ordinaire et extraordinaire Le samedi 25 mai à Lons le Saunier

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1 ordinaire et extraordinaire Le samedi 25 mai à Lons le Saunier
ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire du comité Jura (39) Le samedi 25 mai à Lons le Saunier

2 Ouverture de l’assemblée générale ordinaire
par le Président Jérôme HAURY 

3 Rappel des conditions de quorum
Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […] annonce du quorum atteint

4 Ordre du jour 1. Approbation du PV de l’AG précédente du 12 mai 2012
2. Rapport moral du Président 3. Rapport d’activité su Secrétaire Général 4. Rapport financier du Trésorier 5. Arrêté des comptes annuels 2012 6. Rapport des commissaires vérificateurs aux comptes 7. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice 2012 8. Affectation du résultat 9. Rapport d’activité des commissions Suite

5 Ordre du jour Remise des distinctions
10. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale Fermeture de l’AG ordinaire et ouverture de l’AG extraordinaire Assemblée générale extraordinaire : modifications des statuts Mise en conformité avec les textes votés par l’AG fédérale Fermeture de l’AG extraordinaire et réouverture de l’AG ordinaire Budget révisé 2013 et budget prévisionnel 2014 Cotisation club par le trésorier 14. Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] Autres questions portées à l’ordre du jour Questions diverses Interventions des personnalités Remise des distinctions Clôture

6 Approbation du PV de l’AG précédente
Point 1 Approbation du PV de l’AG précédente Du 12 mai 2012 à Lons le Saunier

7 présenté par le Président
Point 2 Rapport moral présenté par le Président

8 Point 3 Rapport d’activité présenté par le Secrétaire Général

9 présenté par le Trésorier
Point 4 Rapport financier présenté par le Trésorier

10 Point 5 Arrêté des comptes annuels 2012 Le bilan Le compte de résultat
Les annexes

11 Rapport des commissaires vérificateurs aux comptes
Point 6 Rapport des commissaires vérificateurs aux comptes

12 Point 7 Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice 2012

13 Affectation du résultat
Point 8 Affectation du résultat

14 Point 9 Rapport d’activité des commissions
Sportive / Féminine / Sport adapté / Jujitsu et Kata Commissaire sportif & arbitrage / médicale

15 Point 10 Présentation des décisions
Pour info Point 10 Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Saint Malo (14 avril 2013)

16 Pour info Point 10 Prix de la licence 34 euros

17 Pour info Point 10 Textes Fédéraux

18 suppléance du président d’un otd de proximité à l’ag fédérale
Règlement intérieur fédéral Pour info Article 6 : l'assemblée générale […] Tout président d'organisme territorial de proximité (comité et ligue de proximité) exerçant une fonction de membre du comité directeur fédéral ne peut pouvant siéger à l'assemblée générale en qualité de membre délibérant pour quelque raison que ce soit et, est alors remplacé par son secrétaire général. […]

19 Délégués à l’ag fédérale
Pour info Règlement intérieur fédéral Article 6 : l'assemblée générale […] Les délégués représentants des clubs aux assemblées générales fédérale et de ligue doivent être issus d’associations affiliées différentes. avec effet immédiat mais non rétroactif

20 PROCÉDURE D’AFFILIATION A LA FFJDA
Pour info Il comprend : … Poursuite de la procédure après accord du Comité ou de la Ligue de proximité sous 15 jours.

21 Contrat d'assurances fédéral
Pour info Point 10 Contrat d'assurances fédéral du 1er septembre 2013 au 31 août 2017

22 Dirigeant/ Enseignant
Garanties Pour info Invalidité Accident Grave Décès RC 2013 – 2017 Base € Dirigeant/ Enseignant € AHN € € + €* 8 000€ € (- 16ans) - (+16ans) € € € par sinistre 2009 – 2013 * Fonds destiné au remboursement des frais d’urgence et d’accompagnement de la victime engagés dans les 4 mois suivant la date de l’accident grave.

