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Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne 2010 Réunion des comités départementaux.

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1 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne 2010 Réunion des comités départementaux

2 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Ordre du jour 1.La réorganisation des services de État 2.Synthèse du CNDS 2009, 3.Redonner toute la place aux CD 4.Projet sportif et conventions 5.Campagne du CNDS 2010, 6.Organisation du dispositif d’accompagnement éducatif pour la rentrée scolaire 2010/2011, 7.Calendrier 2010, 8.Questions diverses.

3 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Jeunesse et Sports en Haute-Marne Une nouvelle donne mais le maintien des missions

4 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Jeunesse et sports Pôle cohésion sociale jeunesse et sports DDCSPP 052 Service Jeunesse, sports et vie associative

5 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Synthèse Les chiffres du CNDS 52

6 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Les chiffres du CNDS Part traditionnelle région € comités régionaux € 26.6% départements € 68.8%

7 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Part traditionnelle € dont €/CD et € clubs Part équipement € soit 13% de la part régionale Nb de licenciés hte marne ratio licence CNDS 7.56€ Les chiffres du CNDS 52

8 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Les chiffres du CNDS

9 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne

10 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne

11 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne

12 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Redonner toute la place aux CD 2010

13 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Le comité départemental Un rôle primordial Mission de service public de part la délégation fédérale Représente de sa fédération sur un territoire Met en œuvre et décline la politique fédérale sur un territoire Chargé du développement de la discipline sur un territoire Correspondant privilégié de État

14 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Pourquoi une telle démarche Accroître notre partenariat En faisant des CD de réels points d’appuis Pour la structuration de la discipline Pour dynamiser le département Pour l’accès aux filière du haut niveau de la jeune élite Pour la formation

15 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Projet sportif & convention 2010

16 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Pourquoi un projet

17 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Campagne

18 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Répartition de la part territoriale  C N D S :………………………… €  C N D S Equipement jeunes scolarisés:…..… €  C N D S  Equipement quartiers en difficulté + accessibilité au public handicapé… € DOTATION CHAMPAGNE ARDENNE € DOTATION CHAMPAGNE ARDENNE €

19 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Enveloppe Champagne Ardenne Part régionale Part départementale Dotation € « Consolidation Emplois créés en 2009 » € Concours femmes et sport € Dotation à répartir € € € % enveloppe régionale 30%70% Rappel € € part territoriale du CNDS

20 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Part départementale CNDS Ardennes (22.73 %) Aube (21.33 %) Marne (38.74 %) Haute Marne (17.20 %) Part départementale CNDS € € € € € Répartition CD / Clubs 35% / 65% CD € € € € Clubs € € € € Rappel CNDS € € € € €

21 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Les enveloppes 2010 pré affectées RégionArdennesAubeMarne Haute Marne TOTAL Préciput « consolidation emplois » € € € € € € P.S.E € € € € € € E.F.U.S.T € € € € € Concours « Femmes et sport » € Bourses de haut niveau €

22 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne ActionsCommentairesExemples A Aide à l’accès des clubs Toutes actions visant à favoriser la venue dans les clubs, notamment en direction des publics cibles - Opérations portes ouvertes - Compensations de réduction - Autres aides à l’accessibilité B Aide directe à l’activité sportive Projets tendant à accompagner les nouveaux adhérents - Accompagnement des nouveaux adhérents - Acquisition de petit matériel - Création ou développement des Ecoles de sport - Organisation de stages sportifs - Organisation de compétitions C Activités périscolaires et extra scolaires Projets de développement de la pratique sportive au travers des activités péri et extrascolaires - Soutien à l’accompagnement éducatif - Autres activités périscolaires - Activités extra scolaires (petites et grandes vacances) D Aide aux pratiques féminines et à l’accès aux responsabilités Actions visant à encourager la pratique féminine et la prise de responsabilités - Concours « femmes et sports » (dossier joint) -Toute autre action spécifique Actions éligibles du CNDS 2010

23 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne ActionsCommentairesExemples E Accès au sport de haut niveau Actions de détection, de perfectionnement des sportifs visant à accéder au sport de haut niveau et aide aux structures qu’ils fréquentent - Actions de détection - Stages sportifs - Aide au fonctionnement des structures - Déplacement des sélections régionales F Aide à la formation Actions de formation des dirigeants, des juges et des arbitres et de l’encadrement technique - Actions de formation à la gestion et à la comptabilité des associations - Actions de formation à l’exercice des responsabilités et à l’animation - Actions de perfectionnement dans la discipline - Actions de perfectionnement de l’encadrement technique G Aide à l’emploiAide à l’embauche de personnes qualifiées sur les champs techniques, pédagogiques et administratifs - Dispositif Plan Sport Emploi - Emploi à forte utilité sociale - Emploi à forte utilité territoriale - Aide ponctuelle à l’emploi Actions éligibles du CNDS 2010

