Utilisation de l’information brevets dans le développement des orientations de recherche d’un laboratoire de biotechnologie EP0973928 US6866997 EP1404872 Yves Bigot – DR CNRS UMR INRA-CNRS 6175

Spécificité : Projet interdisciplinaire Résultats Déclinaison Propriété Industrielle (PI) Manuscrit (400 pages/pdf)

Spécificité : thèse interdisciplinaire Résultats Déclinaison Propriété Industrielle (PI) Déclinaison projet de recherche scientifique Manuscrit Diaporama Objectif Contributions de la Propriété Industrielle dans l’évolution d’un projet scientifique et technologique

Modèle thérapeutique du projet SGD Maladies génétiques monogéniques SGD SGD SGD SGD

Modèle thérapeutique du projet SGD Vectorisation SGD SGD SGD SGD

Objectif vectorisation de SGD Gène 1) Internalisation cellulaire 2) Transport et traversée du noyau 3) Intégration chromosomique

Objectif vectorisation de SGD Gène 1) Internalisation cellulaire 2) Transport et traversée du noyau 3) Intégration chromosomique Projet à Tours

Exigences du système de transfert de gène FONCTIONNEL SYSTÈME EXPLOITABLE Vecteur non-viral Non protégé par PI Intégration site spécifique Non protégé par PI Expression stable Non protégé par PI

Thèse : interface PI Bio Analyste PI Scientifiques PI Bio

Exigences du système de transfert de gène FONCTIONNEL OUTILS ? Besoins Sources d’informations Méthodologie Outils

Equipe Fabien Palazzoli PhD in Tours Delphine Vandame CNRS Post-doc Emilie Araou Master in Tours

Collaboration avec FIST SA France Innovation Scientifique & Transfert SA (FIST SA) Transfert de technologies innovantes Cartographie d’information brevets + Études de PI ≈ 5000 brevets ≈ 500 brevets Expertise Biotech + Analyses approfondies

Méthodologie mise au point Scientifiques Analyste PI Définition des outils Définition du sujet de l’étude et des objets Détermination du périmètre de l’étude Pré-analyse bibliographique Recherche de mots clés dans les articles… Sélection et interrogation des sources d’information Mots-clés liés aux objets Construction d’une requête préliminaire Utilisation de mots-clés et de codes de classification Recherche de brevets dans les bases de données mondiales Évaluation des résultats de la pré-analyse Envoi d’une pré-analyse aux chercheurs Finalisation de la requête Traitement des résultats Traitements statistiques et « nettoyage » de la base Analyses et interprétations des résultats Construction du paysage brevets Recherche de niches

Rappel de l’objectif Contributions de la Propriété Industrielle dans l’évolution d’un projet scientifique et technologique

Objectif vectorisation de SGD Gène 1) Internalisation cellulaire 2) Transport et traversée du noyau 3) Intégration chromosomique Vecteur non-viral

Exigences du système de transfert de gène FONCTIONNEL SYSTÈME EXPLOITABLE Vecteur non-viral Non protégé par PI Intégration site spécifique Non protégé par PI Expression stable Non protégé par PI

Bilan à t=0 pour le transposon Mos1 X Mos1 FONCTIONNEL Mos1 EXPLOITABLE GICC

Problème : nouveau modèle de vecteur ? 1. Contexte de la thèse 2. Matériel & méthodes 3. Évolution du projet SGD 4. Conclusion Problème : nouveau modèle de vecteur ? Autre transposon FONCTIONNEL Autre transposon EXPLOITABLE ? Tn5, Tn10, SB, Tol2, Minos, Hsmar1, PiggyBac, élément P, Himar, Hobo, Tc1

Proposition de transposons exploitables Autre transposon FONCTIONNEL VECTEUR EXPLOITABLE piggyBac Himar Hobo

Vecteur transposon à t=1 : piggyBac Transposon fonctionnel Cellules de Mammifères Transporte de larges transgènes Trichoplusia ni Transposon exploitable Exploitable en dehors des États-Unis Divulgation antérieure aux dépôts de brevet (Communication en 1995 < brevet en 1999)