23 Points forts du projet Tarifs compétitifs et fixes pour 4 ans
Pour info Tarifs compétitifs et fixes pour 4 ans Déclaration d’accident par internet : suivi statistique des sinistres Accompagnement fédéral dans la gestion des dossiers Aide à l’information des clubs et des assurés Nombre d’ IA grave non limité Indemnisation des frais d’urgence et d’accompagnement des victimes IA grave Soutien psychologique en cas de décès ou IA grave

24 Bilan Pour info Pour ce nouveau projet d’assurances groupe , l’objectif était de ne pas augmenter de plus de 50 centimes la prime unitaire par licencié. Objectif largement atteint car l’augmentation n’est que de 0,28 centimes.

25 Bilan Pour info Cette hausse, conséquence d'un ajustement technique, est en outre justifiée par un renforcement des garanties, notamment pour les victimes d’accident grave (fonds de € + soutien psychologique)

26 Bilan Pour info Notre fédération peut se féliciter du progrès apporté à ses licenciés dans la protection des risques qu’ils encourent, tout en préservant un coût d’assurance avantageux

27 Pour info Point 10 Guide du dirigeant

28 1 2 4 3

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31 Pour info Point 10 Textes Sportifs

32 Championnat de France 1ère division individuel
Résolution Pour info 6 - Participants Seuls sont autorisés à participer par catégorie : Les six premiers de l’année précédente, Les judoka dont le classement 3 semaines avant le Championnat est inférieur ou égal à : 22 pour les masculins et 14 pour les féminines sur la liste de classement de la F.I.J. (système de la qualification olympique), Les judoka médaillés au dernier Championnat d’Europe des moins de 23 ans Les huit premiers judoka de la ½ finale seniors organisée par le Comité Ile de France Les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors Comité Ile de France Le podium du Championnat d’Europe Junior Le podium du Championnat du Monde Junior

33 Résolution Championnat de France individuel juniors
Pour info 11 - Epreuves de sélection Départementale sur engagement 1/2 finale sur sélection départementale Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales Les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors Comité Ile de France Les six premiers judoka de la ½ finale juniors organisée par le Comité Ile de France

34 Résolution Championnat de France ind. cadets cadettes - Trophée L.C.L.
Pour info 10 - Epreuves de sélection Départementale sur engagement 1/2 finale sur sélection départementale Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales Les finalistes, et les judoka classés deux fois troisième lors des ½ finales cadets organisées hors Comité Ile de France Les quatre premiers judoka de la ½ finale cadet organisée par le Comité Ile de France

35 Championnat de France Individuel 2ème division
Résolution Pour info 1 – DEFINITION Le championnat de France individuel 2ème division décerne les titres de champion de France à des judoka au niveau national et ne permet pas d’accéder au niveau international.

36 Coupe de France individuelle 3ème division
Résolution Pour info Changement de titre La coupe de France individuelle 3ème division devient la : Coupe de France individuelle senior

37 Coupe de France individuelle junior
Résolution Pour info Nouvelle compétition 1 - DÉFINITION Grande animation des judoka de niveau régional non qualifiés au Championnat de France. Cette compétition de loisir est axée sur le plaisir de la pratique. 2 - SEXE : féminin et masculin 3 - ANNÉES DE NAISSANCE : Juniors (tableau récapitulatif des contrôles d’engagement) 4 - NATIONALITÉ : française et étrangère telle que définie dans le code sportif

38 Coupe de France individuelle junior
Résolution Pour info 5 - GRADES – LICENCE – PASSEPORT CERTIFICAT MÉDICAL Ceinture verte minimum. Deux années de licence F.F.J.D.A., dont celle de l’année en cours. Passeport de moins de 8 ans (une tolérance de validité jusqu’au 31 août de la saison est accordée). Certificat médical obligatoire mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du Judo, Jujitsu, en compétition datant de moins d’un an au jour de la compétition.

39 Coupe de France individuelle junior
Résolution Pour info 6 - CATÉGORIES DE POIDS Pas de surclassement de poids possible. Masculins : – 55 kg ; – 60 kg ; – 66 kg ; – 73 kg ; –  81 kg ; – 90 kg ; -100kg; +100kg Féminines : – 44 kg ; – 48 kg ; – 52 kg ; – 57 kg ; – 63 kg ; – 70 kg ; -78 kg; +78kg 7 - ARBITRAGE : Règles d’arbitrage de la F.I.J. Aménagement autorisé : un arbitre central sur le tapis avec deux arbitres à la table. Chaque participant doit se munir d’une ceinture rouge personnelle.

