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CODE DU SPORT 2012 Ce qui a changé Louverné – le 15 juin 2012.

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1 CODE DU SPORT 2012 Ce qui a changé Louverné – le 15 juin 2012

2 Les évolutions Différentes étapes : 18 juin 2010 : évolution de la partie air du Cds; 05 janvier 2012 (publication 22/02/2012); Modifié le (10 mars 2012); 06 avril 2012 (publication le 17/04/2012);

3 Les évolutions Les évolutions en lien avec la forme du texte : Nouvelle organisation du texte : on a regroupé la plongée à lair et aux mélanges; Les PE et PA 1, 2, 3 et 4 ont été remplacés par les PE et PA 12, 20, 40, 60; Modification des appellations des qualifications mélanges : PN pour le NITROX et PTH pour le trimix;

4 Les nouveautés De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues faciliter la lecture et lapplication de la règlementation : –Fiche de sécurité (art ), non obligatoire en piscine ou en fosse < 6 mètres; –Possibilité pour les E2 dencadrer et denseigner au NITROX (dans lespace médian) (art ); –Rétablissement des espaces dévolution au NITROX en fonction de la teneur en 02; –Art : dans lespace 0/40m, pour justifier des aptitudes PE12 à PE40, les personnes en situation de handicap peuvent bénéficier dune assistance adaptée en encadrement ou en matériel;

5 Les nouveautés De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues faciliter la lecture et lapplication de la règlementation : –Article et annexe III-19 : Plan de secours obligatoire : document écrit mis à disposition du DP, des encadrants et des plongeurs autonomes. Doivent figurer les modalités, dalerte, de secours et les procédures durgence; Obligation dune VHF sur un bateau de plongée en mer; Rajout de masques dans le matériel de sécurité; Obligation dune fiche dévacuation; Vérification régulière du matériel de secours;

6 Les nouveautés De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues faciliter la lecture et lapplication de la règlementation : –Article : Systématisation du manomètre; Obligation du gilet stabilisateur pour tous les plongeurs; 2 nde sortie et moyen de décompression obligatoire pour tous les plongeurs au-delà de 20 mètres; Obligation dun parachute de palier par palanquée; –Article : Vérification régulière des équipements de plongée; Systématisation de lobligation de désinfection des tubas et embouts;

7 Les nouveautés De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues faciliter la lecture et lapplication de la règlementation : –Article : Limitation de lutilisation de lO2 pur dans les recycleurs et en décompression avec obligation dêtre PNC pour procéder; –Article : Obligation didentifier toutes les bouteilles autres quà lair; Obligation didentifier la composition du mélange et la pression de la bouteille sur la fiche didentification; –Article : Création du conseiller à la prévention hyperbare;

8 Les nouveautés De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues faciliter la lecture et lapplication de la règlementation : –Article : Matériel de sécurité obligatoire pour lapnée. Si la profondeur est inférieur à 6 mètres, seuls le plan de secours, le moyen de communication et la fiche dévacuation sont obligatoires; –Annexe III-15 A: Le P5 devient DP NITROX si titulaire du PNC; –Annexe III-15 A et III-15 B : Apparition des BP, DE et DESJEPS;

9 Les nouveautés De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues faciliter la lecture et lapplication de la règlementation : –Annexe III-15 B : Le E2 devient un encadrant de palanquée (cf stagiaire péda tests de sélection N3); –Annexes III-17 A et III-17 B : Création daptitudes de plongeurs NITROX et TRIMIX; –Annexe III-18 C : Création de la plongée dexploration encadrée au TRIMIX jusquà 80 mètres : les plongeurs encadrés peuvent accéder aux aptitudes PTH 40, 70 et 120;

10 Lexistant modifié Article : –Présence du DP sur le lieu de mise à leau ou dimmersion. Les missions sont redéfinies : Responsable techniquement de lorganisation, des dispositions à prendre pour assurer la sécurité des plongeurs et du déclenchement des secours. Il sassure de lapplication des règles et des procédures en vigueur. Il fixe les caractéristiques de la plongée, établit la fiche de sécurité; Article : –Possibilité dun mélange directeur dans la palanquée; Article : –« Personne encadrant la palanquée » remplace le guide de palanquée; Article : Trimix élémentaire remplacé par PTH 40 et PTH 70;

11 Lexistant modifié Article : –Brevet ou diplôme et le cas échéant un carnet de plongée pour lévaluation des aptitudes : pas de systématisation du carnet de plongée; –Le DP organise lévaluation des aptitudes : préalablement on pouvait penser quil devait systématiquement les réaliser lui-même; Article : –Matériel de secours doit être présent sur le lieu dimmersion ou de mise à leau; –Eau douce potable (suppression de non gazeuse); –La réserve dO2 doit être capable de durer jusquà larrivée des secours; Article et 87 :

