« Substituer la notion d’inaptitude à celle de dispense » Améliorer la gestion des inaptitudes en cours d’EPS « Substituer la notion d’inaptitude à celle de dispense » Grâce à une collaboration plus étroite entre médecins et professeurs d’EPS

SOMMAIRE

1. Que font les élèves en cours d’éducation physique et sportive? 1.1 Les horaires de l’école primaire au lycée 1.2 Quelles sont les activités pratiquées au lycée? 1.3 Quelle est la constitution d’une séance type ? 1.4 Comment l’élève est il évalué ? 2. Comment les professeurs d’EPS peuvent ils proposer une activité physique adaptée aux élèves partiellement inaptes ? 2.1 Les finalités de l’EPS 2.2 Les objectifs actuels de santé publique 2.3 Rappel des textes régissant les inaptitudes et les handicaps 2.4 Quelles sont les possibilités données aux professeurs pour intégrer et évaluer des élèves inaptes partiels? 3. Quels sont les éléments à fournir aux professeurs pour rendre optimale cette possibilité d’adaptation de la pratique?

Que font les élèves en cours d’éducation physique et sportive? 1. Que font les élèves en cours d’éducation physique et sportive?

Un élève en 1ère et en Terminale va pratiquer 3 activités sur l’année Un élève en seconde générale va pratiquer 4 activités sur l’année Un élève en 1ère et en Terminale va pratiquer 3 activités sur l’année Un élève en CAP et en BEP va pratiquer 3 activités sur l’année. Ces activités doivent appartenir à des « familles » différentes (sports collectifs, de raquette, de plein air, de combat, aquatiques, gymniques et artistiques).

l’école primaire au lycée 1.1 Les horaires de l’école primaire au lycée

Horaires hebdomadaires École primaire 3 heures Collège 6ème 4 heures 5ème à 3ème 3 heures Lycée 2nde à terminale générale 2 heures CAP 2 heures 30 BEP 2 heures BAC PRO 3 heures

Quelles sont les activités 1.2 Quelles sont les activités pratiquées au lycée?

Les activités pratiquées au lycée Jean de La Fontaine Course d’orientation Au vieux Château et en forêt Athlétisme 3x500mètres Course de durée Javelot Course de haies Saut en longueur Gymnastique Sol Agrés Acrosport Natation 250 mètres chronométré sauvetage Sports collectifs Basket ball Volley ball Football Rugby Sports de raquette Badminton /Tennis de table en simple Danse Chorégraphie collective Sports de combat Boxe française

Les groupements Activités athlétiques Les compétences relatives à la dimension culturelle Les groupements Liste nationale des épreuves Réaliser une performance mesurée à une échéance Activités athlétiques  1.Course de haies 2..course de demi fond 3.relais vitesse 4.disque 5.javelot 6.saut en hauteur 7.pentabond Activités aquatiques 8.Natation Adapter ses déplacements à des environnements multiples ,variés, nouveaux Activités physiques de pleine nature 9.course d’orientation 10. escalade 11.Sauvetage Réaliser des actions à visée artistique ou esthétique Activités gymniques 12. acrosport 13. gymnastique aux agrès Activités physiques artistiques 14 .arts du cirque 15. chorégraphie collective Conduire ou maîtriser un affrontement individuel ou collectif Activités de coopération et d’opposition :sports collectifs 16.basket ball 17.handball 18.football 19.rugby 20.volley ball Activités physiques et sports de combat 21.judo 22 .savate boxe française Activités d’opposition duelle :sports de raquette 23.badminton simple 24. tennis de table simple Orienter et développer les effets de l’activité physique en vue de l’entretien de soi Préparation physique et entretien 25. musculation 26.course de durée

Quelle est la constitution 1.3 Quelle est la constitution d’une séance type ?

