur verte correspond à un risque modéré. - La couleur jaune correspond à un risque élevé. - La couleur rouge correspond à un risque extrême. ECHELLE DE GRAVITÉ CATASTROPHIQUE: - Equipement détruit - Nombreux morts DANGEUREUSE : - Forte réduction des marges de sécurité, souffrance physique ou charge de travail telle qu’on ne peut être sûr que le personnel opérationnel exécutera ses taches complètement et avec précision - Blessures graves - Importants dégâts matériels MAJEURE : - Réduction significative des marges de sécurité, perte de capacité du personnel opérationnel à faire face à des conditions d’exploitation négatives suite à une augmentation de la charge de travail ou en raison de conditions limitant son efficacité - Incident grave - Personnes blessées MINEURE : - Effets négatifs - Limitations opérationnelles - Recours à des procédures d’urgence - Incident mineur… NEGLIGEABLE - Peu de conséquence ECHELLE DE PROBABILITÉ FORTE PROBABILITE : Se produira probablement souvent (est arrivé fréquemment) PROBABILITE ELEVEE : Se produira probablement de temps en temps (est arrivé de temps en temps) PROBABILITE MOYENNE : Peu probable, mais possible (est rarement arrivé) PROBABILITE FAIBLE : Très peu probable (on ne sait pas si cela s’est déjà produit) PROBABILITE TRES FAIBLE : Presque impensable que l’événement se produise 9

CHAMP D’APPLICATION DES NORMES D’EMPLOI NORME EXCEPTIONNELLE NORME PARTICULIERE NORME STANDARD 10

Deux modes d’atténuation Prévention - diminution de la probabilité Protection - limitation des effets CFA/BMR/SV

1. Identifier les dangers 2. Evaluer Les risques 6. Superviser & feed-back 3. Analyser les mesures de contrôle 5. Appliquer les mesures de contrôle 4. Décider du choix des mesures Step 1: Identify the Hazard A hazard is defined as any real or potential condition that can cause degradation, injury, illness, death or damage to or loss of equipment or property. Experience, common sense, and specific analytical tools help identify risks. Step 2: Assess the Risk The assessment step is the application of quantitative and qualitative measures to determine the level of risk associated with specific hazards. This process defines the probability and severity of an accident that could result from the hazards based upon the exposure of humans or assets to the hazards. Step 3: Analyze Risk Control Measures Investigate specific strategies and tools that reduce, mitigate, or eliminate the risk. All risks have three components: probability of occurrence, severity of the hazard, and the exposure of people and equipment to the risk. Effective control measures reduce or eliminate at least one of these. The analysis must take into account the overall costs and benefits of remedial actions, providing alternative choices if possible. Step 4: Make Control Decisions Identify the appropriate decision-maker. That decision-maker must choose the best control or combination of controls, based on the analysis of step 3. Step 5: Implement Risk Controls Management must formulate a plan for applying the controls that have been selected, then provide the time, materials and personnel needed to put these measures in place. Step 6: Supervise and Review Once controls are in place, the process must be periodically reevaluated to ensure their effectiveness. Workers and managers at every level must fulfill their respective roles to assure that the controls are maintained over time. The risk management process continues throughout the life cycle of the system, mission or activity. 12

DECISION Compatible avec la norme? Mission Evaluation du risque Décision Compatible avec la norme? Evaluation du risque Oui Non Etude de risque ? Non* Oui Niveau de risque total Mesures de contrôle du risque DECISION Lorsqu'une mission est donnée, son niveau de risque est dans un premier temps évalué. Cette évaluation est le plus souvent réalisée intuitivement lorsqu'il s'agit de missions courantes. Si le niveau de risque déterminé est compatible avec la norme d'emploi utilisée, la décision de réaliser la mission est rapidement prise. Si l'évaluation du risque n'est pas possible simplement, une analyse de risque doit alors être effectuée. Au terme de cette étude, un niveau de risque résiduel est déterminé. Le responsable de l'étude définit alors la norme d'emploi minimum nécessaire pour réaliser la mission. Deux cas de figure peuvent se produire : - Le décideur souhaite effectuer la mission en ayant précisé la norme d'exécution : le responsable de l'étude compare cette norme à celle déterminée à l'issue de l'étude. Si elles sont compatibles, la mission pourra être réalisée dans les conditions voulues. Si elles ne sont pas compatibles, la décision sera soit de modifier la mission – l’étude pourra être affinée – soit de changer la norme d’emploi. - Le décideur ne définit pas la norme d'emploi a priori : le responsable de l'étude lui fournit le niveau de risque et la norme d'emploi afin de lui permettre de prendre la décision de réaliser ou non la mission. En situation d'urgence, la décision d'attribuer une norme d'emploi pour effectuer la mission pourra être prise sans réaliser d'étude de risque. Dans ce cas qui doit rester exceptionnel, un compte-rendu a posteriori devra être fait aux autorités compétentes. Niveau de risque résiduel * L’étude de risque n’est pas réalisée en situation d’urgence ou si une itération supplémentaire n’est pas jugée intéressante Proposition de norme

Application aux missions hélicoptères de l’armée de l’air

Identification des dangers: La mission SAR/EVASAN Identification des dangers: -1.Pas ou peu de temps de préparation avant vol -2.Conditions météo souvent mauvaises -3.Fatigue car vol effectué après une période d’attente au cours d’une alerte sur place ou à délai court -4.Phases complexes si treuillage et/ou vol de nuit -5.Pression supplémentaire car sauvegarde de vies humaines souvent en jeu. -6.Vol basse altitude possible

Evaluation et hiérarchisation du risque Temps de préparation réduit Mauvaises conditions météo Fatigue due à la prise d’alerte Phases de vol complexes Pression car sauvegarde de vie humaine en jeu Risque de vol basse hauteur (<170 ft)

Atténuation du risque et mesures de contrôle Mesures de contrôle envisageables: -Veiller à la composition des équipages. -Veiller au repos des gens d’alerte (bonnes conditions d’hébergement) -Sensibiliser les équipages quant au manque de préparation de ces missions et du « syndrome du St Bernard » -Réaliser des stages de vols basse hauteur

Synthèse du dossier de sécurité L’objectif est de minimiser le risque encouru  pour les équipages, les gens secourus et la population environnante. Dans ce cas, en appliquant les mesures de contrôles décrites supra, on déplace les points 1, 3, 5 et 6 vers la gauche. On obtient la nouvelle matrice suivante:

Temps de préparation réduit Mauvaises conditions météo Fatigue due à la prise d’alerte Phases de vol complexes Pression car sauvegarde de vie humaine en jeu Risque de vol basse hauteur (<170 ft)

Le point rouge reste le 2. (conditions météo défavorables) Le point rouge reste le 2. (conditions météo défavorables). On ne peut pas le déplacer. C’est sur ce point qu’intervient l’opcon. A lui de décider, au vu de ce diagramme, si l’importance de la mission vaut le risque encouru. Si c’est le cas, il devra octroyer, en toute connaissance, les normes exceptionnelles à l’équipage.

Questions?