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1 Stage initial MF1 frl. 2 SOMMAIRE Laspect réglementaire Les textes et la plongée enfants La FFESSM et les enfants Les conditions daccès Environnement.

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1 1 Stage initial MF1 frl

2 2 SOMMAIRE Laspect réglementaire Les textes et la plongée enfants La FFESSM et les enfants Les conditions daccès Environnement et matériel Conditions dévolution et dencadrement Les différents brevets Les différentes qualifications Laspect médical Le matériel Lapprentissage Les spécificités psychologiques Les différentes tranches dâge Les séjours Prévention des abus Quelques questions dexamens

3 3 Généralités Les jeunes sont curieux de nature et possèdent en général de grandes facilitées pour le milieu aquatique. Lévolution des technologies et des méthodes pédagogiques à rendu possible un accès à ces pratiques de plus en plus jeune. Dans la plongée jeunes, au niveau sécurité, nous sommes tenu à une obligation de résultats.

4 4 Laspect réglementaire Le code du sport du 18 juin 2010 précise les règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et lenseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à lair. La FFESSM Elle a amplement participé à la création de cet arrêté, elle a également élaboré au sein du « manuel de formation technique » un ensemble de normes spécifiques à chaque niveau de pratique. Cest donc à travers ces différents textes quil convient de rechercher la réglementation applicable à la plongée enfants.

5 5 Les textes et la plongée enfants Le code du sport Celui ci ne fait aucunement allusion à la population enfant. Il nu a pas de limite dage pour accéder à la pratique de la plongée. Lage des pratiquants nest pas prise en compte. Seul fait référence le niveau des plongeurs. La seule mention est la notion de plongeurs majeurs en autonomie. Le plongeur mineur est un plongeur surveillé. La FFESSM Afin de palier aux carences de la loi, la FFESSM a intégré au sein du manuel de formation technique un chapitre consacré aux jeunes plongeurs de moins de 14 ans.

6 6 La FFESSM et les enfants La FFESSM a mis en œuvre des normes plus restrictives que larrêté en ce qui concerne la plongée enfants. La commission médicale aujourdhui ne peut affirmer quun enfant de 12 ans ait la maturité physique et psychique dévoluer dans lespace médian comme un adulte. Le moniteur fédéral doit donc être prudent, car trop souvent par manque dinformations, lenfant est assimilé aux mêmes conditions de pratique que ladulte.

7 7 Les conditions daccès FFESSM 1/4 Autorisation écrite parentale du responsable légal du mineur.

8 8 Les conditions daccès FFESSM 2/4 Visite médicale de non contre indication effectuée par un médecin fédéral, ou médecin titulaire du Diplôme Universitaire de médecine : –de plongée –de plongée professionnelle –subaquatique –subaquatique et hyperbare La visite est annuelle. Il peut prescrire ou réaliser une audio- thympanométrie. Pour les enfants de 8 à 12 ans, le médecin peut définir une périodicité moindre. La plongée en immersion avec scaphandre ne peut se pratiquer quà partir de 8 ans.

9 9 Les conditions daccès FFESSM 3/4 Le certificat médical FFESSM La visite médicale de non contre-indication nest pas nécessaire pour le baptême, sauf pour les enfants handicapés. Une information minimale sur les risques liés à lactivité doit cependant être communiquée au responsable légal du mineur.

10 10 Les conditions daccès FFESSM 4/4 le surclassement autorise les enfants âgés de 12 ans révolus à entrer en formation niveau 1. Dés lors que lenfant est titulaire du niveau 1, il est considéré comme un adulte au regard la visite médicale de non contre-indication.

11 11 Les règles communes du certificat médical 1/6 délivrance de la 1ère licence : Conformément à l'article L du code du sport, la première délivrance de la licence est subordonnée à la production d'un certificat médical attestant l'absence de contre-indication à la pratique du sport sous-marin pour lequel il est sollicité. durée de validité : Un certificat médical de non contre indication établi depuis moins de 1 an est nécessaire pour la pratique des sports sous-marins. Toutefois si ce certificat prend fin au cours dune manifestation sportive ou dun stage, il demeure valable jusquà la fin de la manifestation ou stage. médecin signataire du certificat : à lexception des cas prévus par les règles spécifiques ci-après, le certificat médical de non contre- indication peut être établi par tout médecin baptême et activités dinitiation dites « de découverte » (pack découverte, pass rando …) : Le certificat médical de non contre indication nest pas nécessaire. Sportifs étrangers : Les certificats médicaux rédigés par des médecins étrangers font lobjet de dispositions particulières figurant en annexe 2-3

