Evaluation des Risques Professionnels

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Le projet EvRP 2 Produit existant et utilisé par le CNRS, permettant la production du document unique Intérêt manifesté par le groupe Gp’Sup pour que ce produit puisse être utilisé par les établissements de l’enseignement supérieur Conclusion du groupe de travail Amue/Universités/CNRS : Le produit convient aux universités moyennant quelques adaptations : Mécanisme d’authentification Vocabulaire La cotation (libre) Transfert des données entre les organismes et établissements

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Le projet EvRP 3 Projet commun Amue /CNRS Nécessité de refonte technique Décision d’une souche unique utilisée par le CNRS et les adhérents de l’AMUE. Janvier 2011: Début des développements Juillet 2011 Mise à disposition des sites pilotes: Paris Descartes, Angers, UPMC.

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Le circuit de fonctionnement Hygiène et Sécurité 4

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels DUER et EvRP EvRP permet la mise à jour, le suivi et l’édition du DUER L’application EvRP a été réalisée en cohérence avec le guide méthodologique MESR/CNRS Il permet l'évaluation des risques rattachés aux locaux, aux matériels ainsi qu’aux activités des unités de travail sans oublier les conditions de travail. EvRP est une application qui rationnalise et orchestre l'action d'évaluation des risques professionnels tout en répondant aux normes réglementaires. 5 5

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels DUER et EvRP Les facteurs de risques référencés dans EvRP sont les facteurs du Guide méthodologique. Ambiance Charge mentale Chutes Electricité Equipements de travail Equipements sous pression Expérimentation animale Incendie Laser Liquides cryogéniques et Gaz Manutention mécanique Mission Plongée Rayonnement ionisants Rayonnement non-ionisants Risques biologiques Risques chimiques Travail sur écran Autres risques A chaque facteur de risque est rattaché un questionnaire facilitant l’évaluation des risques. Toutefois, cette cotation automatique peut être désactivée à la carte, unité par unité. 6 6

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Mise en place du projet La définition de la stratégie autour du système d’information impose de: Définir des objectifs et des priorités Prendre en compte les différents intervenants De faire un diagnostic de la situation existante D’identifier les ressources Choisir les axes de communication. Les objectifs doivent être: Discutés Hiérarchisés Validés communiqués 7 7

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Objectifs du projet 8 Améliorer la visibilité sur les données Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail. Centraliser les données Faciliter l’établissement du document Unique. Pouvoir répondre aux demandes de pilotage. Améliorer la visibilité sur la répartition des actions au sein de l’établissement. Piste de réflexion: L’intégration d’EvRP dans le l’urbanisation SI de l’établissement.

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Eléments à formaliser Les priorités, les objectifs opérationnels mais aussi les contraintes, Définir qui fera quoi? Planifier, établir un calendrier des principales actions, Avoir une vue d’ensemble et transverse, Disposer d’un document de référence validé par l’ensemble des acteurs. 9

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels 10 La communication autour du projet Le contenu et les modalités de la communication seront fonction: Des objectifs à atteindre Faire connaître EvRP, son périmètre ses impacts sur le SI de l’établissement: (surtout dans les unités de recherche) Expliquer les plus-values de l’outil, Faire connaître les étapes du projet, son état d’avancement. Des populations visées

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels 11 La mise en place de l’équipe projet L’équipe projet est une structure transverse et opérationnelle. Les membres de cette équipe doivent: Etre disponibles Avoir des fonctions identifiées et distribuées Chef de projet Porteur politique Responsables fonctionnels Directeurs de laboratoires, CoHS Responsables système d’information Responsable formation Travailler en étroite collaboration

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Le projet EvRP 12 Aujourd’hui : L’Application est en phase de qualification par 3 sites pilotes : Université d’Angers Université Pierre et Marie Curie Université Paris Descartes Après la qualification validée par les sites pilotes, nous procéderons à la généralisation du produit. Nos objectifs en termes de calendrier: Décembre 2011: Appel à candidature pour 1 ère vague d’établissements (15) Février 2012: 1 ère vague de déploiement.

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Savoir évaluer les risques 13

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Site pilote : Université d’Angers Exemple de mise en place du projet Evrp dans un des sites pilotes

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Historique du document unique L’Université d’Angers a commencé l’évaluation par les laboratoires en 2005 en mettant en place sa propre application informatique (52% des unités de travail de l’ensemble de l’université ont fait leur évaluation) L’étape suivante : réaliser l’évaluation des risques des unités de travail « administratives » et réactualiser ou compléter l’évaluation des laboratoires en utilisant le logiciel proposé par l’AMUE

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels La démarche EVRP Logiciel créé par le CNRS, repris par l’AMUE (Agence de Mutualisation des Universités et Etablissements) Adapté aux laboratoires, technique pour les sites majoritairement littéraires Décision validée par le DGS et la DSI de centraliser informatiquement cette démarche. Mise en place d’un groupe technique restreint avec un référent informatique et un référent H et S sous la conduite du DGS.

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels La démarche EVRP Organisation proposée : - Lancement d’un questionnaire auprès des assistants de prévention et agents des « sites littéraires » de juin à septembre Remontée des informations au SHSE - Saisie des données dans le logiciel EVRP Avantages : -Formation de 2 personnes au logiciel -Base de données cohérente, commune et exploitable

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Présentation de la démarche Questionnaire s’adressant à la fois À l’assistant de prévention de composante À l’assistant de l’unité Aux agents utilisateurs du local

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels L’assistant de prévention de composante Il remplit le questionnaire concernant les questions d’ordre générale : celles du bâtiment

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P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Contenu du questionnaire Si la réponse de la question est oui, veuillez saisir les mesures de prévention qui existent pour diminuer ce risque, à la fois organisationnel, humain et technique risque est identifié Si la réponse de la question est non, un risque est identifié, veuillez donc justifier votre réponse, saisir les mesures de prévention qui existent pour éviter ou diminuer ce risque et les mesures de prévention à mettre en place

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels L’assistant de prévention de l’unité Il remplit le questionnaire concernant les questions pour chaque local répertorié (bibliothèque, bureau, salle de repos, etc…) avec l’aide de l’assistant de prévention de composante

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P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels L’ agent Il répond aux questions en fonction de son propre poste. Si plusieurs agents occupent un seul bureau, ils remplissent le questionnaire d’une manière collective C’est l’assistant de prévention de composante qui se charge de récupérer tous les questionnaires des agents

P r e s e n t a t i o n Département Accompagnement des Logiciels Les actions à venir Depuis octobre 2011 le groupe technique fait remonter les incidents du logiciel et teste les versions proposées par l’AMUE A partir de décembre, mise en place de la structure de l’Université dans le logiciel (composante, unité de travail, bâtiment, étage, local, type de poste, type d’actions…) De janvier à avril 2012, phase de production pour intégrer les données D’avril à juillet 2012, validation par unité de travail (Directeurs et assistants de prévention) des DU