commission nationale de suivi accord égalité professionnelle Orange indicateurs 2014 : promotion et rémunération année 2014 DSPF/DRDP
1 sommaire préambule p.2 partie 1 promotion p.3 partie 2rémunération p.12
2 préambule Tous ces chiffres s’entendent au 31/12/2014. Par catégorie professionnelle on entend bande CCNT pour l’ensemble des indicateurs concernés. Pour mémoire, au cours de l’année 2013, FTSA est devenu Orange SA. Cette nouvelle entité regroupe les ex salarié-e-s FTSA, ex Orange Distribution mais aussi les ex salarié-e-s Orange SA.
3 partie 1 promotion référence de l'indicateur 15nombre de promotions par catégorie professionnelle 16nombre et taux de promotion des femmes par bande CCNT et par domaine métiers avec le taux de féminisation par bande source 17nombre de promotions inter-bande par catégories professionnelle (ACO+AFO) 18 détail des promotions par catégorie professionnelle (AFO) 19 nombre et taux de promotion des salarié-e-s à temps partiel par établissement principal 20durée moyenne pour obtenir une promotion depuis 1998 (restitué ACO+AFO promo inter-bandes et détail intra+inter-bandes pour les AFO) 21nombre de personne n’ayant pas eu de promotion depuis 10 ans par bande CCNT
4 promotion 15. nombre de promotions par catégorie professionnelle Bande CCNT après Promotion Bande CCNT Source Ratio des femmes dans les bandes source FemmesHommesEnsemble Taux de féminisation 2012 Taux de féminisation 2013 Taux de féminisation 2014 Taux de masculinisation 2014 B 0,00%05529,00%66,67%0,00%100,00% CB 26,70% ,00%47,95%38,10%61,90% DC 42,10% ,00%43,41%50,70%49,30% DBD 38,70% ,00%33,23%37,50%62,50% EDB 31,60% ,00%32,44%33,70%66,30% FE 32,10% ,00%34,81%33,70%66,30% GF 31,50% ,00%18,92%38,50%61,50% TOTAL Ratio femmes CDI 36,40% ,75%39,83%43,70%56,30% COMMENTAIRE : Le taux de féminisation des promotions est nettement supérieur au taux de féminisation de l’effectif en CDI. Il augmente de 9,7% entre 2013 et S’agissant des écarts avec le taux de féminisation de la bande source, l’année 2014 marque une amélioration significative pour toutes les bandes puisque cet écart est positif en dehors de la bande DBIS. Concernant la bande DBIS l’écart s’est nettement comblé puisqu’il n’est que de 1,2 point en 2014 versus 3,8 points en Pour la bande G dont l’écart avec le taux de féminisation de la bande source était négatif de près de 12 points, il est désormais de + 7 points. Ces résultats vont dans le sens des engagements de l’accord prévoyant sur les trois ans une correction des déséquilibres de l’accès des femmes aux niveaux DBIS et G.