40 Coupe de France individuelle junior
Résolution Pour info 8 - TEMPS DU COMBAT : 4 minutes Récupération : 10 minutes entre deux combats 9 - FORMULE DE COMPÉTITION Double repêchage si moins de 64 combattants Poules et tableaux sans repêchage si plus de 64 combattants 10 - ÉPREUVE DE SELECTION Coupe Régionale 11 - RELATIONS GRADES CHAMPIONNATS : Oui

41 Compétitions de loisir
Résolution Pour info Suppression des compétitions « entreprise »

42 Code Sportif Accompagnement
Résolution Pour info Rôle de l’accompagnant commun à toutes les tranches d’âge

43 Résolution Pour info Championnat de France Judo jujitsu expression technique Critérium régional judo jujitsu expression technique 6 - PARTICIPANTS Les deux participants d’un même couple devront être licenciés pour l’année en cours dans une association de la même ligue.

44 Championnat de France judo-jujitsu juniors/seniors
Résolution Pour info 5 – GRADES ceinture verte minimum

45 Coupe de France minimes par équipes de départements
Pour info Point 10 Coupe de France minimes par équipes de départements Trophée SHIN-GI-TAI

46 Pour info

47 Pour info Point 10 Arbitrage

48 Ajustements Mise en application des règles internationales
Pour info Ajustements Mise en application des règles internationales pour toutes les catégories d’âge L’arbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres à la table ne sera appliqué que si deux caméras sont installées par tapis, ayant la vision vidéo Champs/ Contre Champs de ces deux caméras. Temps d’immobilisation commun à toutes les tranches d’âge Rôle de l’accompagnant commun à toutes les tranches d’âge

49 Pour info Ajustements Pour toutes les animations  : arbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres à la table. Ce qui permet la concertation notamment en cas d’égalité en fin de combat pour la désignation du vainqueur (pas d’avantage décisif illimité). une minute d’avantage décisif pour les minimes pas d’avantage décisif pour les benjamins Le salut de l’accompagnant (particularité française) sera appliqué. En cas de nécessité pour un accompagnant de suivre plusieurs combattants, il lui est possible de s’asseoir sur la chaise d’accompagnant en cours de combat dans la mesure où celle-ci n’est pas occupée.

50 Compétitions nationales
Pour info Point 10 Compétitions nationales

51 Compétitions décentralisées 2013-2014
Championnat de France 1D Marseille Championnat de France 1D/Equipes La Roche S/Yon Championnat de France Juniors Toulouse Championnat de France Cadets Ceyrat Coupe de France et Critérium Cadets Coupe de France minimes par équipes de département Championnat 2D ind./Coupe de France Senior Villebon Pour info

52 Compétitions décentralisées 2014-2015
Championnat de France 1D Chambéry Championnat de France 1D/Equipes Mulhouse Championnat de France Cadets Ceyrat Coupe de France et Critérium Cadets Pour info

53 Compétitions décentralisées 2015-2016
Championnat de France 1D/Equipes Toulouse Championnat de France Cadets Ceyrat Coupe de France et Critérium Cadets Pour info

54 Compétitions internationales
Pour info Point 10 Compétitions internationales organisées en France

55 Championnats d’Europe Vétérans Individuels et par équipes
13 au 16 Juin 2013 Pour info

56 Championnat d’Europe des clubs
Pour info Championnat d’Europe des clubs 21/22 décembre 2013

57 Championnat d’Europe individuels et
Pour info Championnat d’Europe individuels et par équipes Montpellier 24 au 27 avril 2014

58 Championnats du Monde Jujitsu
Pour info Championnats du Monde Jujitsu Paris 28 – 30 novembre 2014

59 Organisation sportive
Pour info Point 10 Organisation sportive

60 Harmonisation des catégories d’âges
Cadets : - 18ans Juniors : -21 ans Importance d’adapter et d’accompagner le parcours des cadets 1 (tournois labellisés et compétitions de loisirs) Permettre aux cadets 3eme année de s’exprimer dans la catégorie Juniors Pour info

61 Définitions Pour info Les compétitions sportives réunissent les compétitions permettant l’acquisition du statut de sportif de haut niveau tel que défini par le Ministère des Sports. Les compétitions loisir sont axées sur la convivialité, le plaisir de la pratique et de l’échange technique. Les animations regroupent l’éventail des activités proposées aux licenciés, quel que soit leur niveau, organisées par les clubs ou les OTD.