12 12 Les règles spécifiques du certificat médical 2/6 Pour la pratique des compétitions : Conformément à l'article L du code du sport, la participation aux compétitions est subordonnée à la présentation d'une licence sportive accompagnée d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique sportive en compétition qui doit dater de moins d'un an. Ce certificat sera délivré par un Médecin Fédéral, un médecin spécialisé (cf. annexe 1) ou titulaire du C.E.S de médecine du sport (capacité ou DU). Pour les jeunes plongeurs : Sont considérés comme « jeunes plongeurs » les jeunes de 8 à 14 ans pratiquant la plongée en scaphandre autonome. La visite médicale les concernant est annuelle ; elle est effectuée par un médecin fédéral ou un médecin spécialisé (dont la liste figure en annexe 1) qui, conformément aux règles de bonnes pratiques médicales, peut prescrire ou réaliser une audio-tympanométrie. Toutefois, pour les jeunes âgés de 8 à 12 ans, le médecin peut définir une périodicité moindre. Les jeunes âgés de 12 ans révolus ne peuvent entrer en formation niveau 1 que sils sont en possession dun certificat médical de non contre-indication autorisant le sur classement. Dés lors que le jeune est titulaire du niveau 1, il est considéré comme un adulte au regard de la visite médicale de non contre-indication. Pour la préparation et le passage du niveau 2 de plongeur ou dun niveau supérieur ainsi que pour toutes les qualifications techniques nécessitant au minimum un niveau 2, hormis le nitrox : Le certificat de non contre indication doit être délivré par un médecin fédéral, un « médecin spécialisé » ou un médecin titulaire du C.E.S de médecine du sport (capacité ou D.U.).

13 13 Les règles spécifiques du certificat médical 3/6 Pour la pratique de la plongée au « trimix » ou avec un appareil à recyclage de gaz : Le certificat de non contre indication doit être délivré par un médecin fédéral, un « médecin spécialisé » ou un médecin titulaire du C.E.S de médecine du sport (capacité ou D.U.). Pour la pratique de la plongée scaphandre par les personnes en situation dhandicap : La pratique de la plongée par une personne en situation d handicap est soumise, dès le baptême, à la présentation d'un certificat médical rédigé par un médecin fédéral FFESSM ou un médecin spécialiste de médecine physique, (cf. annexe 1). Ce certificat pourra, selon le degré et la nature du handicap comporter des limitations relatives au temps, à la profondeur et aux conditions de pratique et d'encadrement de la plongée. Ces limitations prévalent sur les prérogatives de tout niveau de plongée obtenu antérieurement ou non au handicap. Pour les plongeurs présentant une pathologie « devant faire lobjet dune évaluation » : Seul le médecin fédéral est habilité à délivrer ce certificat. Pour la reprise des activités fédérales La reprise de la plongée après un accident de désaturation, une surpression pulmonaire, un passage en chambre hyperbare (caisson) ou autre accident de plongée sévère : Seul le médecin fédéral ou un médecin spécialisé sont habilités à délivrer ce certificat

14 14 Le certificat médical et les médecins 4/6

15 15 Les contre indications 5/6 Cette liste est indicative et non limitative. Les problèmes doivent être abordés au cas par cas, éventuellement avec un bilan auprès d'un spécialiste, la décision tenant compte du niveau technique (débutant, plongeur confirmé ou encadrant). En cas de litige, la décision finale doit être soumise à la Commission Médicale Régionale, puis en appel, à la Commission Médicale Nationale.

16 16 Les contre indications 6/6

17 17 Environnement et Matériels La pratique de lactivité est prohibée lorsque la température de leau est inférieure à 12 degré. Lorsque la température de leau est inférieure à 23°C, la durée de la plongée ne doit pas excéder 25 minutes. Le matériel du jeune plongeur doit être adapté à sa morphologie. Les éléments de la trousse de premiers secours doivent être adaptés à lage, à la morphologie et au poids des plongeurs concernés.