24 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne H Santé et éthique sportive Actions de protection et préservation de la santé et d’éducation par le sport - Actions de protection et préservation de la santé - Actions de protection du public et de l’usager - Acquisition de défibrillateurs – 700€ - Actions de prévention du dopage - Actions de promotion des valeurs sportives et du fair-play - Actions de lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles - Actions de lutte contre la violence dans et autour des stades I Aide au développ ement durable Actions favorisant la prise en compte de critères liés au développement durable - Actions de sensibilisation à l’environnement - Actions phares - Autres J Aide au développ ement des sports de nature Actions de valorisation des lieux de pratique et développement - Projets visant à valoriser les espaces, sites et itinéraires -Aide à l’encadrement de la pratique (technique, sécurité et protection de l’environnement) -Aide à la gestion partagée des usages des milieux naturels Actions éligibles du CNDS 2010

25 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne K Promotion du sportToutes actions visant à promouvoir les activités sportives à travers l’organisation de grands évènements sportifs - « Week-end du sport en famille » - Evènements sportifs nationaux ou internationaux - Evènements sportifs de dimension locale à régionale - Supports de communication L Soutien à l’activité et au développement du mouvement sportif régional ou départemental Aide aux projets structurants - Actions territoriales des CROS et des CDOS - Représentations aux commissions du CNDS - Soutien au CRIB - Aide à la structuration (CROS et CDOS) Actions éligibles du CNDS 2010

26 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Le dossier de demande

27 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Calendrier

28 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Mardi 2 février DD52Chaumont Réunion départementale d’information clubs CD Ecole de gendarmerie 18h00 Lundi 8 février DD52St dizier Formation bénévole CNDS st dizier UJB st dizier 18h30 Vendredi 12 février DD52Langres Formation bénévole CNDS langres PAIO langres à 18h30 Lundi 15 février DD52Chaumont Formation bénévole CNDS Chaumont Lieu à définir à 18h30 Lundi 15 mars DD52Retour des dossiers CD Mercredi 31 mars DD52Retour des dossiers clubs Mars avrilTraitement des dossiers avrilChaumontAnalyse des dossiers avec PDT des CD Fin avril (29-30) Chaumont2 ème Sous-commission technique départementale CDOS52 CG52 IA52 Fin avril / Début mai DRChalons2ème Commission territoriale CNDS Fin MaiChaumont3 ème Sous-commission technique départementale CDOS52 CG52 IA52 Fin mai / Début juin DRChalons3ème Commission territoriale CNDS A définirDRchalons4ème Commission territoriale CNDS

29 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Attention!!! 2 dates à retenir 15 mars retour dossiers des CD 31 mars retour des dossiers clubs

30 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne L’accompagnement éducatif rentrée 2010/

31 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne AE 2009/2010 soit €

32 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Répartition de l’AE Disciplines 20 Établissement scolaires 9 Clubs 6 Comités 1 Subvention maxi 2 600€ Subvention mini 350€ Subvention moyenne 628€

33 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Orientations 2010 Un module d’activité sportive Une activité sportive uniquement 2h de séance hebdomadaire pendant 18 semaines (un semestre) soit environ 36h d’activité 12 à 20 élèves volontaires Pas d’obligation de certificat médical ou de licence sportive Une association sportive Soit une association sportive scolaire (AS du collège), soit une association sportive extérieure agréée J&S Un éducateur diplômé, rémunéré ou bénévole, un professeur d’EPS de l’établissement (à l’exclusion de tout autre enseignant) Les établissements concernés en 2010/2011 : Les collèges publics et privés sous contrat, Les écoles élémentaires relevant de l’éducation prioritaire et réseaux ambition réussite et réseaux réussite scolaire, Les établissements spécialisés accueillant des jeunes Handicapés scolarisés, Les établissements d’enseignement agricole publics ou privés sous contrat disposant de classes de 4 e et 3 e. Le Service Jeunesse et Sports de la DDCSPP: Soutien la mise en place des activités par le biais des crédits CNDS. Le montant de la subvention pour un module ne peut excéder : € lorsqu’il y a pris en charge de la rémunération de l’intervenant, - 650€ lorsque l’intervenant n’est pas pris en charge (bénévole ou rémunération prise en charge par l’éducation nationale), Ce montant maximal de 650€ couvre les frais supplémentaires liés à l’activité (transport, matériel, droit d’entrée piscine

34 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Procédure Dossier administratifConventionFiche module JUSTIFICATIFS Justificatifs et comptes-rendus DATE LIMITE DE RETOUR DES DOSSIERS Jeudi 10 juin 2010 CLUBS, ASSOCIATIONS SCOLAIRES et COMITES DEPARTEMENTAUX associations demande de subvention CNDS en 2010 associations pas de demande de subvention CNDS en 2010

35 Service jeunesse, sports et vie associative DDCSPP Haute-Marne Merci de votre attention 2010


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