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Conseil municipal du Lundi 21 juin 2010 Compte administratif 2009 Ville dOrgeval.

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1 Conseil municipal du Lundi 21 juin 2010 Compte administratif 2009 Ville dOrgeval

2 Résultat du CA 2009 Compte administratif 2009 Section de fonctionnement Résultat CA ,78 Section d'investissement Résultat CA ,20 Restes à réaliser Excédent RAR ,52 Résultat net de clôture ,50

3 Les ratios Compte administratif 2009 Informations financières – ratiosValeurs communalesMoy. nationales de la strate (Source DGCL) 1Dépenses réelles de fonctionnement/population1 051,18863,00 2Produit des impositions directes/population646,53401,00 3Recettes réelles de fonctionnement/population1 302, ,00 4Dépenses déquipement brut/population336,99382,00 5Encours de dette/population250,96888,00 6DGF/population256,93219,00 7Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement40,83%51,90% 8Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal49,4475,50 9Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct.84,01%89,10% 10Dépenses déquipement brut/recettes réelles de fonctionnement44,20%35,70% 11Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement19,27%82,90%

4 Section de fonctionnement Dépenses Compte administratif 2009 DEPENSES ChapitreLibellésPrévisionsRéalisations% Réal°dont rattachées 011Charges à caractère général , ,7194,53% ,45 012Charges de personnel , ,3599,72%6 031,71 014Atténuation de produits82 631, ,7699,89% 65Autres charges gestion courante , ,2791,06% 66Charges financières70 506, ,2598,93%14 415,14 67Charges exceptionnelles12 800, ,2896,47% 022Dépenses imprévues23 470, Dotations aux amortissements , ,5387,53% TOTAL , ,1595,75% ,30

5 Répartition des dépenses de fonctionnement par nature Compte administratif 2009

6 Le chapitre 011 Charges à caractère général Total ,71 Taux de réalisation 94,53 % 45,97 % des dépenses réelles de fonctionnement Compte administratif 2009

7 Le chapitre 012 Charges de personnel Total ,35 Taux de réalisation 99,72 % 40,83 % des dépenses réelles de fonctionnement Compte administratif 2009

8 Le chapitre 014 Atténuation de produits Compte administratif 2009 Total ,76 Taux de réalisation 99,89 % 1,41 % des dépenses réelles de fonctionnement

9 Le chapitre 65 Autres charges de gestion courante Compte administratif 2009 Total ,27 Taux de réalisation 91,06 % 10,38 % des dépenses réelles de fonctionnement

10 Le chapitre 66 Charges financières Compte administratif 2009 Total ,25 Taux de réalisation 98,93 % 1,19 % des dépenses réelles de fonctionnement

11 Le chapitre 67 Charges exceptionnelles Compte administratif 2009 Total12 348,28 Taux de réalisation 96,47 % 0,21 % des dépenses réelles de fonctionnement

12 Section de fonctionnement Recettes Compte administratif 2009 RECETTES ChapitreLibellésPrévisionsRéalisations% Réal°dont rattachées 013Atténuation de charges84 000, ,98130,66% 70Produits des services , ,58124,52%73 962,25 73Impôts et taxes , ,07106,50%3 330,00 74Dotations Subventions , ,10103,25%25 525,52 75Autres produits gestion courante78 200, ,49126,84% 76Produits financiers Produits exceptionnels ,83 042Opérations d'ordre0,00 002Excédent antérieur reporté47 619,88 100,00% TOTAL , ,93107,83% ,77

13 Répartition des recettes de fonctionnement par nature Compte administratif 2009

14 Le chapitre 013 Atténuation de charges Total ,98 Taux de réalisation 130,66 % 1,52 % des recettes réelles de fonctionnement Compte administratif 2009

15 Le chapitre 70 Produits des services Total ,58 Taux de réalisation 124,52 % 9,51 % des recettes réelles de fonctionnement Compte administratif 2009

16 Le chapitre 73 Impôts et taxes Total ,07 Taux de réalisation 106,50 % 63,11 % des recettes réelles de fonctionnement Compte administratif 2009

17 Le chapitre 74 Dotations et subventions Total ,10 Taux de réalisation 103,25 % 24,32 % des recettes réelles de fonctionnement Compte administratif 2009

18 Le chapitre 75 Autres produits de gestion courante Total ,49 Taux de réalisation 126,84 % 1,37 % des recettes réelles de fonctionnement Compte administratif 2009

19 Le chapitre 77 Produits exceptionnels Total ,83 0,17 % des recettes réelles de fonctionnement Compte administratif 2009

20 Section dinvestissement Dépenses Compte administratif 2009 DEPENSES ChapitreLibellésPrévisionsRéalisations% Réal°Restes à réaliser 20Immobilisations incorporelles , ,6671,13% ,76 204Subv. D'équipement versées 600,00 543,0090,50% - 21Immobilisations corporelles , ,6971,37% ,72 23Immobilisations en cours , ,1712,13% ,00 16Emprunts et cautions , ,7099,10% 001Déficit antérieur reporté ,47 100,00% TOTAL , ,6928,53% ,48

21 Répartition des dépenses réelles dinvestissement par nature Compte administratif 2009

22 Principaux investissements réalisés en 2009 Orgeval

23 Les études (chapitre 20) ,66 Compte administratif 2009 – Section dInvestissement

24 La voirie ,27 Rue de la Vernade : ,50 Rue du haut dOrgeval : ,90

25 Le groupe scolaire Picquenard Compte administratif 2009 – Section dInvestissement Maîtrise dœuvre : ,00

26 Section dinvestissement Recettes Compte administratif 2009 RECETTES ChapitreLibellésPrévisionsRéalisations% Réal°Restes à encaisser 10Dotations, fonds et réserves , ,00100,51% 13Subventions d'équipement , ,7616,60% ,00 16Emprunts & cautions ,60 -0,00% 20Immobilisations incorporelles ,60 021Virement section fonctionnement ,40 -0,00% 040 ordreAmortissements , ,5387,53% 1068Affectation n ,00 100,00% TOTAL , ,8929,33% ,00

27 Répartition des recettes réelles dinvestissement par nature Compte administratif 2009

28 Les restes à réaliser 2009 Dépenses ,48 Recettes ,00 Compte administratif 2009

29 Laffectation du résultat Excédent de fonctionnement cumulé ,78 Affectation à la section dinvestissement ,00 Report en section de fonctionnement ,78 Compte administratif 2009


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