18 18 Conditions dévolution et dencadrement 1/4 Les plongeurs accèdent selon leur compétence et leur age, à différents espaces dévolution. Il existe trois niveaux de compétence: –Plongeur de Bronze –Plongeur dArgent –Plongeur dOr Pour préparer un niveau, il nest pas obligatoire de posséder les niveaux inférieurs. La compétence Plongeur dor est accessible à partir de lage de dix ans.

19 19 Conditions dévolution et dencadrement 2/4 Conditions de la pratique de la plongée enfants en milieu naturel en enseignement ou en exploration.

20 20 Conditions dévolution et dencadrement 3/4 Le Directeur de plongée en milieu naturel est titulaire au minimum: –Du niveau 3 dencadrement Lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur nexcède pas six mètres, le niveau de lencadrement est au minimum E1. Les profondeurs et effectifs à respecter pour les baptêmes sont les mêmes quen milieu naturel.

21 21 Conditions dévolution et dencadrement 4/4 Les plongées doivent rester impérativement dans la courbe de sécurité des moyens de décompression utilisés. Jusquà 12 ans, le jeune plongeur neffectue quune plongée par jour. Dans le cas de palanquées associant des plongeurs de plus de 14 ans, ces plongeurs sont au minimum P1, et leffectif maximum de la palanquée est de trois, encadrement non compris.

22 22 Les alternatives pour les plongeurs de 12 à 14 ans Pour les jeunes plongeurs dont lage est compris entre 12 et 14 ans, il existe 2 possibilités : Intégrer le cursus « jeune plongeur ». Intégrer le cursus de plongeur niveau 1 avec dérogation. Plusieurs obligations doivent être remplies: –Demande formulée par lenfant –Demande formulée par les parents auprès du président du club –Avis favorable du moniteur –Avis favorable du président –Présentation dun certificat médical (dés lentrée en formation)

23 23 Les différents brevets 1/4 Plongeur de Bronze L'enfant doit : être capable de s'équiper et se déséquiper être capable de s'équiper et se déséquiper être capable de ranger son matériel être capable de ranger son matériel être capable d'évoluer en surface être capable d'évoluer en surface être capable de s'immerger et revenir en surface être capable de s'immerger et revenir en surface être capable d'équilibrer ses oreilles être capable d'équilibrer ses oreilles être capable d'enlever et de remettre son embout être capable d'enlever et de remettre son embout être capable de vider son masque partiellement rempli être capable de vider son masque partiellement rempli connaître les signes élémentaires connaître les signes élémentaires connaître les consignes d'évolution en palanquée connaître les consignes d'évolution en palanquée

24 24 Les différents brevets 2/4 Plongeur dArgent L'enfant doit : être capable de capeler et décapeler en surface être capable de capeler et décapeler en surface être capable de s'immerger en phoque, canard, coulée être capable de s'immerger en phoque, canard, coulée être capable de remonter lentement et faire un tour d'horizon être capable de remonter lentement et faire un tour d'horizon être capable de maintenir un niveau d'immersion et s'équilibrer au gilet être capable de maintenir un niveau d'immersion et s'équilibrer au gilet être capable de réagir au remplissage total du masque être capable de réagir au remplissage total du masque être capable de remonter en expiration avec embout être capable de remonter en expiration avec embout

25 25 Les différents brevets 3/4 Plongeur d0r L'enfant doit : avoir les compétences du niveau 1, sauf la compétence 5 (autonomie). avoir les compétences du niveau 1, sauf la compétence 5 (autonomie). Des limites supplémentaires induites par lage, la morphologie ou la maturité devront être prises en compte dans les critères de réalisation. Des limites supplémentaires induites par lage, la morphologie ou la maturité devront être prises en compte dans les critères de réalisation. Il a les prérogatives dun débutant en fin de formation Niveau 1, mais pas de prérogative dautonomie. Il a les prérogatives dun débutant en fin de formation Niveau 1, mais pas de prérogative dautonomie.

26 26 Les différents brevets 4/4 Ces brevets ne sont en aucun cas le résultat dun examen mais dune participation de lenfant durant une année scolaire dans son club (piscine) ou bien léquivalent dun stage dune semaine en milieu naturel. Tout acquis en milieu artificiel nécessitera une adaptation en milieu naturel. Cette adaptation sera gérée par lencadrant. Les différents brevets et qualifications devront être délivrés par un moniteur averti des spécificités de la plongée enfants.

