La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

COMPTE ADMINISTRATIF 2009 ET BUDGET 2010 2010. Compte Administratif 2009.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "COMPTE ADMINISTRATIF 2009 ET BUDGET 2010 2010. Compte Administratif 2009."— Transcription de la présentation:

1 COMPTE ADMINISTRATIF 2009 ET BUDGET

2 Compte Administratif 2009

3 Résultat Budget Principal - Fonctionnement Dépenses de fonctionnement 2009 : Recettes de fonctionnement 2009 : Résultat de fonctionnement 2009 : (Recettes 2009 – Dépenses 2009 ) Résultat antérieur 2008 à ajouter: Résultat cumulé de fonctionnement 2009 : (Recettes 2009 – Dépenses Résultat antérieur 2008)

4 Résultat Budget Principal - Investissement Dépenses dInvestissement 2009 : Recettes dInvestissement 2009 : Résultat dInvestissement 2009 : (Recettes 2009 – Dépenses 2009) Résultat antérieur 2008 à ajouter : Résultat cumulé dinvestissement 2009 : (Recettes 2009 – Dépenses Résultat antérieur 2008) Restes à réaliser 2009 en dépenses dinvestissement : Restes à réaliser 2009 en recettes dinvestissement : Déficit des restes à réaliser 2009 : Soit un besoin de financement dInvestissement 2009 avec RAR : –

5 Résultat global de clôture Budget Principal Rappel : Résultat cumulé de fonctionnement 2009 : Déficit dinvestissement cumulé 2009 avec RAR : – Soit un déficit global de clôture de – (Excédent de fonctionnement + Déficit dInvestissement cumulé) Il faut ajouter à ce résultat le résultat du Budget Annexe Papou

6 Résultat Budget Annexe Papou Résultat global de Le résultat de Papou sera intégré dans le BP 2010 sous forme de Décision Modificative

7 Résultat Budget Principal et Budget Annexe Résultat global de clôture Budget Principal – Résultat global de clôture du Budget Annexe Papou de Soit un résultat cumulé Budget Principal et Budget Annexe de : Lintégration du résultat du lotissement dans le budget principal se fera par délibération du conseil municipal et dune décision modificative du budget principal 2010.

8 Evolution 2008/2009 CA 2008CA 2009VARIATION CA 2008/ CA 2009 Dépenses Fonctionnement % Investissement % Recettes Fonctionnement % Investissement %

9 Evolution des dépenses réelles de fonctionnement DEPENSESCA 2008CA 2009Variation 011 Charges à caractère général % 012 Charges de personnel % 65 Autres charges de gestion courante % Subventions % Charges financières % Charges exceptionnelles Total charges réelles de fonctionnement %

10 Evolution des principales recettes de fonctionnement RECETTESCA 2008CA 2009 Fiscalité dont : Produit Taxe dHabitation Foncier Bâti (produit) Foncier Non Bâti (produit) Attribution de Compensation + Dotation de Solidarité Communautaire Taxe de séjour Dotations (dEtat)

11 Principale dépenses dInvestissement réalisées CA 2008CA 2009 OPERATIONS Ecole Elémentaire Ecole Maternelle Place de Roaldès REMBOURSEMENT DES EMPRUNTS EN CAPITAL

12 Résultat Budget Principal - Investissement - Restes à réaliser Détail des principales opérations : En dépenses Place de Roaldès Ecole Elémentaire Ecole Maternelle Equipement Groupe Scolaire Mobilier + Informatique + Photocopieurs Bibliothèque En recettes Place Roaldès du Bourg Equipement Groupe Scolaire Mobilier + Informatique + Photocopieurs

13 Recettes principales dInvestissement RECETTESCA 2008CA 2009 FCTVA Emprunt Subventions Département Taxe Locale dEquipement

14 Financement des Opérations dInvestissement Montant total des dépenses déquipement 2009 (hors remboursement emprunts) Dont : Autofinancement net % (Recettes réelles de fonctionnement – Dépenses réelles de fonctionnement ) – Remboursement des Emprunts (capital) FCTVA + TLE % Subventions % (manque subvention école élémentaire) Emprunt % Encours de dette au 31/12/2009 :

15 Affectation du résultat

16 Affectation obligatoire du résultat de la section de fonctionnement à la couverture du besoin de financement de la section dInvestissement Résultat cumulé de fonctionnement: Besoin de financement de la section dinvestissement avec RAR : Affectation du résultat de fonctionnement à la section dInvestissement (compte 1068) pour Soit : Résultat reporté en fonctionnement au BP 2010(ligne 002): 0 Déficit reporté en investissement au BP 2010(ligne 001):

17 Budget Primitif 2010

18 Fonctionnement Dépenses DEPENSESCA 2009BP 2010Evolution 2009/ Charges à caractère général % 012 Charges de personnel % 65 Autres charges de gestion courante % Charges financières Charges exceptionnelles Provision pour risque Dépenses réelles de fonctionnement %

19 Fonctionnement Recettes RECETTESCA 2009BP 2010 Produits des services Impôts et taxes (Fiscalité, AC, DSC, Taxe de séjour, Taxe Additionnelle et Droits de Mutation et autres taxes) Dotations Autres produits de gestion courante Atténuations de charges (Remboursement Assurance Personnel) Produits financier Produits exceptionnels Total recettes réelles de fonctionnement

20 Programmation des dépenses dInvestissement Programmation Pluriannuelle pour la crèche sous la forme dAutorisations de Programme et de Crédits de Paiement : Les Autorisations de programme (AP) constituent la limite supérieure des dépenses qui pourront être engagées de manière pluriannuelle pour cette opération, soit un montant denviron Les Crédits de paiement (CP) inscrits au budget constituent la limite supérieure des dépenses mandatées pendant lannée pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des autorisations pluriannuelles. Soit pour la crèche : Vote par le Conseil Municipal dune AP à hauteur denviron sur les exercices 2010 et 2011 Vote dun CP pour lexercice 2010 à hauteur de Restes à Réaliser pour un montant total de Nouvelles dépenses dInvestissement pour un montant denviron

21 Investissement 2010 hors restes à réaliserEnveloppes prévisionnelles Mairie (opération 10) Salles des associations(opération 39) Moyens des services techniques(opération45) Illuminations de Noël(opération78) Plantations commune(opération86) Aménagement de léglise(opération112) Crèche(opération 79) City Stade(opération 104) Etude de faisabilité complexe sportif(opération 106) 8000 Etude de faisabilité salle polyvalente(opération 107) Etude de faisabilité ateliers municipaux(opération 108) Jardins Familiaux(opération 109) Toilettes publiques(opération 110) Défibrillateurs((opération 111) Bibliothèque(opération 101) Matériel dentretien de bâtiments(opération 103) Europan(opération 113) Mobilier du groupe scolaire Cluster(opération 105) TOTAL OPERATIONS Divers Travaux TOTAL DEPENSES DINVESTISSEMENT

22 Dépenses dInvestissement Dépenses Report des Restes à réaliser CA 2009 BP 2010TOTAL GENERAL Solde dexécution dInvestissement reporté Remboursement des emprunts Dépenses déquipement TOTAL

23 Financement des Investissement 2010 RECETTES Report des Restes à réaliser CA 2009 BP 2010TOTAL GENERAL FCTVA Subventions Etat Région Département Affectation du résultat (excédent de fonctionnement 2009) Emprunt 0 00 Virement de la section de fonctionnement TOTAL


Télécharger ppt "COMPTE ADMINISTRATIF 2009 ET BUDGET 2010 2010. Compte Administratif 2009."

Présentations similaires


Annonces Google