5 Domaines Bande CCNT après Promotion Bande CCNT Source Ratio des femmes dans les bandes source FemmesHommesEnsembleTaux de féminisation Taux de masculinisation CLIENT B 0,00%000 CB 44,70% ,80%29,20% DC 61,40% ,60%33,40% DBD 55,50% ,50%50,50% EDB 40,70% ,20%60,80% FE 34,50% ,80%57,20% GF 30,90% ,80%72,20% TOTAL 50,30% ,60%39,40% GESTION SUPPORT B 0,00% ,00% CB 38,10% ,90%66,10% DC 48,50% ,00%37,00% DBD 63,30% ,10%37,90% EDB 50,70% ,80%53,20% FE 51,30% ,00%55,00% GF 45,80%561145,50%54,50% TOTAL 51,10% ,50%45,50% INNOVATION PROSPECTION B 0,00%000 CB 000 DC 50,00%101100,00%0,00% DBD 52,90%571241,70%58,30% EDB 21,80% ,80%79,20% FE 24,10% ,60%80,40% GF 18,10%0220,00%100,00% TOTAL 22,60% ,20%76,80% PRODUCTION CONTENU MULTIMEDIA B 0,00%000 CB 000 DC 40,00%101100,00%0,00% DBD 31,30% ,70%73,30% EDB 35,00%551050,00% FE 45,40%0000,00% GF 38,40%101100,00%0,00% TOTAL 40,00% ,70%59,30% TECHNIQUE INFORMATIQUE B 0,00%000 CB ,00% DC 24,90% ,90%72,10% DBD 27,50% ,80%75,20% EDB 20,50% ,00%80,00% FE 26,60% ,80%73,20% GF 24,40%0110,00%100,00% TOTAL 24,80% ,90%76,10% TECHNIQUE RESEAUX B 0,00%000 CB 8,20% ,10%90,90% DC 13,00% ,80%81,20% DBD 14,70% ,50%85,50% EDB 11,60% ,30%82,70% FE 17,00%552578,80%91,20% GF 16,20%32560,00%40,00% TOTAL 13,90% ,30%83,70% DOMAINE NON DEFINI B 0,00%000 CB ,00%0,00% DC 13425,00%75,00% DBD 0,00%12333,30%66,70% EDB 33,30%0110,00%100,00% FE 18,20%0000,00% GF 20,00%101100,00%0,00% TOTAL 18,30%461040,00%60,00% TOTAL 36,40% ,70%56,30% promotion 16. nombre et taux de promotion des femmes par bande CCNT et par domaine métiers avec le taux de féminisation par bande source
6 COMMENTAIRE Le taux de femmes promues sur les domaines métier techniques, Techniques Réseaux et Techniques Informatiques, s’accroît globalement de 6% entre 2013 et Sur la bande DBIS, les taux de féminisation des femmes promues sur ces domaines métiers sont en phase avec les taux de féminisation de la bande source. Notons que sur le domaine métier Technique Réseaux, le nombre de femmes promues en bande G est supérieure au nombre d’hommes promus sur cette même bande (3 vs 2). En 2013 cette proportion était de 1 pour 5 au profit des hommes.
7 promotion 17. nombre de promotions inter-bande par catégories professionnelle (ACO+AFO) Bande CCNT après Promotion Bande CCNT Source Ratio des femmes dans les bandes sources FemmesHommesEnsemble Taux de féminisation 2012 Taux de féminisation 2013 Taux de féminisation 2014 Taux de masculinisation 2014 CB 26,70% ,00%7,84%19,10%80,90% DC 42,10% ,00%42,70%50,70%49,30% DBD 38,70% ,00%33,64%42,60%57,40% EDB 31,60% ,00%33,17%36,60%63,40% FE 32,10% ,00%36,95%36,50%63,50% GF 31,50% ,00%23,08%41,20%58,80% TOTAL Ratio femmes CDI 36,40% ,81%38,25%46,60%53,40% COMMENTAIRE Les promotions inter bandes représentent près de 80% du total des promotions en 2014 contre de 68% en Le taux de féminisation de ces promotions s’élève à 46,6% soit 8 points de plus qu’en 2013 et 10 points de plus que le taux de féminisation de l’effectif. Sur la bande DBIS l’écart avec le taux de féminisation de la bande source pour les promotions inter bandes est très favorable (+ 4 points) alors qu’en 2013 le taux de féminisation dans la bande source (D) était supérieur de 3,5 points au taux de féminisation des femmes promues en bande DBIS.
