11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale 2007 ASL Parc de Sénart BP Soisy sur Seine

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale 2007 Rapport d'activité du Comité Syndical. Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers. Rapport concernant les demandes de travaux en Rapport financier sur les comptes de l'exercice Examen et approbation des comptes. Quitus au Syndic. Projet de budget 2007 et appel de fonds Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical. Questions diverses. Ordre du jour

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport dactivité du Comité Syndical

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Réunions des membres du comité Nombre de réunions du comité syndical – 10 Autres réunions des membres du comité (Mairie, …) – 3

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rappel sur lexistance du site de lASL

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

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11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Quitus du Rapport moral du Comité Syndical

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers Nombre de tontes – 11 Nombre de travaux compris dans le forfait Atteloisir – 7 Ramassages de feuilles et papiers – 7 Nettoyages de sols et massifs – 6 Tailles darbustes Travaux divers supplémentaires – Réparations de barrières et remise en place de dalles – Réengazonnement suite à travaux G D F ( Entrée rue Couperin) – 11 Elagages divers

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers Entretien des haies et des chemins : Nous constatons que certaines haies, souvent les mêmes empiètent sur les chemins de lASL.

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport concernant les demandes de travaux N° d'ordreDateAménagement demandéRéponse 06T01 07/02/ /5/2006 ÉRABLE - Extension de garage sur le coté droit Favorable 06T0206/02/2006 Véranda < 20 m2 à l'AR du pavillon Favorable 06T0308/06/2006 GENET - Véranda alu blanc < 20 m2 à l'AR du pavillon Favorable 06T0426/06/2006 LAURIER - Ouvertures sur le family room(3,5m) et fenêtre coté salon (1,5X1m à 2m) Défavorable 06T0517/07/2006 NÉFLIER - 2 Fenêtres de toit (78x55cm) devant au dessus du garage Favorable 06T0630/08/2006 NÉFLIER - Aménagement de combles : 2 Fenêtres de toit (78x98cm) à l'AR Favorable 06T0721/09/2006 NÉFLIER - Abri de jardin en bois de 2.2x2.5m coté droit Favorable 06T /10/06 GENET - Dallage non couvert 5.7x2.7 m à l'AR Favorable 06T0921/10/2006 Piscine extérieure enterrée non couverte sous les lignes Haute tension (terrain non constructible) Favorable Refus Mairie Non demandé NÉFLIER - Transformation d'un garage en bureau ouvert sur la rue

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport financier de lexercice 2006 Situation des dépenses 2006 (*) Dont :Frais AG 2006 : 1 530,89 Frais banque 165 Frais téléphone 319,18 Assurance461 PostesBudget voté (1) Dépenses engagées au 31/12/06 (2) Dépenses réglées au 31/12/06 Dépenses engagées non débitées Solde (1) – (2) Entretien espaces verts – (Contrat) , , ,54+92,76 Travaux divers , , ,78+911,97 Frais de gestion ,23 (*) 3 279,23 (*) 0+720,77 Frais avocat (provisio n) , ,20 Totaux , , , ,70

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport financier de lexercice 2006 Situation des recettes 2006 Rentrées bancaires : ,29 Intérêts 2006 du compte épargne : 261,08 Situation de trésorerie au 31 décembre 2006 Solde banque cpte courant au 31/12/ ,13 Dépenses 2006 débitées ,98 Solde banques cpte épargne au 31/12/ ,37 Dépenses 2005 débitées en ,60 Dépenses 2005 réglées en Recettes 2006 – rentrées bancaires ,29 Solde en banque cpte courant au 31/12/ ,84 Intérêt ,08 Solde en banque cpte épargne au 31/12/ ,45 Total ,87

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport financier de lexercice 2006 Trésorerie disponible Rappelons que le fonds de roulement voté à lAG de 1996 est de 11,43 par lot, donc dun montant global de 6 160,77) Ce qui correspond à un solde créditeur denviron 9,5996 par lot. (5 174,20/ 539) Solde en banque au 31/12/ ,29 Reste à régler sur les dépenses ,32 Fonds de roulement voté à lAG Trésorerie disponible5 174,20

