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BANQUE POPULAIRE DALSACE Maurice SPETTEL/Zacharie HSSAIN Octobre 2009.

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1 BANQUE POPULAIRE DALSACE Maurice SPETTEL/Zacharie HSSAIN Octobre 2009

2 GRENELLE Environnement Réglementation Code environnement (ICPE … ) Reach DRE DPE CEE Prêts - PTZ vert - LDD Fiscalité locale Ttaxe fonc.) directe (TVA, IRPP) Eco taxes Energie Filières -ENR -Thermique Pollution - air - électro magnétique Santé Recyclage - Eco taxe déchets Déchets BIO / HVE 6 % surface -50 % pesticides Audit ENR Agriculture Rénovation et Rupture Technolo- gique Bâtiments Eco- Concept. Bilan Carbone CEE Entreprises Infrastructure -Transp.Alternatif -Taxe poids lourds Transports Trame Vert Trame Bleue Urgence abeilles Recherche … risque crédits !

3 Le Grenelle de lEnvironnement TRIPLE 20 – 2020 : - 20 % réduction GES - 20 % consommation Energie + 20 % Energie renouvelable BAT Transports Production ENR

4 Les Energies renouvelables … le marché Chaleur Bois énergie premier producteur et consommateur en Europe Plan bois : croissance de la puissance installée Evolution des ventes dappareils de chauffage au bois dans lhabitat individuel entre 1999 & % en % 2001/2006 s/chaudières bois

5 Les Energies renouvelables … le marché Solaire thermique Depuis 2000, la croissance du marché solaire thermique en France est de 35 à 40 % par an % de 2002 à % 2002 / 2006 s/photovoltaïque Solaire photovoltaïque Doublement du marché tous les ans Prévision Plan Soleil Réalisation ,7 GWc 9,1 GWc ,7 GWc 0,073 Gwc

6 Les Energies renouvelables … le marché Géothermie 1 maison neuve s/3 équipée dans le Bas-Rhin ! % de 2002 à 2006

7 La France 2e gisement éolien en Europe Les Energies renouvelables … le marché Electricité éolienne En 3 ans la capacité de production éolienne a été multipliée par 5 MW

8 Les Energies renouvelables … le marché Isolation thermique 600 Mds duros dici Milliards de m 2

9 EcoPTZ BANQUE POPULAIRE DALSACE Maurice SPETTEL Zacharie HSSAIN Juin 2009

10 24/03/2009 Un cap fixé par le Grenelle de lenvironnement Réduire de 38% la consommation énergétique du parc de logements existants dici 2020, ce qui nécessite de : –faire passer en moins de 12 ans la consommation moyenne du parc de 240 à 150 kWh/m 2 /an –faire progresser les rénovations lourdes pour les faire passer à /an en 2010 puis à /an à compter de 2013 Le scénario retenu par le Grenelle Horizon Consommation (kWhep/m 2 /an)

11 Un marché gigantesque Le bâtiment (logement + tertiaire) est à lorigine de : –46% de la consommation dénergie finale –26% des émissions des gaz à effet de serre (70% pour lhabitat) Il y a 31,3 millions de logements existants dont : –65% sont antérieurs à 1975 (première réglementation thermique) –84% sont dans le parc privé Le résidentiel privé est le « cœur de cible » mais difficile à atteindre car : –Il est éparpillé : il y a autant de maître douvrages que de logements –Il est profane : les ménages doivent être conseillés et accompagnés dans leurs travaux Source : rapport Pelletier sur le bâtiment existant, Grenelle de lEnvironnement

12 Le marché de lentretien amélioration 90% des dépenses dentretien-amélioration sont le fait de personnes physiques 10 millions de personnes engagent des travaux chaque année, dont 4 millions font appel à des professionnels 69% de lactivité dentretien-amélioration est assurée par des entreprises de moins de 20 salariés Les artisans sont les principaux prescripteurs et les premiers interlocuteurs des maîtres douvrage Source : rapport Pelletier sur le bâtiment existant, Grenelle de lEnvironnement

13 LEco-prêt à taux zéro pour les travaux damélioration thermique des logements Un outil financier adapté pour soutenir et stimuler le marché de la rénovation énergétique lEco PTZ …

14 LEco-prêt en résumé… lEco PTZ …

15 pour la performance énergétique de lhabitat ancien propriétaire ou co-propriétaire occupant Résidence principale propriétaire ou co-propriétaire bailleur Résidence principale locataire engagement de louer délai de 6 mois SCI non soumise à lI.S. (location associés ou locataires) Exclusion de la résidence secondaire Extension aux bailleurs lEco PTZ … POUR QUI POUR QUI ?

