Enquête HAS août 2010

Contre-enquête                                         Avril 2011

OBJECTIFS de la contre-enquête Les résultats affichés reflètent-ils la réalité de la RCP et de la prise en charge au Ch de RODEZ ? : 42% (25/60) dossiers non conformes pour HAS Si NON: valeur de l’enquête ? lecture de la grille au niveau du quorum ? ( type de RCP et modalités spécifiques) +détection d’une RCp autre qu’ONCOMIP Crédibilité d’un EDS et de son 3C ? Si OUI: RCP créée mais non incluse dans le DU : dysfonctionnement d’une structure interne /modalités fixées par le 3C ? RCP créée mais non retrouvée dans le DU : dysfonctionnement d’une structure interne / modalités du classement du dossier ? RCP non créée : @-erreur de prise en charge au niveau d’une institution? @- modalités régionales de prise en charge? @- conséquences sur la qualité de la prise en charge ?

Analyse porte sur 87 dossiers « contre – enquête » : Dr Alain MARRE (coordonnateur 3C de sept 2004 à juin 2010 et coordinateur RCP ) 100 dossiers « tirés au sort » avec diagnostic de cancer en 2009: 4 NON cancer 1 DDN erronée et TTT autre site (Montauban) 1 cancer jamais TTT sur RODEZ (myélome) 1 cancer pris en charge en 2006 : pas de récidive locale en 2009 2 cancers TTT en 2008 (déjà pris en charge) 2 cancers COLON .. DCD au J5 et J8 en postopératoire .( référentiel RCP post op.) Soit 89 dossiers « éligibles » + 2 cancers Thyroïde avec prise en charge post op régionale spécifique Analyse porte sur 87 dossiers

Répartition des tumeurs 74 T.solides soit 85% 13 Hématologie soit 15%: :

Répartition des RCP : 89 DU 79.5 % de RCP réalisées Procédure spécifique hématomip 66(62-4) 14(9-5) 2(thyroïde) 7(3-4)

Analyse des causes de non conformité 83% de dossiers « conformes » 7 RCP non créée 7 RCP non retrouvée ou incluse 1 RCP sans quorum conforme (hors Hématomip) 17%

Connaissance des procédures RCP ? Taux de Non conformité 83% Grille de lecture ? Connaissance des procédures RCP ? Classement du dossier ?

( DU contrôlé)= présence de la fiche RCP réalisées en 2009 67 RCP créées sur ONCOMIP 2009 63 sur Rodez* 4 autres sites : 3Toulouse (* 1 RCP 2010 Oncomip ; mais en 2009 avis hématomip demandé) : -------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ( DU contrôlé)= présence de la fiche 14 autres « type »RCP : 9 Hématomip 2 CHU Montpellier 2 ICR 1 CHU Rangeuil (+2 fiches RCP ICR) 2 K.Thyroïde opérés mais ttt post op. à ICR  « procédure régionale » = RCP 83/89 soit 93.2%

Modalités d’organisation La RCP a été Organisée par Nombre de Dossiers % Le CH de Rodez 62 78 % Une autre structure Hématomip : 9 Autres : 9 22 % total 80 7 cancers SANS RCP « véritable » créée

RCP non créée et/ou non incluse 15 DU « non conformes » 17% 2 colon : chir 1 poumon: onc 3 chirurgie 5 oncologie 4 oncologie 4 + 3 8 87

RCP non réalisées en 2009 7 DU sans RCP 2009 réalisée avec TRAITEMENT au CH de Rodez : 4 Hématologie : ( 3 LMNH +1 LAM ) 1 cancer colon opéré : sans RCP post-op (83 ans) (n’aurait pas eu de TTT) 1 cancer colon curatif qui a eu chimiothérapie en 2011 (rcp faite en 2011) 1 cancer poumon palliatif : chimiothérapie ( un standard dans cette situation) 4 Dossiers HEMATOLOGIE ( 1*) :procédure régionale dans 2 courriers d’annonce : avis auprès de Purpan sur type de chimiothérapie est tracé 1 courrier du CHU avec protocole détaillé 1 dossier , pas de trace …mais le traitement réalisé est référentiel ( référentiel oncomip – hématologie) * 1 courrier trace avis Hématomip demandé en 2009 ( pas de fiche retrouvée), avec fiche Oncomip en 2010 (dans DU)

Répartition des RCP 80 16 7 RCP non créée :8.5%

« origine » des dysfonctionnements internes 6 fiches NON incluses : 3 en chirurgie (3 colons opérés) 3 en oncologie ( 3 colons avec chimiothérapie) 7 fiches NON créées : 2 en chirurgie 2 colons opérés 5 en oncologie - 1 poumon (chimiothérapie) - 4 hématologie ( mais procédure régionale) Procédure RCP validée par le 3C en septembre 2004 avec obligation de présentation de tout dossier cancérologique et d’inclusion de la fiche dans le DU En radiothérapie , procédure « gestion du dossier »  depuis 2005 validée par le COPIL et évaluée par EPP

QUORUM : 5 fiches avec 5 praticiens 59 fiches avec > 8 médecins RCP de RODEZ (64): 5 fiches avec 5 praticiens 59 fiches avec > 8 médecins 3 spécialités différentes dans 100%des dossiers RCP hors SITE : RCP fiche ONCOMIP(4): 1 fiche avec 4 médecins 2 avec 5 médecins 1 avec >7 médecins 3 médecins de spécialités différentes dans 100% Autre (14): 9 fiches HEMATOMIP spécifiques 2 RCp Montpellier conformes 2 RCP ICR Toulouse conforme 1 RCP URO Toulouse avec 3 praticiens+internes

QUORUM RCP ONCOMIP Minimum 3 praticiens de spécialités différentes et de 3 médecins présents ( INCa) Rodez Toulouse

Indicateurs qualité de prise en charge La RCP a été réalisée dans 94% des dossiers (fiche créée) quelque soit la procédure mise en place à ce moment là . Dans les 7 dossiers sans RCP : 4 dossiers « hématologie » dont 3 avec trace dans le courrier d’un avis régional protocolaire demandé 2 cancers colon opéré de façon référentielle pour lesquels une surveillance aurait été recommandée 1 cancer poumon métastasé chimiothérapé ( le schéma de traitement est référentiel) Tous les dossiers ont bénéficié d’une prise en charge de « qualité » selon des référentiels régionaux

Conclusions et axes d’amélioration La prise en charge du patient répond aux recommandations INCa.. MAIS : l’obligation de présentation d’un dossier en RCP doit être scrupuleusement respectée (Inca +3C) le double de la fiche RCP doit être incluse dans le Du ( INCa + 3C) L’ »organisation » et le classement des pièces du Dossier médical doit obéir aux règlements intérieurs ( la fiche est très souvent difficile à retrouver)

« Déviation » par rapport à l’enquête HAS

« Déviation » par rapport à l’enquête HAS 60 dossiers 25 non conformes 87 dossiers 14 non conformes toutes les RCP réalisées sont « conformes » hématomip inclus seule 1 n’avait que 3 médecins de 2 spécialités grille de lecture d’une fiche RCP? fiche non retrouvée car mal classée ? Fiches Hématomip avec >3 médecins

25 dossiers « non conformes » Absence de RCP dans le DU Quorum non conforme