27 27 Les différentes qualifications 1/4 À ces brevets sont associées des qualifications qui correspondent à un «savoir faire» et à une maturité psychique appropriée à lenfant, validés par trois plongées. Qualification gilet Qualification bateau 1: «barges & pneumatiques» Qualification bateau 2: «vedettes et chalutiers» Elles peuvent être décernées indépendamment, soit simultanément aux brevets de jeunes plongeurs. Une même plongée peut servir à valider une ou plusieurs qualifications.

28 28 Les différentes qualifications 2/4 Qualification gilet L'enfant doit : vérifier, fixer et entretenir son gilet de stabilisation vérifier, fixer et entretenir son gilet de stabilisation remonter en expiration embout en bouche de 3 à 5m remonter en expiration embout en bouche de 3 à 5m connaître l'emplacement des purges connaître l'emplacement des purges savoir utiliser son gilet en surface savoir utiliser son gilet en surface savoir se stabiliser en poumon ballast et à l'aide du gilet savoir se stabiliser en poumon ballast et à l'aide du gilet

29 29 Les différentes qualifications 3/4 Qualification Bateau 1 « pneumatiques ou barges » L'enfant doit : connaître et appliquer les consignes de sécurité sur un pneumatique connaître et appliquer les consignes de sécurité sur un pneumatique être capable de faire une bascule arrière être capable de faire une bascule arrière être capable de descendre le long du mouillage être capable de descendre le long du mouillage être capable de s'équiper et se déséquiper en surface et de passer son bloc au bateau être capable de s'équiper et se déséquiper en surface et de passer son bloc au bateau connaître quelques termes marins et quelques nœuds connaître quelques termes marins et quelques nœuds

30 30 Les différentes qualifications 4/4 Qualification Bateau 2 « vedettes et chalutiers » L'enfant doit : connaître et appliquer les consignes de sécurité sur un bateau connaître et appliquer les consignes de sécurité sur un bateau être capable de faire un saut droit être capable de faire un saut droit être capable de descendre le long du mouillage être capable de descendre le long du mouillage être capable de remonter tout équipé à l'échelle être capable de remonter tout équipé à l'échelle connaître quelques termes marins et quelques nœuds connaître quelques termes marins et quelques nœuds

31 31 Synthèse du cursus plongée jeunes Plongeur dor Plongeur de bronze Plongeur dargent Niveau 1 Qualification bateau 1 Qualification bateau 2 Après 3 plongées mer Qualification gilet

32 32 Laspect médical 1/6 Lappareil respiratoire Lappareil respiratoire Maturation pulmonaire Multiplication alvéolaire jusquà 8 ans, puis ultérieurement augmentation de taille. Multiplication alvéolaire jusquà 8 ans, puis ultérieurement augmentation de taille. atteinte du développement complet du tissu élastique à 18 ans. atteinte du développement complet du tissu élastique à 18 ans. calibre bronchique réduit. calibre bronchique réduit.

33 33 Laspect médical 2/6 Lappareil ORL Lappareil ORL Lotite Barotraumatique est le principal facteur déchec. Lotite Barotraumatique est le principal facteur déchec. La trompe dEustache présente un orifice rétréci. La trompe dEustache présente un orifice rétréci. La fonction douverture de lorifice musculaire des trompes moins bonne chez l enfant (orientation des muscles péristaphilins différents). La fonction douverture de lorifice musculaire des trompes moins bonne chez l enfant (orientation des muscles péristaphilins différents). Impossibilité de réaliser une béance tubaire volontaire. Avant 8 ans, les végétations peuvent boucher la trompe dEustache. Avant 8 ans, les végétations peuvent boucher la trompe dEustache.

34 34 Laspect médical 3/6 Lappareil ostéo-articulaire Lappareil ostéo-articulaire Le risque est surtout lié au port des charges lourdes. Le risque est surtout lié au port des charges lourdes. Le fait de disposer dun équipement totalement inadapté à la morphologie de lenfant aura pour conséquences de léser les noyaux dossifications qui sont le siége de la croissance. Le fait de disposer dun équipement totalement inadapté à la morphologie de lenfant aura pour conséquences de léser les noyaux dossifications qui sont le siége de la croissance. Il en est de même pour le surlestage ou pour les durées defforts trop importants. Il en est de même pour le surlestage ou pour les durées defforts trop importants.