Une séance de 2 heures en EPS En fonction des déplacements et du déshabillage Soit 1 h 20 de PRATIQUE Echauffement: Mise en train Etirements Mises en situation Retour au calme Exercices liés à l’activité

Comment l’élève est il évalué ? 1.4 Comment l’élève est il évalué ?

que l’élève est noté à des moments précis de l’année scolaire L’évaluation se fait en contrôle en cours de formation c'est-à-dire que l’élève est noté à des moments précis de l’année scolaire (3 épreuves = 3 notes = 3 dates , pour tous les baccalauréats ) (3 épreuves =2 meilleures notes = 3 dates , pour les BEP et CAP) L’éducation physique et sportive au baccalauréat a un coefficient « 2 » L’éducation physique et sportive au BEP, CAP et BACPRO a un coefficient « 1  » Chaque activité physique et sportive est notée sur 20 points. La note finale au baccalauréat, correspond à la moyenne des trois activités arrondie au point entier le plus proche. La note finale au baccalauréat professionnel , correspond à la moyenne des trois activités arrondie au ½ point supérieur. La note finale pour le BEP et le CAP correspond à la moyenne des deux meilleures activités dans la mesure où elles correspondent à deux compétences culturelles différentes, la note est arrondie au ½ point supérieur.

Pour chaque épreuve, des dates d’évaluation et de rattrapage sont prévues (cf chapître 5) Pour le baccalauréat général et technologique ,l’évaluation se fera en coévaluation ( 2 professeurs) . L’élève absent sans justificatif médical lors de ces évaluations se verra attribuer la note de 00. Dans le cas contraire ,l’élève devra se présenter obligatoirement à l’épreuve de rattrapage de fin d’année (cf. chapître 5) sauf si dispense médicale. Chaque cas particulier ( cf chapitre inaptitude) sera examiné par les professeurs et une solution sera trouvée.

En cas d’inaptitude physique attestée en début d’année : - L’établissement peut proposer 2 épreuves adaptées (autorisation recteur) - Examen ponctuel terminal sur 1 épreuve adaptée En cas d’inaptitude partielle : L’établissement peut proposer à tout élève une activité adaptée si et seulement si , un certificat médical le préconise Si impossibilité de noter 2 des 3 activités = examen ponctuel terminal sur une épreuve adaptée Si impossibilité de noter 1 des 3 activités =notation sur 2 Activités Si aucun justificatif = 0 dans l’APSA concernée -Si impossibilité de noter 3 des 3 activités = dispensé

Comment les professeurs d’EPS peuvent ils proposer 2. Comment les professeurs d’EPS peuvent ils proposer une activité physique adaptée aux élèves partiellement inaptes ?

2.1 Les finalités de l’EPS

Favoriser la réussite de tous selon des parcours différenciés : Mise en place de pédagogies différenciées. Prise en compte des compétences diverses des élèves par une offre diversifiée des menus proposés aux élèves . Les élèves inaptes seront pris en compte .   Eduquer à la santé : Favoriser l’émergence d’un « habitus santé »,de pratique régulière et dosée. Mais aussi se préoccuper des problèmes d’alimentation, d’habillement, de propreté et de dépendances   Rechercher l’équilibre de l’élève en axant notre action sur les ressources affectives (sentiment de compétence ,de confiance en soi)  Lutter contre les inégalités : Différencier les évaluations entre les filles et les garçons Limiter les différences entre le lycée général et le lycée professionnel,entre inapte et apte

2.2 Les objectifs actuels de santé publique

Lutte contre l’obésité Promouvoir l’activité physique Lutte contre la sédentarité Promouvoir un équilibre alimentaire Prévention des maladies cardio vasculaires Bien être physique,psychologique et social

Le Baromètre santé L’Enquête Sant’Aisne Enquête nationale (extensions régionales) Financement Cnamts, Ministère de la Santé, OFDT, Mildt, FNMF, HCSP, Cnav Questionnaire par téléphone Jeunes de 12 à 25 ans Enquête en 2000 et 2005 Enquête internationale (Aisne et Hainaut belge) Financement Europe, Région, Département Auto questionnaire, visite médicale et prise de sang Élèves de CM2, 4ème et 2nde Enquête en 1997 et 2004

Surpoids et obésité – Sant’Aisne 1997 2004

… au détriment de la pratique sportive - Baromètre Politique Régionale et académique de prévention, de santé et d’éducation à la santé et à la citoyenneté … au détriment de la pratique sportive - Baromètre Fréquence de jeunes ayant pratiqué un sport la semaine précédant l’enquête en Picardie en 2005 (%)

Habitudes alimentaires – Sant’Aisne Déjeuner En-cas de 10h Grignotage Petit déjeuner Goûter Dîner 2004