62 Système de compétition
Pour info Harmonisation d’un système de compétition à plusieurs niveaux pour l’ensemble des catégories d’âge : cadets, juniors et seniors.

63 Qualifications Championnats de France
Pour info Cadets-Juniors-Seniors Ouvrir la qualification au plus grand nombre via des quotas départementaux adaptés en fonction du nombre de licenciés de la catégorie d’âge concernée pour chaque comité. Permettre à chaque qualifié départemental de disputer sa qualification dans le secteur géographique de son choix Tenir compte de la proximité (développement durable) Proposer plusieurs niveaux de compétition (sportif et loisir)

64 Filière sportive Championnat de France Championnat départemental
Pour info ½ finales (ligues) 2 possibilités de se qualifier Championnat départemental Engagement du club

65 Participation championnats de France
Cadets Finalistes des ½ finales plus les judoka deux fois 3e Pour la ½ finale IDF qualification des 4 premiers ± 50 judoka/ catégorie Juniors Pour la ½ finale IDF qualification des 6 premiers Seniors Les 6 premiers du championnat N-1 + Ranking List JO + Podiums Europe et Monde juniors + finalistes des ½ finales + les judoka deux fois 3eme Pour la ½ finale IDF qualification des 8 premiers ± 55 judoka/ catégorie Pour info

66 Coupe de France et Criterium Cadets
Pour les non-qualifiés au Championnat de France Sélections des comités postérieures aux ½ finales Un judoka par comité et par catégorie est qualifié à la Coupe de France au Critérium National Possibilité de s’associer avec d’autres comités Coupe de France et Critérium national organisés le même week-end sur le même lieu Pour info

67 2 possibilités de se qualifier
Schéma Cadet Championnat de France Coupe de France Critérium National C1 ½ Finales 2 possibilités de se qualifier Pour info Sélection départementale et/ou régionale Championnat départemental Engagement du club

68 Coupe de France juniors
Nouvelle compétition Coupe de France juniors Pour info Pour les non-qualifiés au Championnat de France Sélections des ligues postérieures aux phases régionales qualificatives (Coupe Régionale Juniors) Deux qualifiés par ligue et par catégorie ± Judoka participant à la coupe de France

69 2 possibilités de se qualifier
Schéma Junior Championnat de France Coupe de France ½ Finales 2 possibilités de se qualifier Sélection Régionale Championnat Départemental Pour info Engagement du club

70 Championnat 2ème division et Coupe de France seniors
Pour info Pour les non-qualifiés au Championnat de France 1ère division Sélections des ligues postérieures aux phases régionales qualificatives (Coupe Régionale) Deux qualifiés par ligue et par catégorie pour le Championnat de France 2D soit ± 920 Judoka participants Deux qualifiés par ligue et par catégorie pour la Coupe de France Seniors soit ± 920 Judoka participants

71 Championnat de France 2D 2 possibilités de se qualifier
Schéma Senior Championnat de France 2D Coupe de France Championnat de France 1D N+1 Pour info ½ finales 2 possibilités de se qualifier Sélection Régionale Championnat départemental Engagement du club

72 La filière de formation initiale et les diverses qualifications
Pour info Point 10 ENSEIGNANTS La filière de formation initiale et les diverses qualifications

73 LE BREVET PROFESSIONNEL
Pour info NOUVEAU : LE BREVET PROFESSIONNEL

74 Filière de formation initiale Constats
Pour info Une diminution de diplômés depuis la mise en place des nouveaux diplômes environ 580 diplômés BEES 1 et 2 par an jusqu’en 2011 environ 295 diplômés CQP / DEJEPS / DESJEPS depuis 2010