35 35 Laspect médical 4/6 Lappareil cardio-vasculaire Lappareil cardio-vasculaire Lenfant naît avec un cœur qui bat rapidement (140 à 160 pulsations par minute), et progressivement va diminuer pour atteindre 80 pulsations entre 8 et 12 ans. Lenfant naît avec un cœur qui bat rapidement (140 à 160 pulsations par minute), et progressivement va diminuer pour atteindre 80 pulsations entre 8 et 12 ans. Beaucoup de turbulences importantes au niveau de la veine cave inférieure pouvant être à lorigine de bulles circulantes. Beaucoup de turbulences importantes au niveau de la veine cave inférieure pouvant être à lorigine de bulles circulantes. Chez 40 % des enfants de 6 à 8 ans, on décèle une persistance du foramen ovale. Chez 40 % des enfants de 6 à 8 ans, on décèle une persistance du foramen ovale.

36 36 Laspect médical 5/6 Les contraintes thermo biologiques Les contraintes thermo biologiques Lenfant de 8 ans de part une masse graisseuse inférieure à celle dun adulte, présente une plus mauvaise tolérance au froid. Lenfant de 8 ans de part une masse graisseuse inférieure à celle dun adulte, présente une plus mauvaise tolérance au froid. La principale déperdition calorique se situe au niveau du cou, de la tête et du tronc. La principale déperdition calorique se situe au niveau du cou, de la tête et du tronc. Le rapport surface corporelle/poids est plus élevé chez lenfant. Le tissu sous cutané dune épaisseur plus faible va provoquer engourdissement, fatigabilité, hypothermie, essoufflement.

37 37 Laspect médical 6/6 Lappareil dentaire Lappareil dentaire Cest entre 8 et 12 ans que la dentition de lenfant va subir ses plus grands changements (les dents de lait vont être remplacées par des dents permanentes). Cest entre 8 et 12 ans que la dentition de lenfant va subir ses plus grands changements (les dents de lait vont être remplacées par des dents permanentes). Les embouts standards apportent une surcharge sur les molaires lactéales ou jeunes prémolaires. Les embouts standards apportent une surcharge sur les molaires lactéales ou jeunes prémolaires. En labsence de ces molaires, lenfant va mordre son embout de façon différente ce qui provoquera une crispation mandibulaire avec irritation gingivale à cause des tétons. En labsence de ces molaires, lenfant va mordre son embout de façon différente ce qui provoquera une crispation mandibulaire avec irritation gingivale à cause des tétons.

38 38 Le matériel Les aspects physiologiques et anatomiques de la plongée enfants suscitent lutilisation dun matériel adapté aux différentes possibilités des jeunes plongeurs : Les aspects physiologiques et anatomiques de la plongée enfants suscitent lutilisation dun matériel adapté aux différentes possibilités des jeunes plongeurs : Les palmes Les palmes Le détendeur Le détendeur Le narguilé Le narguilé Le gilet stabilisateur Le gilet stabilisateur La combinaison La combinaison Le masque Le masque Le tuba Le tuba Le bloc de plongée Le bloc de plongée Le lest Le lest

39 39 Le matériel pédagogique Il correspond à tout matériel que le moniteur pourra utiliser pour agrémenter le fond de leau afin de le rendre plus attrayant ou plus sécurisant : Il correspond à tout matériel que le moniteur pourra utiliser pour agrémenter le fond de leau afin de le rendre plus attrayant ou plus sécurisant : Ce matériel appartient le plus souvent à la piscine: Ce matériel appartient le plus souvent à la piscine: Les cerceaux Les cerceaux Les cages et maisons Les cages et maisons Les jeux de société Les jeux de société Les tubes de PVC Les tubes de PVC Le matériel de dessin Le matériel de dessin … …

40 40 Lapprentissage Lapprentissage contribue à des changements dans le comportement et le vécu à la suite dune pratique. Lapprentissage nest possible que si 3 conditions sont remplies: Lenfant comprend quil apprend. Lenfant sait pourquoi il est en train dapprendre. Lenfant comprend comment il apprend.