Conduites addictives - Baromètre Evolutions 2000-2005 Politique Régionale et académique de prévention, de santé et d’éducation à la santé et à la citoyenneté Conduites addictives - Baromètre Evolutions 2000-2005 Tabac Alcool (hebdomadaire) Cannabis (au cours de la vie) 42,8 % 40,3 % 40,1 % 39,3 % 39,4 % 18,2 % 12,3 % 33,5 % 38,9 % 29,1 % 20,7 % 34,6 %

Pour lutter contre l’obésité et les autres pathologies Les liens qui nous unissent Créer un « Habitus santé » Pour lutter contre l’obésité et les autres pathologies LE BUT Inviter,inciter à pratiquer une activité physique dosée , régulière négociée,consentie et adaptée Informer Conseiller Les moyens

Rappel des textes régissant les inaptitudes et les handicaps 2.3 Rappel des textes régissant les inaptitudes et les handicaps

PLACE ET RÔLE DANS LA FORMATION DES ÉLÈVE APTITUDE A PRIORI DANS QUEL CAS CONTROLER LE CONTRÔLE LES INDICATIONS DU CERTIFICAT LE SUIVI LE CERTIFICAT TYPE LE SPORT SCOLAIRE LES EXAMENS LE CONTRÔLE ADAPTE LES HANDICAPES AUX EXAMENS

y compris les handicapés PLACE ET RÔLE DANS LA FORMATION DES ÉLÈVES Une participation de tous les élèves aux cours d’éducation physique et sportive, y compris les handicapés ( pour lesquels ont été instaurées des épreuves spécifiques aux examens). Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990

« substituer la notion d’inaptitude à celle de dispense » APTITUDE A PRIORI Aucune obligation de contrôle médical préalable Principe de l’aptitude a priori de tous les élèves à suivre l’enseignement de cette discipline. « substituer la notion d’inaptitude à celle de dispense » Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990

DANS QUEL CAS CONTRÔLER Article 1 : Les élèves …qui invoquent une inaptitude physique doivent en justifier par un certificat médical indiquant le caractère total ou partiel de l'inaptitude. Décret n° 88-977 du 11 octobre 1988

établi par le médecin de santé scolaire ou par le médecin traitant LE CONTRÔLE Article 1: Le certificat médical prévu par l'article premier du décret N° 88-977 du 11 octobre 1988 établi par le médecin de santé scolaire ou par le médecin traitant ARRETE DU 13 SEPTEMBRE 1989

LES INDICATIONS DU CERTIFICAT Caractère total ou partiel de l'inaptitude Durée Toutes indications utiles permettant d'adapter la pratique de l'éducation physique et sportive aux possibilités de l'élève. ARRETE DU 13 SEPTEMBRE 1989

LE SUIVI ARRETE DU 13 SEPTEMBRE 1989 Art. 2 inaptitude totale ou partielle supérieure à trois mois, consécutifs ou cumulés: un suivi particulier par le médecin de santé scolaire en liaison avec le médecin traitant. Art. 3 Liaisons: Le médecin de santé scolaire, l'infirmière, la famille, le professeur EPS ainsi que les personnels paramédicaux et sociaux.  Tout enseignant d‘EPS peut, lorsqu'il l'estime nécessaire, demander l'examen d'un élève par le médecin de santé scolaire ou le médecin de famille. ARRETE DU 13 SEPTEMBRE 1989 Toute reprise, anticipée ou non, doit être clairement affirmée par le médecin, en vue d’assurer une sécurité maximale pour l’élève. Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990

LE CERTIFICAT MEDICAL TYPE En cas d'inaptitude partielle, pour permettre une adaptation de l'enseignement aux possibilités de l'élève, préciser en termes d'incapacités fonctionnelles si l'inaptitude est liée : A des types de mouvements (Amplitude, vitesse, charge, posture...)  A des types d'effort (Musculaire, cardio-vasculaire, respiratoire...)  A la capacité à l'effort (intensité, durée...)  A des situations d'exercice et d'environnement (travail en hauteur, milieu aquatique, conditions atmosphériques...) ARRETE DU 13 SEPTEMBRE 1989

