P. 1Titel van de presentatie 18/07/02 Aperçu de lorganisation Documentation Patrimoniale Services Patrimoniaux & Recouvrement non-fiscal.

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1 p. 1Titel van de presentatie 18/07/02 Aperçu de lorganisation Documentation Patrimoniale Services Patrimoniaux & Recouvrement non-fiscal

2 p. 2Titel van de presentatie 18/07/02 Légende des schémas d'organisation Cadre en ligne pleine Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel. Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP. Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel Cadre multiple Entité sans ligne …

3 p. 3Titel van de presentatie 18/07/02 Documentation Patrimoniale Administrateur Départemental Sécurité Juridique Administrateur Départemental Mesurages et Evaluations Administrateur Départemental Services Patrimoniaux Administrateur Divisional Recouvrement Non- Fiscal 7 Administrateur Divisional Collecte et Echange de lInformation Chef déquipe Réclamer des Droits (BO/FO) Chef déquipe Droits de Greffe (BO) … Chef déquipe Mesurages et Evaluations … Chef déquipe Evaluations Spéciales Biens Meubles Titres côtés en Bourse … Chef déquipe Services Patrimoniaux … Chef déquipe Biens Meubles … Chef déquipe Recouvrement Non-Fiscal & Successions en Déshérence Actes Authentiques Spéciaux 0 centres Project Management Grands Projets 1 centre Administrateur Régional Mesurages Spéciaux et Evaluations Spéciales … Chef déquipe Archivage (BO) … Chef déquipe Satellite (BO/FO) 24 centres Administrateur Régional Sécurité Juridique 9 centres Administrateur Régional Mesurages et Evaluations 3 centres Administrateur Régional Services Patrimoniaux … Chef déquipe Mesurages Spéciaux … Chef déquipe Evaluations Spéciales Biens Immeubles Fonctionnaire de la surveillance Photogrammétrie Fonctionnaire de la surveillance Chef de Division Archivage et Satelitte Chef de Division Services Patrimoniaux & Biens Meubles Chef de Division Recouvrement Non- Fiscal & Successions en Déshérence Chef de division Mesurages et Evaluations Chef de division Mesurages Spéciaux … … … …… …

4 p. 4Titel van de presentatie 18/07/02 Schéma d'organisation (N-2) Services Patrimoniaux & Recouvrement non-fiscal Services Patrimoniaux N-2 N-3 Services Patrimoniaux 3 centres0 centres Recouvrement non- fiscal

5 p. 5Titel van de presentatie 18/07/02 Schéma d'organisation (N-3) Services Patrimoniaux & Recouvrement non-fiscal Administrateur Régional Services Patrimoniaux Chef d'équipe Services Patrimoniaux … N-3 Chef d'équipe Biens Meubles … Administrateur Départemental Recouvrement non-fiscal Chef d'équipe Recouvrement non- fiscal & Successions en déshérence … Project Management Grands Projets Actes Authentiques Spéciaux Chef de division Recouvrement non- fiscal & Successions en déshérence Chef de division Services Patrimoniaux & Biens Meubles … … Fonctionnaire de la survaillance N-2 Fonctionnaire de la survaillance