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Rapport financier de lexercice 2006 Comptes débiteurs au 29 mars Lettres de rappel distribuées par mes soins début octobre (43 en 2005 et 35 en 2004) 7 Lettres Recommandées le 15 octobre (9 en 2005 et 2 en 2004) 2 Lettres Recommandées en décembre (Pour mémoire, en 2004 tous les comptes étaient à zéro fin octobre) Reste 1 impayé. (Ne signe pas les convocations, ne va pas chercher les recommandés, …)

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Examen des comptes. Quitus au Syndic.

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Projet de budget 2007 Ce projet de budget donne un appel de fonds brut pour 2006 de 49,6011 par lot (26 735/539), minoré par le solde créditeur de 9,5996 cela donne un appel de fond net de 40 par lot. Appel de fonds 2006 : Si ce budget est adopté, lappel de fonds 2007 sera, par lot de 40. Entretien Espaces verts - Contrat Travaux divers et plantations - Provision Frais de gestion Frais de contentieux - Provision Total :

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical Rappel du comité syndical 2006 : Président : M. Michelangeli élu depuis 2004 (3 ans) Vice-président : M. Blinélu depuis 2005 (2 ans) Secrétaire : M. Ramondélu depuis 2004 démissionaire Espaces Verts et travaux : M. Tichouxélu depuis 2004 démissionaire Demandes de travaux : M. Baudin élu depuis 2004 (3 ans) Trésorier : M. Beltranélu depuis 2005 (2 ans) Trésorier Adj. Inform. : M. Vanhullebus élu depuis 2004 démissionaire Membre du comité : Mme Spontonélue depuis 2004 démissionaire Membre du comité : Mme Meunissier élue depuis 2004 démissionaire Membre du comité : M. Morhainélu depuis 2004 (3 ans) Membre du comité : M. Giraudeauélu depuis 2004 (3 ans) Membre du comité : M. Beau élu depuis 2006 (1 an)

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Candidats au comité syndical M. Michelangeli élu à luna. M. Baudin élu à luna. M. Morhain élu à luna. M. Giraudeau élu à luna. M. Fiey élu à luna. Mme Rauscher élue à luna. M. Lancelot élu à luna. M. Gazzola élu à luna. M. Derommelaere élu à luna.

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Questions diverses

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Est-il possible daugmenter des chemins piétonniers très empruntés à savoir le chemin de lermitage et celui qui passe derrière lécole primaire de 2 dalles à 3 dalles ? 2.problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 3.demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le vote d'une motion modificative du cahier des charges, autorisant la fermeture des propriétés en façade 4.Demander aux résidents de ranger leurs poubelles dans leur garage. 5.Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à l'arrière des maisons de la rue Jean Giono 6.Servitudes de clôtures : Modification de larticle 15 uniquement sur les cotés et à l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de 1,80 mètres 7.Demande de rappel sur lutilisation des voies publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies de circulations, utilisation des garages comme remise) Questions diverses

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Est-il possible daugmenter des chemins piétonniers très empruntés à savoir le chemin de lermitage et celui qui passe derrière lécole primaire de 2 dalles à 3 dalles ? 2.problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 3.demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le vote d'une motion modificative du cahier des charges, autorisant la fermeture des propriétés en façade 4.Demander aux résidents de ranger leurs poubelles dans leur garage. 5.Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à l'arrière des maisons de la rue Jean Giono 6.Servitudes de clôtures : Modification de larticle 15 uniquement sur les cotés et à l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de 1,80 mètres 7.Demande de rappel sur lutilisation des voies publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies de circulations, utilisation des garages comme remise) Questions diverses

