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L'étude sur le temps nécessaire à la mainlevée, une mesure pour la facilitation des échanges : expérience douanière en Asie-Pacifique Shujie ZHANG Bureau.

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1 L'étude sur le temps nécessaire à la mainlevée, une mesure pour la facilitation des échanges : expérience douanière en Asie-Pacifique Shujie ZHANG Bureau r é gional de renforcement des capacit é s (BRRC) de l'OMD Pour la Conf é rence PICARD 2009 de l'OMD 28 – 30 septembre 2009 San Jos é, Costa Rica

2 Recouvrement des recettes Protéger l'industrie nationale Protéger la société Sécuriser les échanges Faciliter le commerce légitime contrôle facilitation Pourquoi: l'efficacité des douanes Comment la mesurer?

3 Pourquoi: la complexité des importations Douanes Autorit é s portuaires Licences d'importation Hygi è ne alimentaire Compagnies a é riennes Quarantaines Importateur Compagnies maritimes Transitaires Courtiers Entrepôts Banques Terminaux conteneurs Immigration Police des fronti è res Agents

4 Pourquoi: les intervenants Douanes & opérateurs économiques agréés - Audits internes ou revues - Amélioration permanente - Liens avec la modernisation Communautés commerciales - Eliminer les retards - La logistique moderne comme inventaire du juste à temps - Prévisibilité et transparence Gouvernements - Facilitation des échanges - Augmentation des recettes - Bonne gouvernance Communauté internationale - Négociation relative à la facilitation des échanges de l'OMD - Elimination des barrières non tarifaires Proc é dures simplifi é es et transparentes Traitement efficace du flux du commerce l é gitime Diminution des d é lais et des co û ts

5 Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises : Image (mer) Temps occupé par les compagnies de transport maritime, les agences maritimes, les autorités portuaires, etc. Temps occupé par les importateurs, les courtiers, les terminaux de conteneurs, les opérateurs économiques agréés, etc. Temps occupé par les douanes, les banques, les courtiers en douane Temps occupé par les autorités portuaires, les terminaux de conteneurs, les entrepôts, les transitaires, etc. Déclaration Arrivée du navire AutorisationDéchargementLivraison

6 1991 Premi è re TRS au Japon et aux Etats-Unis 1994 TRS adopt é e par l'OMD 2001 Directives TRS r é vis é es et actualis é es par l'OMD 2005 Logiciel TRS d é velopp é par l'OMD et la Banque mondiale Historique de l'étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (TRS)

7 Liens avec d'autres indicateurs de la facilitation des échanges Indicateurs de performances logistiques Indicateurs commerciaux Indicateurs é conomiques Proc é dures aux fronti è res

8 Mise en place régionale : Etats membres

9 Mise en place régionale : approche progressive Déclenchement Préparation Collecte de données Analyse de données et rapports Amélioration

10 NiveauPays / Projets Date M é thode Utilisartion du logiciel OMD D é marrageD é clen- chement Soutien PaysAustralie2007ManuelleNonOuiAPEC Japon, Cor é e Chine2006ManuelleNonOuiAPECBRRC Indon é sie 2006ManuelleNonOuis.o.JICA JaponDepuis 1991 ManuelleNon P é riodique Seul/ Cor é e Depuis 1997 Auto -matique Non P é riodique Seul/ RDP du Lao2008ManuelleOui Banque mondiale BRRC Philippines2002ManuelleNonOuiSeulJICA Malaisie1995, 2007 ManuelleOuiNonSeulOMD Tha ï lande 2006ManuelleNonOuiSeulBRRC Niveau r é gional GMS CBTA EWC TRS [i] [i] 2009ManuelleOuiNon [ii] [ii] BADBRRC BIMP-EAGA TRS [iii] [iii] 2009ManuelleOui BADBRRC Mise en place régionale : matrice