8 promotion 18. détail des promotions* par catégorie professionnelle (AFO) * inter et intra-bandes Bande CCNT après Promotion Grade après Promotion Grade et bande CCNT Source** Effectif social femmes de l’année n-1 Ratio Femmes bande CCNT et grade Source FemmesHommesEnsemble Taux de féminisation 2012 Taux de féminisation 2013 Taux de féminisation 2014 Taux de masculinisation 2014 B I.2 vers I.3 I.2 531,30% %66.67% 0,00%100,00% C I.3 vers II.1 I ,30% %13.43% 21,40%78,60% II.1 vers II.2 II ,70% %49.92% 38,70%61,30% D II.2 vers II.3 II ,20% %40.91% 51,00%49,00% Dbis II.3 vers III.2 II ,80% %28.73% 40,50%59,50% III.2 vers III.3 III ,10% %30.29% 27,30%72,70% E III.3 vers IV.1 III ,00% %30.54% 31,60%68,40% IV.1 vers IV.2 IV ,00% %28.09% 27,40%72,60% F IV.2 vers IV.3 IV ,00% %27.38% 32,20%67,80% IV.3 vers IV.4 IV ,70% %27.91% 26,40%73,60% G IV.4 vers IV.5 IV ,10% %25.00% 50,00% IV.5 vers IV.6 IV ,00%145 0%14.29% 20,00%80,00% TOTAL Tous grades ,40% %37.99% 43,10%56,90% COMMENTAIRE Le taux de féminisation des promotions des fonctionnaires a augmenté de 13.5% passant de 38% en 2013 à 43.1% en ** Pour des raisons de commodités d’affichage les promotions sont affichées comme résultant du grade immédiatement inférieur. Cela ne fait pas apparaître les quelques cas de promotion résultant de 2 à 3 grades inférieurs. Les promotions sur le grade 2.2 ne proviennent pas systématique de 2.1 (intra bande) mais peuvent provenir du rang 1.3 (promotion inter bande)
9 promotion 19. nombre et taux de promotion des salarié-e-s à temps partiel par établissement principal CE Femmes promues à temps partiel Hommes promus à TP Taux de Femmes promues à TP* 2013 Taux de Femmes promues à TP* 2014 Taux d’hommes promus à TP** 2014 Contenus 100,00% 7,70% 0,00% DR renforcée Corse 105,90% 7,70% 0,00% DO Caraîbes 000,00% DO Centre Est 2236,10% 6,40% 3,80% Do Est 1923,80% 6,00% 2,50% DI IDF 2816,70% 5,70% 0,80% DO Nord 725,30% 2,80% 4,30% DO Normandie Centre 709,00% 4,10% 0,00% DO Ouest 1715,30% 4,80% 1,70% DO Réunion 005,90% 0,00% DO Sud 1514,30% 6,10% 2,20% DO Sud Est 925,30% 4,20% 5,60% DO Sud Oust 703,60% 3,30% 0,00% Finances 312,80% 6,30% Fonctions Supports 1826,10% 7,20% 8,70% ITRSI 2364,80% 3,20% RSI France 2036,80% 6,00% 2,30% SCE 2016,20% 4,50% 1,60% VMF 3536,70% 6,30% 5,00% TOTAL ,60% 5,00% 2,70% COMMENTAIRE Le taux de femmes promues à temps partiel hors TPS/TPA/TPI/ M.T thérapeutiques a légèrement baissé pour passer de 5.6% en 2013 à 5% en *taux de femmes promues à temps partiel = femmes promues à temps partiel (hors TPS/TPA/TPI/M.T thérapeutiques) / femmes à temps partiel (hors TPS/TPA/TPI/ M.T thérapeutiques) **taux d’hommes promus à temps partiel = hommes promus à temps partiel (hors TPS/TPA/TPI/M.T thérapeutiques) / hommes à temps partiel (hors TPS/TPA/TPI/M.T thérapeutiques)