Un certificat médical de non contre-indication est requis LE SPORT SCOLAIRE AS : Mêmes dispositions Compétitions : Un certificat médical de non contre-indication est requis (cf. décret N° 87-473 du 1er juillet 1987, note de service N° 88-120 du 2 mai 1988). Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990

Les examens Décret n° 92-109 du 30 janvier ART 1: CCF: dispensés de l'épreuve d‘EPS les candidats reconnus totalement inaptes Dans le cas d'inaptitudes, totales ou partielles, intervenant pour une durée limitée: à l’appréciation de l’enseignant Aucun certificat médical d'inaptitude totale ou partielle ne peut avoir d'effet rétroactif. Art. 2. – Examen Terminal: une dispense médicale vaut dispense de l'épreuve d'éducation physique et sportive. Art. 3. - Les candidats handicapés physiques et les inaptes partiels scolarisés peuvent, soit bénéficier d'un CCF adapté à leurs possibilités, soit participer à une épreuve terminale d‘EPS aménagée. et reconnus aptes à passer cette épreuve par le médecin de santé scolaire. Décret n° 92-109 du 30 janvier

LE CONTRÔLE ADAPTE Toute absence injustifiée = ZERO pour l’épreuve correspondante INAPTITUDE PARTIELLE AU COURS DE L’ ANNEE pour un candidat inscrit en CCF solutions à proposer dans l’ordre: rattrapage :en CCF sur deux épreuves adaptées pouvant porter sur une seule CC l’élève se voit proposer l’examen ponctuel terminal sur UNE épreuve adaptée la moyenne des deux notes obtenues Si l’élève a au maximum une note et aucune adaptation n’est possible: il est dispensé d’épreuve HANDICAP PHYSIQUE ATTESTE EN DEBUT D’ ANNEE soit en CCF sur DEUX épreuves adaptées pouvant porter sur une seule CC Soit en examen terminal sur UNE épreuve « seuls les handicaps ne permettant pas une pratique adaptée entraîne une dispense d’épreuve » Arrêté d’avril 2002 Arrêté du 21 juillet 2005

LES HANDICAPES AUX EXAMENS des épreuves spécifiques aux examens le médecin membre de la Commission départementale de l’éducation spéciale (CDES) établit une attestation relative aux conditions particulières dont doit disposer l’intéressé, notamment aux examens. Dès lors, la circulaire du 30 MARS 1994 relative aux épreuves (par exemple en fauteuil )s’appliquera. Circulaire n° 90-107 du 17 mai 1990

2.4 Quelles sont les possibilités données aux professeurs pour intégrer et évaluer des élèves inaptes partiels?

1.Substitution d’une épreuve de l’ensemble retenu Il s’agit d’une adaptation des modalités d’organisation de l’épreuve que de son contenu.Cette mesure doit bien entendu rester dérogatoire et ne doit concerner qu’une épreuve d’un même ensemble 2.Modification d’un élément du dispositif(temps, espace, matériel, répétition) L’élément modifié ne perturbe pas le déroulement de l’épreuve de la classe et n’en change pas la nature Ex: terrain réduit , temps de récupération, filet abaissé 3.Modification de la quotité des points affectés à certains paramètres de l’évaluation Pour chaque fiche du référentiel national les points peuvent varier dans leur répartition mais ne peuvent être reportés sur d’autres critères d’évaluation Ex: modification du barème , des exigences motrices en chorégraphie… 4. Utilisation d’un outil pédagogique pour aider à la réalisation Ex : pull boy, palmes….

5. Modification pouvant aller jusqu’à la suppression d’un paramètre de l’évaluation Ex: en badminton suppression du paramètre « déplacement replacement ». Les points restent attribués à la même rubrique et sont reportés au paramètre « volume et rythme de jeu ».Utilisation d’un joueur plastron 6. Proposition d’autres épreuves issues d’activités sans lien avec le référentiel national 7. Modification du pourcentage réservé à l’efficacité (60%)qui s’inverse au profit du projet Elle se réfère donc à des types de handicaps très particuliers mais non répertoriés dans le texte du BO n°15 du 14 avril 1994 tels que des retours de longue maladie 8. Epreuves académiques Celles –ci sont définies ou entérinées par le groupe EPS adaptée

3. Quels sont les éléments à fournir aux professeurs pour rendre optimale cette possibilité d’adaptation de la pratique?

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