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Journées Micropolluants Aquatiques - ONEMA– Mars 2010 Alice JAMES / Sandrine ANDRES Direction des Risques Chroniques – Pôle VIVA – Unité EVEC Journées.

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1 Journées Micropolluants Aquatiques - ONEMA– Mars 2010 Alice JAMES / Sandrine ANDRES Direction des Risques Chroniques – Pôle VIVA – Unité EVEC Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 2010 Élaboration de Normes de Qualité Environnementale : bilan des normes existantes, travail en cours et besoins identifiés ATELIER 3 : ECOTOXICOLOGIE, SESSION B : Construction et documentation de normes de qualité environnementale

2 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Normes de Qualité Environnementale (NQE) Contexte réglementaire et définition Directive Cadre sur lEau (DCE) (2000/60/CE) du 23 octobre 2000 « Concentration dun polluant ou dun groupe de polluants dans leau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dépassée, afin de protéger la santé humaine et lenvironnement » (Paragraphe 35, article 2 de la DCE)

3 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Actions : Construction de Valeurs de référence de concentrations de substances chimiques acceptables vis à vis de lécosystème Considérant: que les PNECaqua nassurent pas toujours une protection adaptée pour les substances les plus hydrophobes, accumulables dans le biote ou le sédiment, ou CMR. Objectif: Déterminer des normes de qualité (NQ) pour les compartiments pertinents Déterminer une Norme de Qualité Environnementale intégratrice protégeant lhomme et lenvironnement NQE = min (NQ aqua, NQ sed, NQ biota, NQ santé humaine, NQ eau destinée à leau potable )

4 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Ecotoxicité pour les organismes aquatiques Bioconcentration et données de toxicité orale (empoisonnement secondaire des prédateurs) Normes dans leau de boisson Ecotoxicité pour les organismes benthiques (sédiments) Valeurs limites dans les produits de la pêche, destinés à la consommation humaine NQE NQ aqua NQ sed NQ biota NQ santé humaine NQ eau destinée à leau potable Norme de Qualité Environnementale (NQE)

5 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Programme 2008 Arrêté du 30 juin 2005 relatif au programme national daction contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses: tableau 7 identifie 83 substances pertinentes pour la France LAnnexe V de la DCE prévoit une procédure détablissement des NQE pour les substances figurant à lannexe VIII (liste des substances prioritaires au niveau national) Elaboration de 83 NQE NQE provisoires (= PNECaqua) disponibles pour ces 83 substances. Passage aux NQE : contexte réglementaire

6 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Élaboration de 136 propositions de NQEs 2008: 83 NQEs 2009: 33 NQEs 13 substances de lannexe III de la directive fille 20 substances dont 2 pertinentes pour les DOM 2010: 20 NQEs (liste à définir) Nouveau guide technique méthodologique européen Validation des NQEs par le groupe dexperts Journée dinformation NQE Programme 2008 – 2010

7 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars

8 8 Résultats 67 propositions de NQE validées par le groupe dexperts externes: -21 sont fondées sur la protection des organismes aquatiques -4 sont fondées sur la protection des prédateurs -21 sont fondées sur la protection de lhomme exposé par la consommation de produits de la pêche -21 sont fondées sur la protection de lhomme exposé par la consommation deau de boisson -69 propositions de NQE à finaliser Retour dexpérience

9 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Pour aller plus loin Analyser lincertitude: Facteurs de sécurité Sur les 21 NQEs déterminées par les organismes aquatiques: 4 ont un AF = 1000 (max) 1 a un AF = ont un AF = ont un AF = 10 (min) Diminuer lincertitude Génération de données ? (essais sur 2 substances prévus en 2010) Non-testing data? Mésocosmes6950? Autres données ? « remontée du terrain » ? Dire dexpert ?

10 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Pour aller plus loin Norme pour le sédiment Critères de mise en œuvre Méthode du coefficient de partage à léquilibre EqP vs. Essai Analyse de sensibilité des paramètres de lEqP Norme pour le biote Critères de mise en œuvre Choix du modèle (substances bioaccumulables) Métaux Biodisponibilité Bruit de fond Réflexion à poursuivre

11 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Pour aller plus loin Élargir au milieu marin Pour les substances organiques Il ny a pas de différence de sensibilité entre organismes deau douce et marine, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010) Pour les substances organiques Les organismes deau douce et marine doivent être traités séparément, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010) Compléter les propositions de NQE avec une NQE marine Analyse des résultats

12 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Pour aller plus loin Moyennes annuelles (AA-EQS), Concentration Maximum Admissible (MAC) Moyenne annuelle Exemple des pesticides agricoles avec application saisonnière: pertinence de la moyenne annuelle? MAC et incertitude Vérification du rapport de toxicité aiguë / chronique Significativité dun dépassement ? Réflexion à conduire avec les régulateurs et utilisateurs

13 Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars Pour aller plus loin Choix des substances Métabolites Identification, critères Choix de NQE Méthodologie à établir Famille et catégories Mode daction Choix de la NQE Méthodologie à établir Réflexion à conduire avec les régulateurs et utilisateurs

14 Journées Micropolluants Aquatiques - ONEMA– Mars 2010 Sandrine ANDRES INERIS


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