41 41 Les spécificités psychologiques Spécificités de lenfant plongeur Affectif, confiance Spontanéité Pas (ou peu) dinhibitions Mimétisme Émulation Activité, jeux Influence parentale/ désir de lenfant

42 42 Les différentes tranches dâge Tranche 8/10 ans Excellente capacité dapprentissage et de performance mais avec peu de moyens physiques. Excellente capacité dapprentissage et de performance mais avec peu de moyens physiques. Lattention reste soutenue peu de temps, et les possibilités de travail augmentent mais restent limitées. Lattention reste soutenue peu de temps, et les possibilités de travail augmentent mais restent limitées. Il ny a pas de problème dopposition Enfant/Parent, ce qui lui permet de sinvestir dans des activités scolaires, sportives et sociales. Il ny a pas de problème dopposition Enfant/Parent, ce qui lui permet de sinvestir dans des activités scolaires, sportives et sociales. Il est attiré par les activités de groupe et la notion de copains est très importante. Il est attiré par les activités de groupe et la notion de copains est très importante.

43 43 Les différentes tranches dâge Tranche 10/12 ans Lenfant devient plus fort et plus endurant. Lenfant devient plus fort et plus endurant. Besoin de regroupement avec ceux de son âge, du besoin didentification, notamment à son moniteur. Besoin de regroupement avec ceux de son âge, du besoin didentification, notamment à son moniteur. Lenfant recherche lami, le confident, et les conflits à type dopposition sont plus présents. Lenfant recherche lami, le confident, et les conflits à type dopposition sont plus présents. Il faut définir des objectifs en collaboration avec les enfants afin quils se sentent investis dune responsabilité dacteurs. Il faut définir des objectifs en collaboration avec les enfants afin quils se sentent investis dune responsabilité dacteurs. Le gout du mouvement et de lapprentissage est très marqué. Le gout du mouvement et de lapprentissage est très marqué.

44 44 Les différentes tranches dâge Tranche 12/14 ans Période de réapprentissage du geste, de la coordination et de création dune nouvelle image corporelle. Période de réapprentissage du geste, de la coordination et de création dune nouvelle image corporelle. Lenfant se fie aux autres et tiens compte de lavis du groupe. Lenfant se fie aux autres et tiens compte de lavis du groupe. Les conflits liés à la puberté entrainent une phase dopposition. Les conflits liés à la puberté entrainent une phase dopposition. Ils font preuve dune capacité de critique et dinitiative. Ils font preuve dune capacité de critique et dinitiative. Lenfant a besoin de se surpasser et prend gout aux records. Lenfant a besoin de se surpasser et prend gout aux records.

45 45 Pourquoi la plongée chez les jeunes ? Il est important que lencadrant sache ce que peut apporter la plongée chez les jeunes: Il est important que lencadrant sache ce que peut apporter la plongée chez les jeunes: Le développement de la curiosité Le développement de la curiosité Le sens des responsabilités Le sens des responsabilités Un développement physique et psychique Un développement physique et psychique Une prise de conscience par rapport à la nature Une prise de conscience par rapport à la nature Le rêve et lévasion Le rêve et lévasion Une solution à des difficultés (phobie, hyper activité, renfermement sur soi même. Une solution à des difficultés (phobie, hyper activité, renfermement sur soi même.

46 46 Les séjours 1/2 Lorganisation de séjours incluant des mineurs nécessite la connaissance et lapplication de normes particulières et spécifiques à lage des participants.

47 47 Les séjours 2/2 Ces normes touchent les différents aspects concernant un séjour pour les mineurs: le transport, lhébergement, lencadrement, la pratique de lactivité: Code de laction social et des familles (CASF) R227-1 à R227-30, L227-1 à L Décret n° du 26 juillet 2006 (relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parentale) Arrêté du 1 août 2006 (relatif aux séjours spécifiques) Arrêté du 22 septembre 2006 (relatif a la déclaration préalable aux accueils des mineurs) Arrêté du 25 septembre 2006 (relatif a la déclaration préalable des locaux dhébergement)

48 48 La notion daccueil 1/3 La réglementation depuis le 1 er janvier 2007 porte sur la protection des mineurs accueillis hors du domicile parentale à loccasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs : on parle désormais daccueil collectif de mineurs avec ou sans hébergement.