12 Lexistant modifié Article : –Obligation dune formation qualifiante pour lutilisation des recycleurs (FFESSM, FSGT, ANMP, SNMP, UCPA ou reconnues par le fabricant du recycleur); –Précisions sur le mélange de cours en recycleur : le mélange « respirable » disponible en secours est complétée par celle de « autorisant le retour en surface »; Article : –Possibilité de ligne lestée et de ligne de décompression groupées au trimix; Article : –Les plongeurs PA60 ont une autonomie dorganisation limitée à 40m (donc sans présence dun DP) –Laccès dautonomie à lorganisation soumise à laccord de lexploitant de létablissement (plus de référence à lautorisation du DP);

13 Lexistant modifié Annexe III-15 B : –Les moniteurs CMAS 1 étoile obtiennent la reconnaissance de prérogatives dencadrement en exploration, en qualité de E2; Annexes III-16 A et B : –Rajout dun 4 ème plongeur en palanquée dans la zone 20/60 mètres; Annexes III-16 A, B et 17 B : –Modifications de la présence du P4 supplémentaire; Annexes III-17 A, B et C : –Modifications des prérogatives PN et PNC

14 Lexistant modifié Annexe III-18 A : –Déclinaison en 3 niveaux TRIMIX : PTH 40, PTH 70 et PTH 120; Annexe III-18 B : –Possibilité denseigner le TRIMIX pour les E3 avec le PTH 70;

15 Les suppressions Possibilité de dépassement accidentel de 80 à 85m au Trimix; Plongeur assistant pour la réimersion dun plongeur en difficulté; Aspirateur de mucosités; Trousse de secours et contenu type pour cette trousse; Article sur lutilisation des blocs air pour fabriquer des mélanges avec moins de 40% dO2 en circulation; Suppression du niveau minimum pour se former au recycleur; Obligation de présence dun E4 sur le site dintervention dun stagiaire MF1 FFESSM;

16 Annexes : plongée à lair Espaces d'évolution ExplorationEnseignement DPEncadrant (***)Plongeur (X = effectif maximum) DP( ***)Enseignant( ***)Plongeur EncadréAutonome 0-6 mètres P5 E1 GP N4 BPJEPS stagiaire BPJEPS Débutant (*) 4 PA12 (**) 3 MF1(ffessm,fsgt) Instructeur CMAS** BEES1 DEJEPS DESJEPS E1 (ffessm, fsgt) BPJEPS stagiaire BPJEPS Débutants(*) 4 Baptême(*) mètres p5 N4 E2 BPJEPS stagiaire BPJEPS stagiaire MF1 stagiaire BEES1 Instructeur CMAS* Aspirant FSGT PE 12(*) 4 PA12 (**) 3 idem(0-6m) E2 (ffessm, fsgt) stagiaire MF1 stagiaire BEES1 Instructeur CMAS* Aspirant FSGT Formation PE12(*) mètres p5 idem(0-12) PE20(**) 4 PA20(**) 3 idem(0-12m) idem(0-12) Formation PE20(*) mètres p5 E3 N4 GP PE40(**) 4 PA40(**) 3 idem(0-20m) MF1(ffessm;fsgt) InstructeurCMAS* BEES1 DEJEPS stagiaire DEJEPS DESJEPS stagiaire DESJEPS Formation PE40(**) mètres p5 E4 PE60(**) 4 PA60(**) 3 MF2 ( ffessm, fsgt) BEES2 DEJEPS DESJEPS MF2( ffessm, fsgt) BEES2 DEJEPS DESJEPS Formation PE60(**) 4 matériel (*) -Chaque plongeur équipé d'un appareil à circuit ouvert est muni d'un système gonflable au moyen d'un gaz comprimé lui permettant de regagner la surface et de s 'y maintenir. -Chaque bouteille ou ensemble de bouteilles est muni d'un manomètre ou d'un système équivalent permettant d'indiquer la pression au cours de la plongée. (**) -Equipement de plongée permettant d'alimenter en gaz respirable, un équipier sans partage d'embout -Equipement permettant de contrôler les caractéristiques personnelles de sa plongée et de sa remontée (***) -Un équipement de plongée à deux sorties indépendantes et deux détendeurs complets -Un système gonflable au moyen de gaz comprimé lui permettant de regagner la surface et de s'y maintenir -Equipement permettant de contrôler les caractéristiques de la plongée et de la remontée de sa palanquée

17 Merci !


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