TYPE DES DOSSIERS - Dossier EnR complet - Dossier mairie - Dossier raccordement - Dossier consuel Workflow de vie d’un DOSSIER 17/01/2016 SOS Photovoltaïque Suivi des démarches Type DOSSIERMAIRIEINSTALLERDFCONSUELCommence à l’étape EnR complet MAIRIE: PREPARATION Mairie Non concerné MAIRIE: PREPARATION RaccordementNon concerné Non concerné INSTALLATION A CONTROLER ConsuelNon concerné CONSUEL Un statut « Non concerné » effectue un saut d’étape du bloc concerné Lors de la création d’un dossier: Les statuts sont automatiquement positionnés à la création du dossier en fonction de son type. Si non concerné par le bloc ALORS STATUT = Non concerné (saut d’étape) SI concerné ALORS STATUT = A statuer Dans tous les cas, les statuts peuvent toujours être positionnés manuellement si besoin BLOC

DOSSIER ANNULE OK: Délai non encore atteint WARNING: Dernier jour avant ALERTE ALERTE: Délai dépassé Indicateurs de suivi d’avancement: Sur choix de l’utilisateur, à chaque étape, le dossier peut passer en statut ANNULE 698 CREATION DOSSIER 600 MAIRIE: TRAITEMENT - Délais 0 jours - Cible Mairie: BDF / Pas BDF / Restriction particulière / En attente / Non prioritaire TYPE DES DOSSIERS - Dossier EnR complet - Dossier mairie - Dossier raccordement - Dossier consuel Workflow de vie d’un DOSSIER 17/01/2016 SOS Photovoltaïque Suivi des démarches *Récépissé de dépôt MAIRIE présent - *N° DP - *Date de récépissé DP - *STATUT MAIRIE Attente accord Création Rendez-vous ALERTE (max délais accord mairie): EVT à 30j si non BDF Evt à 60 jours si BDF MAIRIE: PREPARATION CALPINAGE Photomontage MAIRIE présent Affectation à INES (elle est en restriction de données, donc elle ne peut voir que les dossiers qui lui sont affectés) MAIRIE: ENVOI 604 * STATUT MAIRIE Attente récépissé *Date envoi courrier MAIRIE Déclencheur sur passage Affectation à GROUP GENERAL - Délais 0 jours Déclencheur sur passage DOSSIER EnR complet / Mairie * ERDF* MAIRIE* INSTALL* CONSUEL MAIRIE: PREPARATION DP 603 -Courrier MAIRIE présent - Délais 5 jours - Délais 0 jours

INSTALLATION A CONTROLER - SI DOSSIER EnR complet / Mairie - * Document Mandat présent - * Raccordeur à renseigner -* Cible Raccordement: Classique / Augmentation de puissance - * Statut Installation effectué- Date installation prévisionnelle atteinte (Warning) ou dépassée (Alerte) 15 jours si non renseignée 610 SI raccordement ETATSI raccordement PRIVE Cible Raccordement: Classique - * Type de raccordement (Totalité / surplus / Autoconsommation - * Puissance de raccordement Cible Raccordement: Augmentation de puissance -* Nouvelle Puissance de raccordement - * Ancienne puissance - * Total puissance -* Ancienne Réf CRAE - * Ancien Onduleur (marque / Modele / Nombre) - * Onduleur (marque / Modele / Nombre) - * Case à cocher « Précédente installation mise en service » Si case à cocher fusion - * Puissance de 1ère installation - * Puissance de 2 ème installation - * Puissance de 3 ème installation - * Puissance total Déclencheur sur passage Alerte facturation * ERDF* MAIRIE* INSTALL* CONSUEL

PDR / AVENANT - * Date PDR reçu - * Montant du devis (peut être = 0€) - * Date de devis - * Case à cocher « J’ai vérifié la puissance » 620 Date de devis atteinte (Warning) ou dépassée (Alerte) 10 jours si non renseignée INSTALLATION RACCORDEMENT CLASSIQUE - * Date de demande de raccordement - * N° affaire - * N° de CRAE Date demande de raccordement atteinte (Warning) ou dépassée (Alerte) 10 jours si non renseignée 615 INSTALLATION RACCORDEMENT REGIE 616 * ERDF* MAIRIE* INSTALL* CONSUEL SI raccordement ETATSI raccordement PRIVE Déclencheur sur passage Alerte facturation Données non obligatoire Date obtention CRAE Date RdV d’étude (sup case à cocher)

FINALISATION - Si STATUT ERDF n’est pas en Non concerné, * Date de pose de compteur - * Date de mise en service - Facture: N° facture / Montant / Date d’ émission / Date de règlement - Tous les évènements doivent être clôturés Délais 45 jours DOSSIER CLOTURE CONSUEL * Statut CONSUEL Conforme - * Date envoi consuel -* Date transmission ERDF DOSSIER EnR complet / Mairie * Document Accord mairie Présent SI le STATUT mairie n’est pas en litige * ERDF* MAIRIE* INSTALL* CONSUEL A valider avec SOS

DOSSIER ANNULE OK: Délai non encore atteint WARNING: Dernier jour avant ALERTE ALERTE: Délai dépassé Indicateurs de suivi d’avancement: Sur choix de l’utilisateur, à chaque étape, le dossier peut passer en statut ANNULE 698 CREATION DOSSIER 600 TYPE DES DOSSIERS -Dossier calpinage Workflow de vie d’un DOSSIER 17/01/2016 SOS Photovoltaïque Suivi des démarches CALPINAGE - Document Photomontage (MAIRIE) présent 670 FINANCIER - N° facture - Montant de la facture -Date d’émission de facture - Date règlement facture FINALISATION 680 -Aucune condition DOSSIER CLOTURE 695 Délais 45 jours Délais 5 jours Délais 0jour

DOSSIER ANNULE OK: Délai non encore atteint WARNING: Dernier jour avant ALERTE ALERTE: Délai dépassé Indicateurs de suivi d’avancement: Sur choix de l’utilisateur, à chaque étape, le dossier peut passer en statut ANNULE 698 CREATION DOSSIER 600 TYPE DES DOSSIERS -Dossier TVA Workflow de vie d’un DOSSIER 17/01/2016 SOS Photovoltaïque Suivi des démarches DOSSIER CLOTURE 695

STATUTS DES BLOCS DE DONNEES Workflow de vie d’un DOSSIER 17/01/2016 SOS Photovoltaïque Suivi des démarches STATUTS Bloc INSTALLATION STATUTS Bloc MAIRIE STATUTS Bloc ERDF STATUTS Bloc CONSUEL Sans statut Non concerné A faire Attente CRAE Incomplet client Incomplet SOS Attente PDR PDF Reçu Accord Accord tacite Refusé Litige Sans statut Non concerné A faire Incomplet Conforme Attente de visa