11 Conduct regularly since 1991 Conduct regularly since 1991 Duration: 7 consecutive days Duration: 7 consecutive days (8 th TRS: March 2006) Geographical Scope: All regional Customs Geographical Scope: All regional Customs (At least one sea port). (At least one sea port). Types of goods: All cargoes. Types of goods: All cargoes. Choice of Traffic: Sea and Air Choice of Traffic: Sea and Air Choice of Customs Office: 22 major sea Choice of Customs Office: 22 major sea ports and 4 major air ports. ports and 4 major air ports. Mise en place régionale : cas du Japon Evaluation quantitative (milliards de yens) Source: Minist è re des Finances, Japon (donn é es pour 2004) Propri é taire de la marchandise Compagnies maritimes et autres

12 Mise en place régionale : Rôle du BRRC Atelier TRS en Tha ï lande (2006) Atelier TRS en Tha ï lande (2006) Atelier TRS en Chine (2006) Atelier TRS en Chine (2006) Atelier TRS dans la RDP Lao, en coop é ration avec la Banque mondiale (2008, 2009) Atelier TRS dans la RDP Lao, en coop é ration avec la Banque mondiale (2008, 2009) Atelier TRS pour BIMP-EGGA (Mars 2009) Atelier TRS pour BIMP-EGGA (Mars 2009) Atelier TRS pour GMS EWEC (Juin2009) Atelier TRS pour GMS EWEC (Juin2009) R é daction du Regional Best Practice Compendium on TRS (2007) R é daction du Regional Best Practice Compendium on TRS (2007)

13 Mise en place régionale : résultats communs Les douanes peuvent ne pas être un obstacle important Les douanes peuvent ne pas être un obstacle important Les entit é s et variables en mati è re de TTF sont nombreuses et sont g é n é ralement imbriqu é es et interd é pendantes Les entit é s et variables en mati è re de TTF sont nombreuses et sont g é n é ralement imbriqu é es et interd é pendantes Le secteur priv é peut être responsable de certains retards Le secteur priv é peut être responsable de certains retards Conduite r é guli è re d'une TRS Conduite r é guli è re d'une TRS

14 Mise en place régionale : dilemnes Les douanes seules ou un processus global? Les douanes seules ou un processus global? Facilit é apparente mais difficult é en r é alit é ? Facilit é apparente mais difficult é en r é alit é ? Standard-seul ou int é gral? Standard-seul ou int é gral? Quantitatif ou qualitatif? Quantitatif ou qualitatif? Mesure des performances ou non? Mesure des performances ou non? Outil de comparaison ou non? Outil de comparaison ou non? Le plus vite est le mieux? Le plus vite est le mieux?

15 Pour une TRS réussie La volont é politique et un engagement concret sont n é cessaires. La volont é politique et un engagement concret sont n é cessaires. Obtenir l'assentiment des intervenants. Obtenir l'assentiment des intervenants. Adopter une approche de type "gestion de projets". Adopter une approche de type "gestion de projets". Il est essentiel de d é finir les types et les composantes des proc é dures de d é veloppement. Il est essentiel de d é finir les types et les composantes des proc é dures de d é veloppement. Suivre les principes des 3W & H. Suivre les principes des 3W & H. Faire un usage correct et judicieux des r é sultats. Faire un usage correct et judicieux des r é sultats.

16 Conclusions La TRS peut contribuer à l'am é lioration continue de la facilitation des é changes et des transports. La TRS peut contribuer à l'am é lioration continue de la facilitation des é changes et des transports. Les directives de l'OMD doivent être adapt é es localement. Les directives de l'OMD doivent être adapt é es localement. Int é grer la TRS dans un programme de modernisation national de strat é gie TTF et de douane. Int é grer la TRS dans un programme de modernisation national de strat é gie TTF et de douane. Le renforcement des capacit é s est critique. Le renforcement des capacit é s est critique.

17 Shujie (Jack) ZHANG Attach é technique BRRC de l'OMD (Bangkok)


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