10 promotion 20. durée moyenne pour obtenir une promotion depuis 1998 (restitué ACO+AFO promo inter-bandes et détail intra+inter-bandes pour les AFO) ACO + AFO au 31/12/ INTERBANDES Bande Femmes 2012 Femmes 2013 Femmes 2014 Hommes 2012 Hommes 2013 Hommes 2014 Ensemble 2012 Ensemble 2013 Ensemble 2014 B 7,12 6,909,22 9,547,33 7,12 C 6,906,966,7910,6310,9010,829,9210,1610,04 D 9,5610,0510,279,009,619,849,249,8010,03 DB 6,426,586,747,577,868,147,197,447,66 E 7,027,427,587,507,927,947,357,777,82 F 7,187,317,536,907,057,166,997,147,28 G 5,595,706,135,385,535,655,435,575,77 MOYENNE 8,268,658,878,518,929,068,428,838,99 AFO au 31/12/2014 – INTRA ET INTERBANDES AVEC FOCUS INTRABANDES COMMENTAIRE : Pour les promotions inter bandes (ACO+AFO), l’écart femmes hommes a diminué pour atteindre 2 mois et 8 jours en 2014 (3 mois et 7 jours en 2013), au bénéfice des femmes. En ce qui concerne les fonctionnaires, l’écart femmes hommes reste constant avec 7 mois et 10 jours au bénéfice des hommes. BandeGrades Femmes 2012 Femmes 2013 Femmes 2014 Hommes 2012 Hommes 2013 Hommes 2014 Ensemble 2012 Ensemble 2013 Ensemble 2014 B I.1 vers I , , ,18 I.2 vers I , , ,62 C I.3 vers II , , ,22 II.1 vers II , , ,16 D II.2 vers II , , ,93 DB II.3 vers III , , ,67 III.1 vers III , , ,58 III.2 vers III , , ,27 E III.3 vers IV , , ,47 IV. vers IV , , ,68 F IV.2 vers IV , , ,51 IV.3 vers IV , , ,00 G IV.4 vers IV , , ,13 IV.5 vers IV , , ,63 TOTAL , , ,51
11 promotion 21. nombre de personne n’ayant pas eu de promotion depuis 10 ans par bande CCNT BandeFemmesHommesEnsemble Taux de féminisation 2012 Taux de féminisation 2013 Taux de féminisatio n 2014 Taux de masculinisation 2014 B ,78%15,04%18,60%81,40% C ,48%44,74%43,70%56,30% D ,36%25,30%26,80%73,20% DB ,48%25,32%25,70%74,30% E ,50%32,79%32,60%67,40% F ,11%29,09%29,80%70,20% G ,25%21,93%19,00%81,00% TOTAL ,17%34,19%33,40%66,60% COMMENTAIRE : Le nombre de personnes sans promotion depuis 10 ans baisse cette année. En effet, on compte en personnes de moins qu’en Cela s’explique notamment par la diminution du nombre de personnes sans promotion depuis 10 ans dans la bande C passant de en 2013 à en Le taux de féminisation des personnes sans promotion diminue de 2.3% et se situe à 33.4%.