16 HABITAT ANCIEN AVANT seul prêt par logement ! lEco PTZ … POUR QUOI POUR QUOI ?

17 Réalisation dun bouquet de travaux comprenant au moins 2 actions efficaces damélioration de la performance énergétique Travaux obligatoirement réalisés par des professionnels ! lEco PTZ … POUR QUOI POUR QUOI ? Réalisation de travaux permettant datteindre globalement une performance énergétique minimale HABITAT ANCIEN après le portes dentrées principales

18 Réalisation marginales! lEco PTZ … POUR QUOI POUR QUOI ? Réalisation de travaux de réhabilitation de systèmes dassainissement non collectif 1 Porte dentrée de service

19 Réalisation dun bouquet de travaux comprenant au moins 2 catégories de travaux : PLUS dépenses connexes aux travaux réalisés lEco PTZ … POUR QUOI POUR QUOI ? isolation thermique des toitures installation régulation, remplacement de chauffage, associés à la ventilation, ou à la production deau chaude installation équipements chauffage utilisant ENR isolation thermique des murs extérieurs parois vitrées + portes extérieures installation équipements production deau chaude ENR

20 lEco PTZ … Dépenses connexes : pose et main dœuvre des équipements dépose et mise en état des ouvrages et équipements frais de maitrise dœuvre et études frais dassurance maître douvrage coût des travaux induits indissociablement liés aux groupes de travaux

21 Travaux disolation thermique des toitures Modification de linstallation électrique Modification des réseaux intérieurs Peinture et plâtrerie Travaux liés au maintien de létanchéité de la toiture et reprise de létanchéité des points singuliers défaillants de la toiture Equilibrage des réseaux de chauffage Installation dun système de régulation du chauffage Installation dun système de ventilation permettant un renouvellement minimal de lair Liste des travaux éventuellement induits par les travaux éligibles à lEco PTZ Isolation toiture terrasse R3 25/ 40% R3 Isolation planchers de combles perdus R5 Isolation des combles aménagés R5R4 Equipements éligibles Crédit dimpôt et/ou EcoPTZ et/ou PREVair ecoHABITAT Critères Taux Critères déligibilité C.I. déligibilité PREVair écoHABITAT Eco PTZ

22 Liste des travaux éventuellement induits par les travaux éligibles à lEco PTZ Travaux disolation des murs donnant sur lextérieur Modification de linstallation électrique Modification des réseaux intérieurs Peinture et plâtrerie des travaux consécutives aux travaux disolation par lintérieur Ravalement de façade consécutif aux travaux disolation par lextérieur Equilibrage des réseaux de chauffage Installation dun système de régulation de chauffage Installation dun système de ventilation permettant un renouvellement minimal de lair Isolation murs extérieurs en façade ou en pignon R / 40% R2.8 Critères Taux Critères déligibilité C.I. déligibilité PREVair écoHABITAT Eco PTZ Equipements éligibles Crédit dimpôt et/ou EcoPTZ et/ou PREVair ecoHABITAT

23 Fenêtres ou portes fenêtre, PVC, bois ou métal PVC : Uw1.4 Métal : Uw1.8 Bois : Uw1.6 25/ 40% PVC, Métal, Bois : Uw ou Ujn1.8 Doubles fenêtres Uw2Uw ou Ujn2 Volets isolants Ujn>0.2Doit être financé avec une fenêtre [1] ou double fenêtre [1] Travaux disolation thermique des parois vitrées et portes donnant sur lextérieur Fourniture, pose et motorisation des fermetures Plâtrerie et peintures Installation dun système de ventilation permettant un renouvellement minimal de lair Liste des travaux éventuellement induits par les travaux éligibles à lEco PTZ Portes extérieures si installation fenêtres Uw1.8 Sas consistant en la pose d'une seconde porte Uw ou Ujn2 Ces opérations ne bénéficient pas du crédit dimpôt mais du possible financement à 0% si couplé avec un autre équipement dune couleur différente Critères Taux Critères déligibilité C.I. déligibilité PREVair écoHABITAT Eco PTZ Equipements éligibles Crédit dimpôt et/ou EcoPTZ et/ou PREVair ecoHABITAT

