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Procédure accélérée l Le projet de recherche ne sera pas soumis au CÉR pour approbation CÉR l Le projet de recherche devra être expliqué auprès du CÉR via:CÉR –liste de projetsliste de projets –compte-rendu du projetcompte-rendu du projet –avant ou après l'exécution de la recherche (le professeur superviseur est responsable d'assurer le respect des principes éthiques et déontologiques de la recherche)
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Caractéristiques de la procédure accélérée l Projets ne comportant qu'un risque minimalrisque minimal l Levée de l'obligation d'avoir un formulaire écrit de consentement éclairé l Sans informations nominatives; lorsque celles-ci existent, des mesures de protection doivent être prises l L'information doit quand même être donnée au sujet pressenti pour la recherche (annexe 5)annexe 5
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Types éligibles à la procédure accélérée Seulement les recherches non- subventionnées l Travaux d'étudiants dans une activité de cours qui sont à risque minimalrisque minimal l Essai-intervention l Mémoire ou thèse ne comportant qu'un risque minimalrisque minimal l Recherche ne comportant qu'un risque minimalrisque minimal
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