12 partie 2 rémunération référence des indicateurs présentés 37nombre et taux de femmes ayant bénéficié d’une mesure de correction salariale 38pourcentage moyen des mesures de correction salariale 39pourcentage moyen d’augmentation individuelle attribué aux femmes ayant bénéficié d’une mesure de correction salariale 40salaire global de base annuel par bande CCNT par sexe, par âge (1er décile, moyenne, médiane, 9ème décile) 41complément France Télécom des fonctionnaires B, C, D : montant moyen 42part variable managériale annuelle versée l’année N-1 : montant moyen et pourcentage du SGB –Dbis, E, F et G 43primes exceptionnelles des salarié-é-s B, C, D : nombre de bénéficiaires et montant moyen 44salaire à l’embauche : point haut, point bas et point médian par sexe et par bande
13 rémunération 37. nombre et taux de femmes ayant bénéficié d’une mesure de correction salariale 38. pourcentage moyen des mesures de correction salariale 39. pourcentage moyen d’augmentation individuelle attribué aux femmes ayant bénéficié d’une mesure de correction salariale COMMENTAIRE Ces mesures de correction ont été mises en œuvre dans le cadre des dispositions de l’accord salarial 2014 Orange SA portant sur l’égalité professionnelle (article 9.1.2). Cet accord prévoyait un budget consacré à des mesures individuelles de correction d’écart de salaire femmes/hommes, d’une part pour les femmes salariées de droit privé bandes CCNT C et D, et d’autre part pour les femmes cadres, salariées de de droit privé et fonctionnaires bandes CCNT Dbis, E, F, G. FEMMES SALARIÉES DE DROIT PRIVÉ BANDES CCNT C ET D budget moyen de mesure égalité salariale : 0,10% des salaires des femmes C et D réalisé : 0,11% FEMMES SALARIÉES DE DROIT PRIVÉ ET FONCTIONNAIRES, BANDES CCNT DBIS, E, F, G budget moyen de mesure égalité salariale : 0,10% des salaires des femmes C et D réalisé : 0,10% % moyen d’augmentation individuelle de ces 485 femmes : 0,3% (rappel du budget moyen d’augmentation individuelle des cadres : 0,4%, avec un minimum égal ou supérieur à 1% lorsqu’une augmentation individuelle est attribuée
14 rémunération 40. salaire global de base annuel par bande CCNT par sexe, par âge (1er décile, moyenne, médiane, 9ème décile) COMMENTAIRE Salaire global de base pour une activité à temps complet, constaté en décembre SALAIRE GLOBAL DE BASE MOYEN SALAIRE GLOBAL DE BASE MÉDIAN
15 rémunération 40. salaire global de base annuel par bande CCNT par sexe, par âge (1er décile, moyenne, médiane, 9ème décile) COMMENTAIRE Salaire global de base brut pour une activité à temps complet, constaté en décembre SALAIRE GLOBAL DE BASE 1ER DÉCILE SALAIRE GLOBAL DE BASE 9ÈME DÉCILE
16 rémunération 41. complément France Télécom des fonctionnaires B, C, D : montant moyen COMMENTAIRE Complément salarial brut annuel pour une activité à temps complet, décembre 2014.
17 rémunération 42. part variable managériale annuelle versée l’année N-1 : montant moyen et pourcentage du SGB –Dbis, E, F et G COMMENTAIRE Part variable managériale versée en 2014.
18 rémunération 43. primes exceptionnelles des salarié-é-s B, C, D : nombre de bénéficiaires et montant moyen COMMENTAIRE Les bénéficiaires des primes exceptionnelles attribuées en 2014 représentent environ 18% des effectifs bandes B, C, D. Répartition par sexe : 39% de femmes et 71% d’hommes
19 rémunération 44. salaire à l’embauche : point haut, point bas et point médian par sexe et par bande COMMENTAIRE Bande C : les recrutements féminins sont très majoritairement sur des métiers de vente (69%), les recrutements masculins sont très majoritairement sur des métiers techniques (75%). Le salaire médian des recrutements sur les métiers de vente s’établit à € pour les hommes et les femmes, celui sur les métiers techniques s’établit à € pour les hommes et les femmes. Bande D : les recrutements masculins sont très majoritairement sur métiers techniques (90%), les recrutements féminins se répartissent entre vente(19%), support (infirmières et comptables) (26%) et métiers techniques (52%). Bande DB : les recrutements féminins concernent des infirmières, les recrutements masculins sont répartis (vente, support, techniques). Bande E : les recrutements féminins s’équilibrent entre métiers techniques (40%), de la vente et support (20% chacun), les recrutements masculins s’effectuent majoritairement sur des métiers techniques (TIS/TNE 49%) et dans une moindre mesure sur des métiers de la vente (31%). Bande F : les recrutements féminins sont majoritairement sur des métiers support, et notamment des médecins expérimentées, les recrutements masculins s’équilibrent entre métiers support d’une part, et métiers techniques et dans une moindre mesure de la vente d’autre part.