49 49 La notion daccueil 2/3 Il faut distinguer les accueils avec et sans hébergement Accueils sans hébergement: Laccueil de loisir: de 7 à 300 mineurs en dehors dune famille pendant au moins 14 jours consécutifs ou non au cours dune même année. Laccueil de jeunes: de 7 à 40 mineurs âgés de 14 ans ou plus en dehors dune famille pendant au moins 14 jours consécutifs ou non au cours dune même année.

50 50 La notion daccueil 3/3 Accueils avec hébergement: Le séjour de vacances: dau moins 7 mineurs dés que la durée de lhébergement est supérieure à 3 nuits consécutives. Le séjour court: dau moins 7 mineurs, en dehors dune famille, pour une durée dhébergement de 1 à 3 nuits. Le séjour spécifique: dau moins 7 mineurs âgés de 6 ans ou plus dont lobjet essentiel est le développement dactivités particulières. Le séjour de vacances dans une famille: de 2 à 6 mineurs se déroulant dans une famille dés que la durée de lhébergement est supérieure à 4 nuits consécutives.

51 51 Les séjours spécifiques Sont retenus comme séjours spécifiques, tous les stages de vacances et de week-end, pour la pratique des activités de la fédération dés lors que le stage comporte un hébergement dau moins une nuit et que les participants sont au moins 7 mineurs âgés de 6 ans ou plus. Sont retenus comme séjours spécifiques, tous les stages de vacances et de week-end, pour la pratique des activités de la fédération dés lors que le stage comporte un hébergement dau moins une nuit et que les participants sont au moins 7 mineurs âgés de 6 ans ou plus. La réglementation depuis le 1er janvier 2007 oblige désormais à déclarer vos séjours sportifs dés lors quils comportent au moins une nuit et que vous amenez au moins 7 mineurs.

52 52 Obligations liés au séjours 1/2 Déclaration (2 mois avant) par lorganisateur et par lexploitant des locaux à la DDJS Déclaration (2 mois avant) par lorganisateur et par lexploitant des locaux à la DDJS Assurance RC de lorganisateur et de lexploitant Assurance RC de lorganisateur et de lexploitant Qualification des animateurs (CASF R227-12/22) Qualification des animateurs (CASF R227-12/22) Conformité des locaux (cf. les locaux) Conformité des locaux (cf. les locaux) Conditions de pratique (cf. conditions de pratique) Conditions de pratique (cf. conditions de pratique)

53 53 Obligations liés au séjours 2/2

54 54 Les locaux Organisés de façon à permettrent une utilisation distincte des sanitaires par les garçons et les filles de plus de 6 ans. Organisés de façon à permettrent une utilisation distincte des sanitaires par les garçons et les filles de plus de 6 ans. Organisés de façon à permettre aux filles et aux garçons de dormir dans des lieux séparés. Organisés de façon à permettre aux filles et aux garçons de dormir dans des lieux séparés. Couchage individuel. Couchage individuel. Équipés dun lieu permettant disoler les malades. Équipés dun lieu permettant disoler les malades. Conformes vis-à-vis des règles de sécurité contre les risques dincendie des bâtiments recevant du public. Conformes vis-à-vis des règles de sécurité contre les risques dincendie des bâtiments recevant du public.

55 55 Les conditions de pratique Lactivité doit se dérouler conformément aux dispositions du code des sports. Lactivité doit se dérouler conformément aux dispositions du code des sports. L'apnée ne peux être pratiquée au delà de 6 mètres. L'apnée ne peux être pratiquée au delà de 6 mètres. Autorisation parentale. Autorisation parentale. Certificat médical de non contre indication. Certificat médical de non contre indication. Dans les accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif (en séjours de vacances et en accueil de loisirs): Encadrement rémunéré assuré par Dans les accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif (en séjours de vacances et en accueil de loisirs): Encadrement rémunéré assuré par un BEES option plongée subaquatique.

