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La CITES et les Plantes Guide de lutilisateur Version 3.0.

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1 La CITES et les Plantes Guide de lutilisateur Version 3.0

2 Buts et mise en oeuvre de la Convention Groupes de plantes couverts par la CITES Lutte contre la fraude Que couvre cet exposé?

3 Buts et mise en oeuvre

4 Pourquoi protéger les plantes sauvages? Le commerce non durable des plantes prélevées dans la nature peut compromettre la survie des populations sauvages

5 Contrôler le commerce international des spécimens de certaines espèces animales et végétales Sassurer que le commerce international ne compromet pas la survie des populations dans la nature Buts de la Convention

6 Parties 2003 Non-Parties 2003 Parties à la Convention

7 Organes CITES Organe de gestion Autorité scientifique Secrétariat CITES

8 CdP et Comités Comité pour les plantes

9 Les annexes Annexe I >300 espèces Annexe II > espèces Annexe III >30 espèces

10 Le commerce des spécimens prélevés dans la nature est interdit Le commerce des plantes reproduites artificiellement est autorisé, sous réserve de lobtention dun permis Annexe I

11 Le commerce des plantes prélevées dans la nature et de celles reproduites artificiellement est autorisé, sous réserve de lobtention dun permis Annexe II

12 Le commerce des plantes prélevées dans la nature et de celles reproduites artificiellement est autorisé, sous réserve de lobtention dun permis Annexe III

13 Délivré par lorgane de gestion Lautorité scientifique doit fournir un avis selon lequel lexportation ne compromettra pas la survie de lespèce dans la nature –Lavis de commerce non préjudiciable Permis dexportation

14 Requis par la CITES pour les plantes de lAnnexe I prélevées dans la nature Certains pays – les états membres de lUnion Européenne, par exemple – exigent des permis dimportation pour toutes les espèces considérées de lAnnexe I ou lAnnexe II Permis dimportation

15 Certificats dorigine

16 Convention internationale avec plus de 160 Parties CdP et Comités Annexes = listes despèces Système de permis Résumé

17 Groupes de plantes couverts par la CITES

18 Plus de plantes que danimaux!

19 Plantes, parties et produits

20 Espèces dorchidées

21 Hybrides dorchidées

22 Cactus

23 Graines de cactus

24 Plantes carnivores

25 Plantes carnivores - Dionaea muscipula

26 Galanthus

27 Cyclamen

28 Aloe

29 Euphorbes succulentes

30 Cycadales

31 Palmiers

32 Fougères arborescentes

33 Espèces produisant du bois Annexe I

34 Espèces produisant du bois Annexes II et III Swietenia Pericopsis Gonystylus Routes principales du commerce

35 Les plantes médicinales

36 Dérogations

37 Groupes de plantes contrôlés Parties et produits Dérogations aux contrôles Résumé

38 Mise en application et lutte contre la fraude

39 Lutte contre la fraude DOUANE

40 Problèmes au niveaux des envois Absence de documents Les documents ne correspondent pas aux plantes Fausses déclarations

41 Comment distinguer les plantes prélevées dans la nature de celles reproduites artificiellement? Reproduites artificiellement Prélevées dans la nature Prélevée dans la nature

42 Cactus prélevés dans la nature

43 Orchidées prélevées dans la nature

44 Plantes saisies Nombre Identification Ressources Etat

45 Niveau de commerce durable Organisation de la CITES Principaux groupes de plantes Mise en application et lutte contre la fraude Résumé

46 Conclusion

47 Informations supplémentaires Secrétariat CITES, Maison internationale de lenvironnement, Chemin des Anémones, CH-1219 Châtelaine, Genève Suisse Tel: (+4122) /40 Fax: (+4122) URL:

48 Diapositives supplémentaires

49 Parties à la Convention

50 Les annexes Annexe I >300 Annexe II >25,000 Annexe III >30

51 Enregistrement de pépinières

52 Définition de reproduites artificiellement de la CITES

53 Déceler le commerce préjudiciable La charge pour les pays exportateurs LArticle IV de la Convention établit quun permis dexportation ne peut être délivré que lorsque – entre autres – Une autorité scientifique de l´Etat dexportation a émis lavis que cette exportation ne nuit pas à la survie de lespèce intéressée

54 Commerce préjudiciable – Pourquoi et comment? Manque de ressources pour mettre en oeuvre lArticle IV de la CITES Application inadéquate des interdictions dexportation pour les plantes sauvages Contrebande

55 Organes CITES nationaux Voici quelques fonctions de lorgane de gestion: –Représenter la Partie aux réunions de la CITES –Préparer des propositions pour la CdP –Recevoir des informations de lautorité scientifique –Préparer des rapports annuels –Délivrer les permis et les certificats

56 Organes CITES nationaux Voici certaines des tâches de lautorité scientifique: –Indiquer à lorgane de gestion si les exportations sont durables –Emettre des avis sur les quotas dexportation –Préparer les propositions pour la CdP –Examiner les propositions pour la CdP –Conseiller lorgane de gestion sur les établissements pratiquant la reproduction artificielle de plantes CITES

57 Enregistrement dinstitutions scientifiques au sein de la CITES Léchange est permis au moyen dun simple système détiquettes Les deux institutions doivent être enregistrées au sein de la CITES Les transactions doivent être sans but commercial Les collections doivent être conservées en permanence et professionnellement par linstitution Ces règles couvrent les plantes vivantes ainsi que celles qui sont conservées Le matériel doit être dorigine licite

58 Bulletins

59 Listes de référence CITES

60 Manuel didentification CITES

61 Tillandsia – Plantes épiphytes


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