Congé longue maladie SIMULATION SG/SRH/MISIRH
Ce qu’il faut savoir L’agent doit être en position d’activité Si l’agent est en congé de maladie ordinaire - la date de début du CLM doit correspondre à la date d’un début de période de CMO - les périodes de congés que peut recouvrir un CLM doivent être consécutives (pas de période d’interruption) - il n’y doit pas y avoir de fin réelle au dernier CMO Si ces 3 règles ne sont pas respectées : annuler les CMO concernés avant la saisie du CLM La saisine du comité médical est obligatoire. Le CLM peut durer 3 ans: 1an à plein traitement 2 ans à demi-traitement SG/SRH/MISIRH
Le congé longue maladie initial SG/SRH/MISIRH
Pré-instruction SG/SRH/MISIRH Déterminée par le Comité médical Peut couvrir une période d’arrêt maladie ordinaire SG/SRH/MISIRH
Description de la demande SG/SRH/MISIRH
Clic: sortir de l’écran Fiche récapitulative Clic: sortir de l’écran SG/SRH/MISIRH
Historique positions SG/SRH/MISIRH
Même écran qu’en consultation utilisation identique Historique positions Même écran qu’en consultation utilisation identique Renseigner uniquement date de gauche : recherche à partir de Renseigner les 2 dates : délimite une période de recherche SG/SRH/MISIRH
Description fin SG/SRH/MISIRH
Fiche de suivi La situation sera mise à jour après validation par le gestionnaire de corps SG/SRH/MISIRH
Fiche de suivi (2) SG/SRH/MISIRH
Validation Quitter la procédure à ce niveau de traitement l’amènera à l’état 02 : la récupérer en pré-instruction suivi : Éviter de laisser une procédure en 02 SG/SRH/MISIRH
Validation (2) SG/SRH/MISIRH
Congé longue maladie renouvellement SG/SRH/MISIRH
Ce qu’il faut savoir La procédure renouvellement ne doit pas être utilisée en cas de rechute Il convient de saisir un congé initial en rappelant le groupe de maladie concerné par le premier CLM afin de suivre l’évolution des droits à congés SG/SRH/MISIRH
Date d’effet du renouvellement Pré-instruction Date d’effet du renouvellement SG/SRH/MISIRH
Description de la demande dans la fenêtre du bas le récapitulatif des sous-périodes de rémunération dans l'année précédant le congé en cours de saisie. - dans la fenêtre du haut : la ou les sous-périodes de rémunération pour le congé qui est en cours de saisie, compte tenu des sous-périodes de rémunération antérieures. SG/SRH/MISIRH
Fiche de suivi SG/SRH/MISIRH
Fiche de suivi (2) SG/SRH/MISIRH
Validation SG/SRH/MISIRH
Validation (2) SG/SRH/MISIRH
Congé longue maladie fin SG/SRH/MISIRH
CLD et temps partiel thérapeutique TRES IMPORTANT A l’issue d’un CLD l’agent peut bénéficier d’un temps partiel thérapeutique et NON PLUS en Mi-temps thérapeutique En attendant la mise en oeuvre de la procédure sur EPICEA : transmettre le dossier au gestionnaire de corps. Il se mettra en rapport avec l’assistance EPICEA pour une régularisation du dossier de l’agent SG/SRH/MISIRH
Possibilité de retour anticipé Pré-instruction Possibilité de retour anticipé SG/SRH/MISIRH
Description de la demande SG/SRH/MISIRH
Fiche de suivi SG/SRH/MISIRH
Fiche de suivi (2) SG/SRH/MISIRH
Validation SG/SRH/MISIRH
Validation (2) SG/SRH/MISIRH