24 Travaux dinstallation, de régulation ou de remplacement de systèmes de chauffage, ou de production dECS Travaux dadaptation des émetteurs de chaleur à eau chaude et des réseaux de distribution Isolation et équilibrage des réseaux de chauffage Travaux dadaptation des systèmes dévacuation des produits de la combustion Travaux de forage et de terrassement en cas dinstallation dun système de chauffage utilisant la géothermie Modifications ponctuelles de linstallation électrique Installation dun système de ventilation permettant un renouvellement minimal de lair Liste des travaux éventuellement induits par les travaux éligibles à lEco PTZ PAC Géothermie ou air/eau avec appareil de régulation / programmation COP3.3 40% % 2010 COP3.3 Chaudières à condensation 25/40% Directive européenne 92/42/CE, avec programmateur Appareils de régulation ou de programmation du chauffage ou de lECS (maison individuelle ou collectif) Peut être financé seul 25%/ 40% Ne peut être financé seul mais avec autre équipement de code vert PAC air air pour chauffage avec appareil de régulation / programmation COP3.3 + conditions techniques spécifiques PAC air air ECS avec appareil de régulation / programmation Chaudière Basse température Directive européenne 92/42/CE, avec programmateur, dans les logements collectifs sans possibilité dinstallation dune chaudière à condensation Critères Taux Critères déligibilité C.I. déligibilité PREVair écoHABITAT Eco PTZ Equipements éligibles Crédit dimpôt et/ou EcoPTZ et/ou PREVair ecoHABITAT

25 Liste des travaux éventuellement induits par les travaux éligibles à lEco PTZ Chaudières bois Rendement 70% si chargement manuel, 75% si automatique puissance >300W 40% % 2010 Classe 3 (au sens de la norme NFEN303-5), avec programmateur de chauffage Poêle à bois, foyers fermés ou inserts Rendement 70%1 ou plusieurs poêles. Rendement 70%. Travaux dinstallation déquipements de chauffage utilisant une source dENR Travaux dadaptation des émetteurs de chaleur à eau chaude et des réseaux de distribution Travaux dadaptation des systèmes dévacuation des produits de la combustion Critères Taux Critères déligibilité C.I. déligibilité PREVair écoHABITAT Eco PTZ Equipements éligibles Crédit dimpôt et/ou EcoPTZ et/ou PREVair ecoHABITAT

26 Liste des travaux éventuellement induits par les travaux éligibles à lEco PTZ Système de production dECS à capteurs solaires Certif CSTBat ou Keymark ou équiv. 50% Certif CSTBat ou Keymark ou équiv. Travaux dinstallation déquipements dECS utilisant une source dENR Modifications de la couverture du bâtiment Modifications de linstallation électrique Modifications de la plomberie Critères Taux Critères déligibilité C.I. déligibilité PREVair écoHABITAT Eco PTZ Equipements éligibles Crédit dimpôt et/ou EcoPTZ et/ou PREVair ecoHABITAT

27 Liste des travaux éventuellement induits par les travaux éligibles à lEco PTZ Travaux de réhabilitation de dispositifs dassainissement non collectif par des dispositifs ne consommant pas dénergie Prescriptions techniques de larticle R du CG des collectivités territoriales (écoPTZ plafonné à 10keuros) Travaux de réhabilitation de systèmes dassainissement Travaux de terrassement Travaux dadaptation des réseaux extérieurs dévacuation des eaux usées brutes Travaux de remise en état suite à la dégradation due aux travaux Modification ou installation de systèmes de ventilation statique extérieure permettant dassurer laération des dispositifs de linstallation Critères Taux Critères déligibilité C.I. déligibilité PREVair écoHABITAT Eco PTZ Equipements éligibles Crédit dimpôt et/ou EcoPTZ et/ou PREVair ecoHABITAT

28 Critères Taux Critères déligibilité C.I. déligibilité PREVair écoHABITAT Eco PTZ 50%Chauffage ou ECS à lénergie hydraulique 50% Photovoltaïque : Normes EN et NF EN Fourniture délectricité à partir de lénergie solaire, hydraulique, éolienne ou biomasse 25/40% R2.8 Isolation plancher bas Réseau de chaleur seulement [1] [1] R1 Isolation réseaux deau chaude et de chaleur 25/40% Ug1.5 Vitres Rendement 70% Cuisinières utilisées comme mode de chauffage et autres équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire fonctionnant aux autres biomasses (que le bois) 40% % /40% Main dœuvre pour les travaux disolation des parois opaques 50% Diagnostic de performance énergétique Travaux [1] supplémentaires, pour le bon fonctionnement des équipements éligibles au CI [1] 25% Raccordement aux réseaux de chaleur alimentés par ENR 25% Voir arrêté Récupérateur deau de pluie Equipements éligibles Crédit dimpôt et/ou PREVair ecoHABITAT

