CoPil SiMSEO CoPil SiMSEO 29 juin 2016
ORDRE DU JOUR Sensibilisation / formation Point d’avancement Retour sur les premières sessions de sensibilisation / debriefing de la session du 28 juin Sessions à venir Recensement des formations des plateformes Point d’avancement Recrutement ETP Projets PME Aspects financiers : retour DGE Veille européenne Autres points & prochain CoPil CoPil SiMSEO 29/06/2016
COPIL SIMSEO Genci Plateformes Marie-Hélène Vouette, Jean-Philippe Proux, Maud Loret, Thomas Palychata Plateformes Normandie : Marie-Sophie Cabot Ile-de-France : Pascal Frey, Edouard Audit, Philippe Bigeon Champagne-Ardenne : Arnaud Renard Alsacalcul-Services : Romaric David, Catherine Ledig, Anna Plessa, Abdelkader Hamadi Auvergne-Rhône-Alpes : Emmanuel Maître Occitanie : Boris Dintrans Snasa : Charles Garnier CoPil SiMSEO 29/06/2016
Sensibilisation / formation (1/3) Retour sur les premières sessions de sensibilisation Précédentes sessions 24 mai à Evry à la CCI Essonne 6 PME (éditeur de logiciel, conseil en développement d’entreprises, union des forgerons, urbanisme, outillage en aéronautique et mécanique de précision) 16 juin à Paris au CSTB 16 PME (architectes, bureau d’études…) Debriefing de la session du 28 juin au Forum Teratec Autres événements réalisés 14-16 juin à Strasbourg : Alsacalcul HPC Event CoPil SiMSEO 29/06/2016
Sensibilisation / formation (2/3) Sessions à venir Le 5 juillet à Strasbourg Location : Alsace Innovation Heure : de 8h30 à 10h30 Le 7 juillet à Nantes Location : Atlanpôle Le 29 septembre à Toulouse En cours d’organisation Septembre : Bordeaux Octobre : Strasbourg (salon i-Novia) et Caen Octobre / novembre : Rennes Novembre / décembre : Reims Avec ajout présentation CIR par DRRT CoPil SiMSEO 29/06/2016
Sensibilisation / formation (3/3) Recensement des formations des plateformes A valider / compléter pour les mois à venir CoPil SiMSEO 29/06/2016
Point d’avancement (1/3) Recrutement des ETP Rappel : versement avance ETP par GENCI Après justificatif recrutement / lettre de mission Plateforme Nom Durée du contrat Contact Alsacalcul-Services Abdelkader Hamadi CDD abdelkader.hamadi@unistra.fr 06 48 89 58 10 03 88 43 82 76 Snasa Charles Garnier CDI c.garnier@catie.fr 05 64 31 01 07 Ile-de-France Elise Quentel CDD (18 mois) Recrutement à partir du 15 septembre 2016 Occitanie Chargé d’affaires : Nadine Marouzé Support calcul PME/ETI : Mickaël Duval (IR CNRS) à partir du 01/09/16 CDD 18 mois - Normandie Personnel CRIANN Affectation de temps marie-sophie.cabot@criann.fr 02 32 91 42 91 Champagne-Ardenne En cours de recrutement Auvergne-Rhône-Alpes Versement avance en cours CoPil SiMSEO 29/06/2016
Point d’avancement (3/3) Aspects financiers : retour DGE Quelle prise en compte de la TVA dans les relevés de dépenses pour les organismes assujettis ? Report des montants TTC des prestations facturées aux PME et ETI sous réserve que les prix des opérations soient établis conformément aux dispositions 360 à 380 du Bofip (http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/375-PGP.html#375-PGP_330_0131). L’intégralité de la TVA perçue, qu’elle soit apportée par les PME / ETI ou par la subvention, devra être reversée à l’Etat Reversement de la subvention par Genci directement à un partenaire de la plateforme ? Sous réserve que, conformément aux conditions générales de la convention Bpifrance (Annexe 1-C), toutes les dispositions soient prises pour que le financement public et tout avantage qui en résulte soient quantifiables et démontrables et qu’un mécanisme approprié garantisse qu’ils seront intégralement répercutés sur le Bénéficiaire Final (PME) Crédit Impôt Recherche / Crédit Impôt Innovation à prendre en compte dans les plafonds applicables aux PME ? Le CIR n’est pas une aide d’Etat, il n’est pas à prendre en compte Le CII est une aide aux PME pour les projets R&D de type prototypes de recherche. Il ne vise pas à soutenir l’accès des PME à des services de conseil et d’appui en matière d’innovation. A prendre en compte uniquement dans le cas d’une prestation de conseil en vue de la mise au point d’un prototype ou démonstrateur (avec cumul aide fiscale et subvention dans la limite des 50%) CoPil SiMSEO 29/06/2016
VEILLE EUROPÉNNE Calendrier des événements / appels à projets Objectifs Promouvoir SiMSEO En Identifiant / contactant les institutions, organismes et groupes de lobby pertinents En participant aux groupes de travail européens du domaine (avec partage d’information / d’expérience) Trouver des sources de financement européens A travers les appels à projets des programmes européens / réseaux d’initiatives similaires à SiMSEO Partager l’information avec les plateformes régionales Afin d’insérer les plateformes / PME au sein des projets / initiatives européens existants Mise en place Envoi d’une veille régulière par mail par Alsacalcul-Services / Genci Avec synthèse par Genci à chaque CoPil Relai au fil de l’eau des actions menées au niveau européen par Genci / plateformes Implication dans un projet européen, participation à un événement / conférence… Calendrier des événements / appels à projets Evénement passé / à venir Date et lieu Point d’attention I4MS : Fostering Digital Industrial Innovation in Europe 23 juin 2016 à Amsterdam Mise en place et suivi d’un réseau de Digital Innovation Hubs par la Commission Européenne A suivre également EFFRA : association de promotion des nouvelles technologies dans l’industrie (Factories of the Future). Rapports et calendrier des appels à projets mis à jour régulièrement Appels à projets en cours / à venir Échéancier Site internet SHAPE Lancement: 22 juin 2016 http://www.prace-ri.eu/hpc-access/shape-programme/fourth-call/ Fortissimo 2 Lancement: novembre 2016 http://www.fortissimo-project.eu CoPil SiMSEO 29/06/2016
Autres points & Prochain copil Septembre 2016 : lancement reporting annuel Octobre 2016 : prochain CoPil en région ? CoPil SiMSEO 29/06/2016