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1 BUDGETS PRIMITIFS 2011 BP 2011 SERVICE DE LEAU BP 2011 SERVICE DE LASSAINISSEMENT BP 2011 COMMUNE DE LISLE SUR TARN.

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1 1 BUDGETS PRIMITIFS 2011 BP 2011 SERVICE DE LEAU BP 2011 SERVICE DE LASSAINISSEMENT BP 2011 COMMUNE DE LISLE SUR TARN

2 2 BUDGET PRIMITIF 2011 SERVIVE DE LEAU

3 3 EAU-AFFECTATION DES RESULTATS 2010 AU BUDGET PRIMITIF EXPLOITATION : EXCEDENT DE CLÔTURE EUROS Affecté en totalité au Compte 002 en Recettes de la Section dExploitation. - INVESTISSEMENT : EXCEDENT DE CLÔTURE EUROS Inscrit au Compte 001 en Recettes de la Section dInvestissement.

4 4 EAU - SECTION DEXPLOITATION DEPENSES D'EXPLOITATION 011Charges à Caractère Général Virement à l'Investissement Autres Charges de Gestion Courante Charges Financières Charges Exceptionnelles Dotations aux Amortissements Opération dOrdre (Cessions)0.00 TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION RECETTES D'EXPLOITATION 002Excédent Reporté Travaux en Régie Subventions d'Exploitation Autres Produits de Gestion Courante Produits Exceptionnels TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION

5 EAU - SECTION DINVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT 1391Amortissements des Subventions Remboursement Capital Emprunts Immobilisations en Cours Travaux en Régie Opérations Patrimoniales (TVA) TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT RECETTES D'INVESTISSEMENT 001Excédent Reporté Virement du Fonctionnement Dotations Fonds Divers Subventions Autres Immobilisations Financières (TVA) Amortissements Opérations Patrimoniales (TVA) TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT

6 6 BUDGET PRIMITIF 2011 SERVICE DE LASSAINISSEMENT

7 7 ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS 2010 AU BUDGET PRIMITIF EXPLOITATION : EXCEDENT DE CLÔTURE EUROS Affecté au Compte 1068 en Recettes de la Section dInvestissement pour et au Compte 002 en Recettes de la Section dExploitation pour , - INVESTISSEMENT : DEFICIT DE CLÔTURE – EUROS Inscrit au Compte 001 en Dépenses de la Section dInvestissement.

8 8 ASSAINISSEMENT - SECTION DEXPLOITATION DEPENSES D'EXPLOITATION 011Charges à Caractère Général Virement à l'Investissement Autres Charges de Gestion Courante4 000,00 66Charges Financières Charges Exceptionnelles Dotations aux Amortissements TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION RECETTES D'EXPLOITATION 002Excédent Reporté Redevances et Produits des Activités Travaux en Régie Produits Exceptionnels TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION

9 ASSAINISSEMENT - SECTION DINVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT 001Déficit Reporté Amortissements des Subventions Remboursement Capital Emprunts Immobilisations en Cours Travaux en Régie Opérations Patrimoniales (TVA) TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT RECETTES D'INVESTISSEMENT 021Virement du Fonctionnement Autres Réserves Subventions Emprunts Autres Immobilisations Financières (TVA) Amortissements Opérations Patrimoniales (TVA) TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT

10 10 BUDGET PRIMITIF 2011 COMMUNE DE LISLE SUR TARN

11 11 AFFECTATION DES RESULTATS 2010 AU BUDGET PRIMITIF FONCTIONNEMENT : EXCEDENT DE CLÔTURE EUROS Affecté au Compte 1068 en Recettes de la Section dInvestissement pour et au Compte 002 en Recettes de la Section de Fonctionnement pour , - INVESTISSEMENT : DEFICIT DE CLÔTURE – EUROS Inscrit au Compte 001 en Dépenses de la Section dInvestissement.

12 12 VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2011 BASES 2011TAUX 2011PRODUITS 2011 TAXE D'HABITATION ,47 % TAXE FONCIERE (BÂTI) ,94 % TAXE FONCIERE (NON BÂTI) ,00% TOTAL DES CONTRIBUTIONS DIRECTES ATTENDUES

13 COMMUNE - SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 011Charges à Caractère Général Charges de Personnel Atténuations de Produits Virement à l'Investissement Dotations aux Amortissements Dotations aux Provisions pour Risques26 853,00 65Autres Charges de Gestion Courante Charges Financières Charges Exceptionnelles TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT 002Excédent Reporté Atténuations de Charges Travaux en Régie ,00 70Produits des Services Impôts et Taxes Dotations et Participations Revenus des Immeubles Produits Financiers50,00 77Produits Exceptionnels Reprise sur Provisions TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT ,00

14 14 STRUCTURE DU FONCTIONNEMENT REPARTITION DES DEPENSES

15 15 STRUCTURE DU FONCTIONNEMENT REPARTITION DES RECETTES

16 COMMUNE - SECTION DINVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT 001Déficit Reporté Remboursement Capital Emprunts Classiques Remboursements Capital Emprunts BFT Remboursements Lignes de Trésorerie Immobilisations Incorporelles Immobilisations Corporelles Immobilisations en Cours Opérations dOrdre (Travaux en Régie) Opérations dOrdre (Ligne BFT) TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT RECETTES D'INVESTISSEMENT 021Virement du Fonctionnement Produits des Cessions Opérations dOrdre (Ligne BFT) Dotations Fonds Divers (FCTVA, TLE) Affectation du Résultat Subventions dInvestissement Emprunts Mobilisations Lignes de Trésorerie ,00 28Amortissements TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT

17 17 STRUCTURE DE LINVESTISSEMENT REPARTITION DES DEPENSES

18 18 STRUCTURE DE LINVESTISSEMENT REPARTITION DES RECETTES

19 19 STRUCTURE DE LINVESTISSEMENT REPARTITION PAR SECTEUR DINTERVENTION

20 20 STRUCTURE DE LINVESTISSEMENT REPARTITION PAR SECTEUR DINTERVENTION


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