29 PAC air air pour chauffage avec appareil de régulation / programmation Opérations ne bénéficiant pas du crédit dimpôt mais du possible financement à 0% si couplé avec un autre équipement dune couleur différente COP3.3 + conditions techniques spécifiques PAC air air ECS avec appareil de régulation / programmation Chaudière Basse température Directive européenne 92/42/CE, avec programmateur, dans les logements collectifs sans possibilité dinstallation dune chaudière à condensation Equipements et performances spécifiques Eco-PTZ (aucun équipement ci-dessous ne peut être financé en PREVair ecoHABITAT) Portes extérieures [1] [1] Opérations ne bénéficiant pas du crédit dimpôt mais finançables en ecoPTZ Uw1.8 Sas consistant en la pose d'une seconde porte Uw ou Ujn2 Travaux de réhabilitation de dispositifs dassainissement non collectif par des dispositifs ne consommant pas dénergie Opérations ne bénéficiant pas du crédit dimpôt mais finançables en ecoPTZ Prescriptions techniques de larticle R du CG des collectivités territoriales (écoPTZ plafonné à 10keuros) Performance globale du bâtiment (label) Opérations ne bénéficiant pas du crédit dimpôt mais finançables en ecoPTZ 150kwh/m²/an ou 80kwh/m²/an (BBC Réno) et en fonction de la zone climatique et de laltitude. Critères Taux Critères déligibilité C.I. déligibilité PREVair écoHABITAT Eco PTZ

30 uros maximum sans conditions de ressources ! lEco PTZ … MONTANT MONTANT ! si combinaison de travaux : si bouquet de 2 travaux uros si bouquet de 3 travaux uros

31 Si travaux performance énergétique globale lEco PTZ … MONTANT maxi uros MONTANT maxi uros Etude et bilan thermique ! > 180 kwh Ep/an < 150 kw Ep /an < 400 m < 180 kwh Ep/an< 80 kw Ep /an < 400/800 m Avant Travaux Après Travaux ALSACE Zone Hab. Consommation énergétique 195/ /109 > 800 m225/120 * Chauffage, ECS, refroidissement, éclairage, auxiliaires

32 Si réhabilitation système dassainissement lEco PTZ … maxi uros maxi uros Non cumulable avec les 2 portes dentrées principales !

33 DUREE -10 ANS réduction possible à 3 ans extension possible à 15 ans lEco PTZ … A la Banque Populaire dAlsace … 15 ANS !

34 aussi avec Prêt PREVair ! lEco PTZ … CUMULABLE AVEC : Aides de lANAH PTZ à lacquisition Crédit dimpôt (art.200 quater) pour 2009 et 2010 Revenu fiscal < uros par foyer Déduction travaux des revenus fonciers Renonciation au crédit dimpôt

35 Certification sur lhonneur de lemprunteur (location, délais, PTZ unique, etc… lEco PTZ … JUSTIFICATIONS : Formulaire type « Devis » Formulaire type « Facture » Certifié par lintervenant ou larchitecte…

36 Pas de frais de dossier lEco PTZ … En cas de vente du bien : Remboursement de lecoPTZ Sanction : remboursement indu X 1,25 Non conformité : SOCAMI - Hypothèque, … Garanties : Assurance décès …

37 lEco PTZ … les formulaires modèle devis réalisation bouquet de travaux

38 lEco PTZ … les formulaires modèle facture réalisation bouquet de travaux

39 Jusquau 31 DECEMBRE 2013 ! lEco PTZ …

40

41 Le Crédit dImpôt ! Majoration pour les immeubles < 1977 Résidence principale en France Uniquement pour des investissements effectués s/immeubles achevés depuis + de 2 ans Equipements ENR et pompes à chaleur, sauf AIR/AIR Raccordement réseau chaleur – cogénération Récupération deau pluviale D.P.E. volontaire

42 Le Crédit dImpôt !

43 8.000 /personne seule /couple par enfant à charge Le Crédit dimpôt se rembourse si > à lIRPP Le Crédit dImpôt !

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46 Autres modifications : –appréciation sur 5 années consécutives –extension aux bailleurs. Plafond uros par logement. 3 logements MAXI. Engagement de location 5 ans Baisse du Crédit dImpôt en 2010 à 25 % Bois et PAC Le Crédit dImpôt ! prorogé jusquau

47 HABITAT NEUF « BASSE CONSOMMATION » Durée de réduction portée à 7 ans 40 % des intérêts déductibles (plafond uros / uros) Logement acquis / Permis déposé à partir du Justification LABEL BBC – Effinergie … HPE … Intérêts des emprunts !

48 CESI 0% 50 k 100 % TTC Fiche labellisée 100 k 100 % HT Fiche labellisée et/ou Eco-Diagnostic 15 ans 2.50 % 5 ans 2.25 % ecoHABITAT Particuliers ecoENTREPRISE Pro Artisans- Agri-Viti - Collectivités 20 ans 2.75 % PREVair … loffre Frais de dossier : 50.- uros Frais de dossier : uros Conditions au 01/10/09

49 La performance énergétique … < à à à à à 450 > 450 kWh EP / m 2.an

50 « La terre est trop belle pour mourir »


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