75 Filière de formation initiale Constats
Pour info Prérequis pour l’entrée en formation DEJEPS trop élevés (en l’absence d’un diplôme de niveau IV) Des manques en encadrement professionnel à temps plein (déficit d’éducateurs sportifs Judo Jujitsu dans certaines zones géographiques)

76 Filière de formation initiale Motivations et enjeux
Pour info Un besoin d’encadrement professionnel au sein des clubs, formé pour l’animation et l’enseignement du judo-jujitsu à temps plein  Réduire l’écart actuel (en compétences et prérogatives d’exercice) trop important entre CQP et DEJEPS Offrir une formation s’inscrivant dans les dispositifs d’aide à l’emploi (alternance, emploi d’avenir…)

77 Pour info

78 Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu
Il pourra exercer les missions suivantes : Il aura en complément une formation adaptée à la vie du club Enseigner auprès de tout type de public  Enseigner différentes formes de pratiques : Judo, Jujitsu, Taïso, … Conduire des cycles d’apprentissage et projets pédagogiques Pour info

79 Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu
Il pourra exercer les missions suivantes : Accompagner à la préparation de la ceinture noire et des Dan intervenir auprès de publics spécifiques (Personnes en situation de handicap, scolaires, collectivités, … ) Il aura en complément une formation adaptée à la vie du club Pour info

80 Le BPJEPS - Présentation
Pour info Un diplôme d’Etat de Niveau IV

81 Volume horaire / formation
Pour info

82 Réflexions et perspectives
Pour info Afin de prendre en compte l’évolution des publics et les besoins des clubs il va s’agir de : Moderniser le contenu des diplômes fédéraux pour l’encadrement bénévole (AC, AS, CFEB) et des diplômes professionnels CQP, BPJEPS, DEJEPS… Construire un parcours de formation spécifique en lien avec les ligues et les structures du PES, adapté aux athlètes les conduisant à l’obtention d’un diplôme professionnel (triple projet).

83 Filière de formation initiale
Pour info Avril/Mai 2013 : Création des documents administratifs et pédagogiques pour la mise en place du BPJEPS (dossiers d’habilitation type, livret référentiel…) Avril à septembre 2013 : Information/présentation du BPJEPS aux dirigeants, CT… Accompagnement des ligues pilotes pour la mise en place du BPJEPS Mai 2013 et sur l’olympiade : Formation des Conseillers Techniques, formateurs régionaux Modernisation des documents pédagogiques, textes et contenus de l’ensemble des diplômes

84 Pour info Point 10 Communication

85 PROMO CLUBS 2013 Pour info Commandes exclusivement sur internet.
2 envois de SMS pour informer le club : * confirmation de commande, * livraison du colis. Les commandes doivent être passées entre le 15/04 et le 30/09/2013. Les commandes seront servies dans la limite des stocks disponibles. Nouveau

86 PROMO CLUBS 2013 Nouveaux produits : Pour info Tapis de souris
Autocollant Trousse Sac à dos : 2 en 1 Affiche A3 Multi discipline Judo Jujitsu et Taïso Autocollant pour Carte de Crédit Badge avec code moral Plaquette fédérale

87 COOPERATIVE D’ACHAT 2013 Pour info
Objectifs : Se procurer des outils pour communiquer. 2 possibilités : Prêt de structures de communication pour vos actions grand public (forums des associations, salons…) et la décoration des dojos auprès du service communication : Affranchissement pris en charge par l’OTD. Chèque de caution. Possibilité d’acquérir et de personnaliser des structures à des tarifs négociés. Disponible dès maintenant sur le site extranet

88 PRESSE Pour info Lien avec les ligues/comités
Envoi d’un Guide de communication : Optimiser au maximum les actions/évènements à travers les médias (presse/tv/radio). Améliorer les relations presse au niveau local et régional. Possibilité de recevoir un bilan des retombées presse par régions (mensuel) : Pour mesurer l’impact des relations presse mises en place.

