Les FSFC depuis 2006 LIBELLESP.R.P.FINANCEMENTSITUATION FINANCIERE NOM DU PROGRAMME EMPRUNTS PRINCIPAUX EMPRUNTS COMPLEMENTAIRESSUBVENTIONSFONDS PROPRES FONDS ENCAISSES OU AFFECTES FINANCEMENTS RESTANT DEPENSES DATESELEMENTS Prévisions MontantsPrévisionsMontantsPrévisionsNotifiéesPrévisionsIntérêtsEmpruntsSubventions Fonds propres affectésA encaisserA obtenir Compta- bilisées A compta- biliser TRESO- RERIE OBSER- VATION S CONSTITUTIFSactualisées contractésactualiséescontractésactualisées préfinancem. (6+9+12)- (19+20) (5+8+11)- (6+9+12) ( ) bis PREVISION INITIALES

Les FSFC depuis 2006 LIBELLESP.R.P.FINANCEMENTSITUATION FINANCIERE NOM DU PROGRAMME EMPRUNTS PRINCIPAUX EMPRUNTS COMPLEMENTAIRESSUBVENTIONSFONDS PROPRES FONDS ENCAISSES OU AFFECTES FINANCEMENTS RESTANT DEPENSES DATESELEMENTS Prévisions MontantsPrévisionsMontantsPrévisionsNotifiéesPrévisionsIntérêtsEmpruntsSubventions Fonds propres affectésA encaisserA obtenir Compta- bilisées A compta- biliser TRESO- RERIE OBSER- VATIONS CONSTITUTIFSactualisées contractésactualiséescontractésactualisées préfinancem. (6+9+12)- (19+20) (5+8+11)- (6+9+12) ( ) bis PREVISION INITIALES

DISPOSITIF PROFESSIONNEL D’EXPTERTISE Une lecture peu intuitive …  Nombre élevé de colonnes : 19 au total y compris les colonnes de dates et d’observation (même 27 auparavant …)  Utilité de toutes les colonnes, difficultés d’impression, …  Informations dispersées : prévisionnel, financements obtenus, réalisations et restes à réaliser  Lecture analytique rapide (très) difficile  Des informations synthétisées qui méritaient d’être détaillées : analyse à terminaison des financements sur emprunts et subventions  Des informations dont la pertinence financière n’était pas certaines voire parfois contreproductives :  La notion de fonds propres considérés comme un financement à part entière ne peut rendre compte de l’équilibre de toutes les opérations et de leur évolution  Un écart de trésorerie basées sur des encaissements réels de financements mais des dépenses comptabilisées … un outil peu apprécié, « le pensum », dont l’utilité est pourtant certaine ! Pourquoi les changer ?

Les FSFC à partir de … 2015 … ou 2016 PREVISIONS ACTUALISEE S FINANCEM.OBTENUSREALISATIONSRESTES A REALISER DatesLIBELLES Prix revient total EmpruntsSubventionsBesoin Emprunts contractés Subventions notifiées Dépenses comptabil. Emprunts encaissés Subventions encaissées Dépenses à comptabil. Emprunts à contracter Subventions à obtenir Emprunts contractés à encaisser Subventions notifiées à encaisser (2-3-4) (2-8)(3-6)(4-7)(6-9)(7-10) TOTAL RappelPREVISIONS INITIALES Colonne 6 :montant des ouvertures de crédit, correspondant à la colonne 3 de l'état récapitulatif des emprunts. Colonne 7 :montants des subventions comptabilisées en comptes 13 (ou 102). Colonne 9 :montants réalisés, correspondant à la colonne 7 de l'état récapitulatif des emprunts. Colonne 10 :subventions réellement encaissées par débit d'un compte de trésorerie