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Est-il possible daugmenter des chemins piétonniers très empruntés à savoir le chemin de lermitage et celui qui passe derrière lécole primaire de 2 dalles à 3 dalles ? 2.problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 3.demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le vote d'une motion modificative du cahier des charges, autorisant la fermeture des propriétés en façade 4.Demander aux résidents de ranger leurs poubelles dans leur garage. 5.Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à l'arrière des maisons de la rue Jean Giono 6.Servitudes de clôtures : Modification de larticle 15 uniquement sur les cotés et à l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de 1,80 mètres 7.Demande de rappel sur lutilisation des voies publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies de circulations, utilisation des garages comme remise) Questions diverses

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Est-il possible daugmenter des chemins piétonniers très empruntés à savoir le chemin de lermitage et celui qui passe derrière lécole primaire de 2 dalles à 3 dalles ? 2.problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 3.demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le vote d'une motion modificative du cahier des charges, autorisant la fermeture des propriétés en façade 4.Demander aux résidents de ranger leurs poubelles dans leur garage. 5.Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à l'arrière des maisons de la rue Jean Giono 6.Servitudes de clôtures : Modification de larticle 15 uniquement sur les cotés et à l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de 1,80 mètres 7.Demande de rappel sur lutilisation des voies publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies de circulations, utilisation des garages comme remise) Questions diverses

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Est-il possible daugmenter des chemins piétonniers très empruntés à savoir le chemin de lermitage et celui qui passe derrière lécole primaire de 2 dalles à 3 dalles ? 2.problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 3.demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le vote d'une motion modificative du cahier des charges, autorisant la fermeture des propriétés en façade 4.Demander aux résidents de ranger leurs poubelles dans leur garage. 5.Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à l'arrière des maisons de la rue Jean Giono 6.Servitudes de clôtures : Modification de larticle 15 uniquement sur les cotés et à l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de 1,80 mètres 7.Demande de rappel sur lutilisation des voies publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies de circulations, utilisation des garages comme remise) Questions diverses

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Est-il possible daugmenter des chemins piétonniers très empruntés à savoir le chemin de lermitage et celui qui passe derrière lécole primaire de 2 dalles à 3 dalles ? 2.problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 3.demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le vote d'une motion modificative du cahier des charges, autorisant la fermeture des propriétés en façade 4.Demander aux résidents de ranger leurs poubelles dans leur garage. 5.Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à l'arrière des maisons de la rue Jean Giono 6.Servitudes de clôtures : Modification de larticle 15 uniquement sur les cotés et à l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de 1,80 mètres 7.Demande de rappel sur lutilisation des voies publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies de circulations, utilisation des garages comme remise) Questions diverses

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Est-il possible daugmenter des chemins piétonniers très empruntés à savoir le chemin de lermitage et celui qui passe derrière lécole primaire de 2 dalles à 3 dalles ? 2.problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 3.demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le vote d'une motion modificative du cahier des charges, autorisant la fermeture des propriétés en façade 4.Demander aux résidents de ranger leurs poubelles dans leur garage. 5.Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à l'arrière des maisons de la rue Jean Giono 6.Servitudes de clôtures : Modification de larticle 15 uniquement sur les cotés et à l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de 1,80 mètres 7.Demande de rappel sur lutilisation des voies publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies de circulations, utilisation des garages comme remise) Questions diverses

11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale Est-il possible daugmenter des chemins piétonniers très empruntés à savoir le chemin de lermitage et celui qui passe derrière lécole primaire de 2 dalles à 3 dalles ? 2.problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert 3.demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le vote d'une motion modificative du cahier des charges, autorisant la fermeture des propriétés en façade 4.Demander aux résidents de ranger leurs poubelles dans leur garage. 5.Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à l'arrière des maisons de la rue Jean Giono 6.Servitudes de clôtures : Modification de larticle 15 uniquement sur les cotés et à l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de 1,80 mètres 7.Demande de rappel sur lutilisation des voies publiques (bande de 1,5m, enfants dans les voies de circulations, utilisation des garages comme remise) Questions diverses