89 JUDO TV Pour info Création rubriques : Espace club
Disciplines associées (kendo, jujitsu, taïso…) Possibilité pour les ligues, comités et clubs de mettre des vidéos effectuées par leur soins.

90 Boutique Fédérale Pour info CA TPIF 2013= 30 038.33€ HT (+6%)
Lancement d’une Nouvelle ligne FFJ

91 Boutique Fédérale Pour info
Personnalisation de nombreux produits aux couleurs de votre ligue, Comité ou club Kimonos (De la couleur des 3 bandes au logo côté cœur) Survêtements Adidas Tee-shirts événementiels Polaires Parapluies Documents pédagogiques (DVD, livres)

92 COUPE DE FRANCE MINIMES
Pour info COUPE DE FRANCE MINIMES Nouveau partenaire à ce jour : Participation financière. Dotation : Tee-shirt remis à chaque participant. En cours : Attente réponse « Partenaire Titre » . Les différents partenaires médias vont relayer l’évènement :

93 CAMPAGNE DE RENTREE Projet Pour info Objectif :
Aider les ligues, comités et clubs à optimiser leur présence et leur communication localement : Portes ouvertes, forum, salon, compétition… A l’étude : Envoi aux ligues, comités et clubs de supports de communication : A définir 1 silhouette athlète ? 2 totems, 1 comptoir ? 1 rouleau de 48 mètres ? Projet

94 PARTENAIRES Pour info Objectif olympiade :
Activation des partenariats pour actions locales avec OTD. Fidélisation. Informer les ligues, comités et clubs des avantages consenties par les partenaires de la FFJ. A cet effet, un support de communication vous a été remis au début de l’Assemblée Générale.

95 PARTENAIRES Pour info Objectif principal : Renouvellement Nouveaux partenaires : Partenaires événement Minimes : En cours : Société chèque déjeuner. + 8% + 86% + 42% Renouvellement à l’identique. + 30% + 14%

96 Fermeture AG ordinaire Ouverture AG extraordinaire
pour la mise en conformité des statuts du comité avec les statuts fédéraux

97 article 28 : modification des statuts annonce du quorum atteint
Rappel des conditions de quorum / AGE article 28 : modification des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si elle réunit au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […] […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix. annonce du quorum atteint

98 Point 11-AGE Modifications des statuts du comité
Mise en conformité avec les textes votés par l’assemblée générale fédérale

99 Dérogation ceinture noire
« Statuts types de comité organisme de proximité » Article 10 : composition du comité directeur […] Toutefois, les membres sortants de la mandature précédente non titulaires de la ceinture noire peuvent à titre exceptionnel se représenter à une fonction équivalente.

100 Désignation du comité exécutif des otd
« Statuts types de comité organisme de proximité » Article 17 : élection du bureau et du comité exécutif Après l'élection du président par l'assemblée générale, le comité directeur est convoqué par le président dans un délai de quinze jours pour élire en son sein, sur proposition du président, les membres du bureau et du comité exécutif dont la composition est fixée par le règlement intérieur. […]

101 Vote de la cotisation fédérale par l’ag des otd de proximité
« Statuts types de comité organisme de proximité » Article 9 : rôle de l'assemblée générale […] Elle vote le montant et les modalités de recouvrement de la cotisation club fédérale dans le cadre des modalités fixées, par les délégués des clubs, en assemblée générale fédérale. […]

102 cotisation fédérale par l’ag des otd de proximité
Pour info Dans une fourchette de 35€ à 350€

103 Fermeture AG extraordinaire Réouverture AG ordinaire

104 Point 12 Budget révisé 2013 Budget prévisionnel 2014

105 Point 13 Cotisation club

106 Rôle des délégués à l’AG fédérale
Rappel Membres de l’AG fédérale avec voix délibérative Restituent devant l'assemblée générale du comité, les décisions adoptées par l'assemblée générale fédérale Participent avec voix consultative aux réunions du comité directeur du comité

107 Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes
Point 14 Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans]

108 Autres questions portées à l’ordre du jour
Point 15 Autres questions portées à l’ordre du jour

109 Interventions des personnalités

110 Remise des distinctions

111 Merci