flexibilité interneflexibilité externe durée de travail/ampleur du travail temps partiel (variable) travail intermittent petits travaux / side-jobs horaire de travail horaire variable et flexible travail de nuit lieu de travail travail à domicile/télétravail travail nomade stabilité dans l’emploi contrats précaires (CDD, intérim, …) nouveaux statuts (pseudo-)indépendants identité de l’employeur prêt temporaire de main-d’oeuvre portage salarial groupements d’employeurs labour pooling / labour sharing
ProContra Eviter licenciements Adaptation rapide Imitation des heures rémunérées EconomiesInsécurité juridique Climat social/Motivation Turn-Over
ProContra Intégration sociale, bien-être Sécurité & SantéFormation Instabilité financière augmenter revenus éviter déplacement vie privée/familiale
contracter = prévoir flexibiliser = décontractualiser
travail posté / de nuit travail dominical
télétravail
comptes épargne - temps travail nomade
travail à temps partiel travail à durée variable ? L D GB zero-hour contracts Arbeit auf Abruf ? Temps partiel flexible ? Clause de fixité expresse Pas de clause : x + 20 % Clause plus large … CCT Nettoyage : + 50 % (95-142,5 h/ mois) Trav. Parl % (20 – 36 h/ semaine)
Contrôle d’opportunité ?Plutôt ouiNon Remise en question de la qualité de la gestion ?Plutôt ouiNon Exigence d’une situation déficitaire ?Plutôt ouiNon Appréciation de la situation au sein du groupe dans son ensemble ? OuiNon Obligation de justifier la sélection sociale ?OuiNon Obligation de proposer des réaffectations dans l’entreprise/groupe ? OuiNon Obligation de proposer/financer des mesures d’accompagnement ? OuiNon L F
Contrat à durée déterminée (CDD) Travail intérimaire
contrat intermittent L F CSJ 2011 : «porteur de journaux remplaçant embauché « pour un minimum de 100 heures par an » CSJ 2011 & 2014 : congé sans solde durant les vacances scolaires
contrat simplifiés L L F D B
situation classique S E
travail intérimaire SiSi EiEi C
cumul d’emplois S E1E1 E2E2
employee sharing (labour pooling) S E1E1 E2E2 E3E3
Gruppenarbeitsverhältnis S1S1 E S2S2
contrats en cascade E/SES
portage salarial SpSp EpEp C
L F
faux indépendants