Thème : Le droit de propriété Séquence et diaporama réalisés par Isabelle Desreaux (PLP Vente) et Cécile Serennes Beillevert (PLP CB) Date : 8 février 2007 Pilotage : Annick FONTENY, Chantal LEFEBVRE, Patrice LUCAS et Monique TROCHU, Inspecteurs de l ’Éducation Nationale

Présentation de nos objectifs pédagogiques Thème : le droit de propriété Classe : seconde BEP Objectif : caractériser le droit de propriété Pré-requis : les biens immeubles

Tous les documents ne sont pas distribués aux élèves. Intention pédagogique : baser le cours sur une situation concrète reposant sur une problématique pour sensibiliser et valoriser les élèves Déroulement Professeur Activités élèves Supports Rappels sur les biens immeubles Présentation du thème Mise en situation 1 Les caractères du droit de propriété et leurs attributs Pose des questions Introduit le sujet Présente le problème Localise le lieu grâce au site de géoportail Sollicite les élèves Répondent aux questions Notent les objectifs du cours Lisent la situation Localisent la parcelle sur l’extrait du cadastre : question 1 Corrigent au tableau Polycopié Internet/ vidéo projecteur Logiciel/ vidéo projecteur Rétroprojecteur Tous les documents ne sont pas distribués aux élèves.

Un seul document ressource Comprendre le problème avec un vocabulaire simple Déroulement Professeur Activités élèves Supports Pose des questions aux élèves Interroge les élèves Sollicite 3 élèves pour la correction au tableau Lisent la 1ère partie de la fiche conseils Répondent aux questions 2 et 3 Lisent les différentes situations du tableau et répondent à la question 4 Polycopié Logiciel/ vidéo projecteur Favoriser l’autonomie La correction est construite à partir des réponses du groupe

Utiliser un vocabulaire juridique Déroulement Professeur Activités élèves Supports Synthèse partielle Sollicite 3 élèves pour la correction au tableau Favorise le conseil individuel Sollicite les élèves oralement Aide à l’élaboration de la synthèse partielle Répondent à la question 5 Répondent aux questions 6 à 8 Rédigent la 1ère partie de la note Soulignent les mots clés Logiciel/ vidéo projecteur Utiliser un vocabulaire juridique Impliquer les élèves dans la construction de la synthèse Mutualisation des interventions des élèves

Autre aspect : la propriété intellectuelle. Déroulement Professeur Activités élèves Supports II Les restrictions du droit de propriété Prolongement possible : Favorise le conseil individuel Interroge oralement Aide à l’élaboration de la synthèse partielle Lisent la 2ème partie de la fiche conseils Répondent aux questions 1, 2 et 3 Rédigent la 2ème partie de la note Polycopié objectif : varier les stratégies pédagogiques, par exemple : travail personnel puis mutualisation, écrit/oral, individuel/collectif… Autre aspect : la propriété intellectuelle.