56 56 Prévention des abus (1/4) La loi française fixe l'âge de la majorité sexuelle à 15 ans. Elle prévoit trois formes d'abus sexuels : Latteinte sexuelle (mineurs de moins de 15 ans) pour laquelle le défaut de consentement de la victime n'est pas requis pour la constitution de l'élément matériel de l'infraction. Latteinte sexuelle (mineurs de moins de 15 ans) pour laquelle le défaut de consentement de la victime n'est pas requis pour la constitution de l'élément matériel de l'infraction. Lagression sexuelle qui nécessite de démontrer l'absence de consentement de la victime, concerne tout acte accompli par son auteur dans un but sexuel (tels que des attouchements, etc., mais également tous les actes de pénétration imposés par l'auteur à la victime et ceux que l'on ne peut prouver). Lagression sexuelle qui nécessite de démontrer l'absence de consentement de la victime, concerne tout acte accompli par son auteur dans un but sexuel (tels que des attouchements, etc., mais également tous les actes de pénétration imposés par l'auteur à la victime et ceux que l'on ne peut prouver). Le viol, enfin, exige en plus de la preuve du défaut de consentement de la victime, la preuve d'une pénétration de la victime par l'auteur de l'infraction, cette preuve pouvant être donnée au moyen de certificats médicaux, gynécologiques.

57 57 Prévention des abus (2/4) L'atteinte et l'agression sont des délits jugés en correctionnelle, le viol est un crime jugé aux assises. L'atteinte et l'agression sont des délits jugés en correctionnelle, le viol est un crime jugé aux assises. L'abus sexuel est en grande partie le fait d'une personne connue de la victime, la plupart du temps un proche parent.

58 58 Prévention des abus (3/4) Extrait de la DEPECHE (septembre 2003) Au fil de l'enquête, sept jeunes garçons âgés de 14 à 17 ans reconnaîtront avoir été victimes du pédophile. Il a avoué ensuite avoir eu des relations sexuelles avec deux mineurs, des jeunes gens qu'il approchait notamment dans le cadre de stages de plongée sous-marine.

59 59 Prévention des abus (4/4) Reconnaissance des problèmes de comportement Etreindre, insister sur le contact physique (en embrassant, chatouillant, etc.), même lorsque l'enfant ne veut pas l'attention. Être trop intéressé à la sexualité d'un enfant ou adolescent. Chercher à obtenir du temps seul, ou d'insister sur le temps seul, avec un enfant. Passez tous ou la plupart de leur temps libre avec les enfants et ont peu d'intérêt à passer du temps avec des adultes. Régulièrement offrir du baby-sitting ou de prendre les enfants du jour au lendemain. Acheter des cadeaux coûteux aux enfants ou leur donner de l'argent sans aucune raison apparente. Faire marcher les enfants ou les adolescents dans un vestiaire, une salle de bains,...

60 60 Quelques questions dexamen Citez les espaces dévolution relatifs à la plongée enfants ? Quelles sont les spécificités du certificat médical pour les jeunes plongeurs de moins de 14 ans ? Age des jeunes plongeurs et particularités du certificat médical ? Quelles sont les conditions restrictives à la pratique de la plongée pour les enfants ? Définissez le principe du risque accepté. Cette notion sapplique t-elle à la plongée enfants ? Quelles sont les dispositions fédérales qui vous permettent de faire plonger des enfants de 8 à 12 ans ? Quelles formations fédérales de plongeur pouvez vous leur proposer ?

61 61 Quelques questions dexamen Qui délivre le certificat médical dans les cas suivants ? –un enfant de 6 ans. –un enfant de 9 ans. –un adolescent (12 ans) candidat au niveau 1. Quelles sont les obligations qui limitent la pratique de la plongée enfants en milieu naturel ? Quelles sont toutes les conditions requises au vu du manuel de formation technique pour organiser la plongée pour des jeunes de moins de 14 ans ? Quels sont les textes qui régissent la plongée jeunes (pour les moins de 14 ans, et pour les plus de 14 ans) ?

62 62 Références documents Stage initial MF1 – E Bernier – CTR Provence Guide pratique pour la plongée enfants – P Enjalbert – Enjalbert (2007) La plongée enfants – F. Luttenschlager – Gap (1999) Lenfant et la plongée – JJ. Gauthier – Amphora (1991) 1000 exercices et jeux en natation sous-marine et en plongée – JP. Malamas – Vigot (1990) La plongée: Un jeu denfants – JP. Malamas – Vigot (1996) La plongée expliquée aux enfants – C Hardy – Amphora (2004) - ARPE – FFESSM


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