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Aurélien Gouzy Jean-Marc Brignon Camille Fontaine Fiches technico- économiques INERIS : acquis, travail en cours et besoins identifiés.

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1 Aurélien Gouzy Jean-Marc Brignon Camille Fontaine Fiches technico- économiques INERIS : acquis, travail en cours et besoins identifiés

2 A. Gouzy – mars 2010 – ONEMA LE CONTEXTE Les Besoins : - inventaires démissions - connaissances sur les mesures de réduction des émissions - synthèse sur un grand nombre de substances Les Manques : - un manque chronique de données - un manque de vision globale et indépendante

3 A. Gouzy – mars 2010 – ONEMA LES FICHES TECHNICO-ECONOMIQUES L'objectif est de rassembler les données technico-économiques sur les usages et la réduction ou la suppression des émissions dans l'eau Ces fiches sont basées sur : la réglementation en vigueur ; littérature scientifique ; des enquêtes effectuées auprès des acteurs ; …

4 A. Gouzy – mars 2010 – ONEMA Bilan des différentes origines (émissions industrielles, émissions des ménages, …) de la présence dans les eaux ; Bilan de la contamination des milieux ; Evaluation de l'importance économique de ces sources de rejets ; Détermination des moyens de réduction de ces rejets (substitution des substances, traitement des rejets des installations industrielles, etc.) et des bénéfices associés ; Evaluation des coûts et de la faisabilité de ces moyens de réduction des rejets.

5 A. Gouzy – mars 2010 – ONEMA Afin dêtre facilement utilisables, toutes les fiches suivent la même structure : Généralités : définitions et caractéristiques principales, point sur la réglementation nationale et internationale spécifique à la substance (classification, valeurs limites de rejet, restrictions d'emploi, interdiction) ; Modes de production (volontaires ou non) et d'utilisation ; Voies de rejets et sa présence dans l'environnement ; Possibilités de réduction des rejets : substitutions de cette substance par des substances ou des techniques alternatives, traitements des effluents, etc. ; Aspects économiques : quelques éléments sur la substance dans l'économie française et sur les coûts des moyens de réduction des rejets.

6 A. Gouzy – mars 2010 – ONEMA ACQUIS DE CETTE APPROCHE Un « savoir rechercher & savoir trouver » linformation Une base de données de contacts Compétence études socio-économiques des substances Une 60 aine de fiches rédigées à ce jour : Des éléments traces métalliques (Cd ; Hg ; Pb ; … ), Des substances organiques (Benzène ; Chloroforme ; …), Des produits phytosanitaires (Alachlore ; DDT ; …), …

7 A. Gouzy – mars 2010 – ONEMA LIMITES DE CETTE APPROCHE Des données existent sur la plupart des substances dintérêt mais il est parfois difficile de juger de leur pertinence ou de leur actualité. Les techniques de substitution émergentes sont difficiles à détecter et à valider. Les informations sur les techniques de substitution déjà disponibles sont difficilement accessibles ou chiffrables. Lactualisation des fiches doit être menée en parallèle de la rédaction des nouvelles fiches. Fiches générales : des enquêtes et/ou entretiens très approfondis par branches industrielles restent indispensables (IETI, études Agences RMC, etc..).

8 A. Gouzy – mars 2010 – ONEMA PERSPECTIVES Une programmation pluri-annuelle des substances à étudier pourrait permettre une rédaction basée sur des informations plus fouillées. Lordre des substances à étudier pourrait être obtenu par hiérarchisation (des liens sont à ainsi établir avec les travaux en cours). Le développement dune vision complémentaire par famille chimique (aldéhydes, cétones, …) et par fonction industrielle (plastifiants, émulsifiants …) permettrait une approche transversale. Le renforcements des liens et des échanges avec les « consommateurs » de données Technico-économiques (DCE, Reach, …) permettrait doptimiser la phase de recherche dinformations.

9 A. Gouzy – mars 2010 – ONEMA Aurélien Gouzy Unité EDEN (Economie et Décision pour l'ENvironnement) Pôle DECI (modélisation environnementale et DECIsion) DRC (Direction des Risques Chroniques)


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