Bilan à t=1 pour le vecteur transposon piggyBac FONCTIONNEL piggyBac EXPLOITABLE

Exigences du système de transfert de gène FONCTIONNEL SYSTÈME EXPLOITABLE Vecteur piggyBac EXPLOITABLE X Intégration site spécifique Non protégé par PI Expression stable Non protégé par PI

Nouvelles exigences du système de transfert de gène FONCTIONNEL SYSTÈME EXPLOITABLE Vecteur piggyBac Exploitable Site spécifique permettant une expression stable Brevetable Moyen pour cibler l’intégration Non protégé par PI

Bilan sur l’évolution du modèle de transfert de gène + Exploitable Solutions pour le ciblage piggyBac Site de ciblage Solutions pour l’expression - Fonctionnel +

Réponse à la question initiale… La Propriété Industrielle contribue-t-elle à l’évolution d’un projet scientifique et technologique ? OUI ! ÉVOLUTION DU MODÈLE AVEC PERTINENCE ÉCONOMIQUE

Facteurs de succès PI 1) Volonté du coordinateur du projet 2) Collaboration avec les scientifiques PI 3) Avoir des outils puissants et adaptés

Comment le biologiste peut-il intégrer la dimension subjective à son approche ? Faire de la bibliographie, c’est faire de l’IE. Pourquoi les scientifiques se limitent-ils à l’information dite scientifique ? Qu’est qu’une stratégie en recherche ? Organisation du traitement de l’information dans les unités de recherche ? Utilisation et organisation des activités dites de valorisation de la recherche dans les organismes publics français de recherche ? Objectifs et conséquences de la politique de dépôt de brevets par les organismes publiques français de recherche pour le citoyen ? - Intérêts du brevet européen pour le citoyen européen ?

Comment le biologiste peut-il intégrer la dimension subjective à son approche ? Faire de la bibliographie, c’est faire de l’IE. Pourquoi les scientifiques se limitent-ils à l’information dite scientifique ? Qu’est qu’une stratégie en recherche ? Organisation du traitement de l’information dans les unités de recherche ? Utilisation et organisation des activités dites de valorisation de la recherche dans les organismes publics français de recherche ? Objectifs et conséquences de la politique de dépôt de brevets par les organismes publiques français de recherche pour le citoyen ? - Intérêts du brevet européen pour le citoyen européen ?

Comment le biologiste peut-il intégrer la dimension subjective à son approche ? Faire de la bibliographie, c’est faire de l’IE. Pourquoi les scientifiques se limitent-ils à l’information dite scientifique ? Qu’est qu’une stratégie en recherche ? Organisation du traitement de l’information dans les unités de recherche ? Utilisation et organisation des activités dites de valorisation de la recherche dans les organismes publics français de recherche ? Objectifs et conséquences de la politique de dépôt de brevets par les organismes publiques français de recherche pour le citoyen ? - Intérêts du brevet européen pour le citoyen européen ?

Comment le biologiste peut-il intégrer la dimension subjective à son approche ? Faire de la bibliographie, c’est faire de l’IE. Pourquoi les scientifiques se limitent-ils à l’information dite scientifique ? Qu’est qu’une stratégie en recherche ? Organisation du traitement de l’information dans les unités de recherche ? Utilisation et organisation des activités dites de valorisation de la recherche dans les organismes publics français de recherche ? Objectifs et conséquences de la politique de dépôt de brevets par les organismes publiques français de recherche pour le citoyen ? - Intérêts du brevet européen pour le citoyen européen ?

Comment le biologiste peut-il intégrer la dimension subjective à son approche ? Faire de la bibliographie, c’est faire de l’IE. Pourquoi les scientifiques se limitent-ils à l’information dite scientifique ? Qu’est qu’une stratégie en recherche ? Organisation du traitement de l’information dans les unités de recherche ? Utilisation et organisation des activités dites de valorisation de la recherche dans les organismes publics français de recherche ? Objectifs et conséquences de la politique de dépôt de brevets par les organismes publiques français de recherche pour le citoyen ? - Intérêts du brevet européen pour le citoyen européen ?

Certains états ont des stratégies d’innovation complètes: Scientifiques et technologiques PI Conditions de travail Contrôle de la communication Modèle économique de développement Les stratégies d’innovation qui gagnent dépendes TOUTES Brevets divisionnaires CIP (continuation in part procedures)