Sujet 3.4 Quiz et Discussion Passifs Sections 20, 21 & 28 Les IFRS pour PME Sujet 3.4 Quiz et Discussion Passifs Sections 20, 21 & 28

Section 20 – Discussion questions Question 1: Location simple non annulable de 10 ans sur un batiment. Les loyers pour les années 1 à 5 sont de = 0 & de CU5,000 chaque année de 6 à 10 En année 1 la charge de loyer est de: CU0? CU2,000? CU2,500? CU5,000?

Section 20 – Discussion questions 3 Question 2: Le 1/1/20X1 A a vendu une machine à une banque et l’a relouée pour 3ans. Faits sur la machine & la cession -bail: PV = CU200,000; MC = CU70,000; JV = CU200,000; durée de vie résiduelle= 3 ans; valeur résiduelle = 0; loyer = CU77,606 par an (payable à terme échu); taux d’intérêt implicite dans le contrat = 8% par an. Que reconnaitrait A en résultat pour l’exercice terminé le 31/12/20X1? 3

Section 20 – Discussion questions 4 Question 2 suite: CU130,000 plus value sur la vente de l’immo & CU77,606 de charge de loyer. CU23,333 dotation aux amortissements & CU16,000 de frais financiers (pas de produit). CU43,333 de produit (gain différé amorti sur vente Immo); CU23,333 dotation aux amortissements; & CU16,000 de frais financiers. CU43,333 de produit (gain différé amorti sur vente immo); CU66,667 dotation aux amortissements; & CU16,000 frais financiers. 4

Section 20 – Discussion questions 5 Question 3: comme question 2, sauf que la durée de vie résiduelle de la machine = 30 ans & le loyer = CU23,000 par an sur la durée du contrat (3 ans). Que comptabiliserait A dans le compte de résultat pour l’année terminée le 31/12/20X1? 5

Section 20 – Discussion questions 6 Question 3 suite: CU130,000 Plus value sur la vente d’immo & CU23,000 charge de loyer. CU23,333 dotation aux amortissements & CU16,000 frais financiers (pas de produit). CU43,333 produit (gain différé amorti sur vente d’immo); CU23,333 dotation aux amortissements; & CU16,000 frais financiers. CU43,333 produit (gain différé amorti sur vente d’immo); CU66,667 dotation aux amortissements; & CU16,000 frais financiers. 6

Section 21 – Discussion questions 7 Question 3*: les provisions sont mesurées à la meilleure estimation du montant requis pour régler l’obligation à la date du bilan . Quand la provision concerne un grande population d’éléments, le montant de l’estimation: Reflète la pondération de tous les résultats possibles par les probabilités qui leur sont associées? est déterminé comme étant le résultat individuel le plus probable? est le résultat individuel le plus probable ajusté pour prendre en considération les autres résultats possibles? * see question 3 in Module 21 of the IFRS Foundation training material 7

Section 21 – Discussion questions 8 Question 4*: Les provisions sont mesurées à la meilleure estimation du montant requis pour régler l’obligation à la date du bilan. Quand la provision vient d’une obligation unique, l’estimation du montant: Reflète la pondération de tous les résultats possibles par les probabilités qui leur sont associées? est déterminée commme étant le résultat individuel le plus vraisemblable? est le résultat individuel le plus vraisemblable ajusté pour tenir compte des autres résultats possibles? * see question 4 in Module 21 of the IFRS Foundation training material 8

Section 21 – Discussion questions 9 Question 6*: A est défendeur dans un procès pour infraction en matière de brevets. Le Tribunal doit décider en 12/20X2. 30% de chances pour que le tribunal repousse la plainte. Si non, 20% de chances qu’A paye CU200,000 & 80% de chances qu’il paie CU100,000. Un ajustement du risque de 7% des cash flows attendus pour refléter les incertitudes dans les estimations de cash flows est opéré. * see question 6 in Module 21 of the IFRS Foundation training material 9

Section 21 – Discussion questions 10 Question 6 suite: Un taux d’actualisation approprié est 10% par an. Au 31/12/20X1 A comptabilise une provision de? 0? CU100,000? CU84,000? CU89,880? CU81,709? 10

Section 21 – Discussion questions 11 Question 7*: Comme la question 6 sauf que la divulgation de quelques parties de cette information sur le procès pourrait causer un sérieux préjudice à la position de A dans son litige sur la prétendue infraction de brevet. Au 31 Decembre 20X1, A devrait: * see question 7 in Module 21 of the IFRS Foundation training material 11

Section 21 – Discussion questions 12 Question 7 continued: Ne pas comptabiliser de provision. Divulguer la nature générale du litige, ainsi que le fait et la raison pour laquelle l’information n’a pas été révélée? Comptabiliser une provision mesurée à la meilleure estimation & divulguer la nature générale du litige, avec le fait et la raison pour laquelle l’information n’a pas été révélée. Comptabiliser une provision mesurée à la meilleure estimation & divulguer l’information requise par les paragraphes 21.14–21.16. 12

Section 28 – Discussion questions 13 Question 2*: Les employés de A ont chacun droit à 20 jours de congés payés par année calendaire. Les congés non pris ne peuvent être reportés et ne confèrent pas de droits acquis. L’entité clôture ses comptes le 31 décembre. Les CP sont: Un avantage du personnel à court terme? Un avantage postérieur à l’emploi? Un autre avantage à long terme? Un avantage de fin de contrat? * see question 2 in Module 28 of the IFRS Foundation training material 13

Section 28 – Discussion questions 14 Question 3*: Comme question 2, sauf que les congés payés non pris sont payés le 31 Décembre de chaque année (cad des droits sont acquis à la fin de chaque année mais ils ne s’accumulent pas). Est ce? Un avantage des salariés CT? Un avantage postérieur à l’emploi? Un autre avantage long terme? Un avantage de fin de contrat? * see question 3 in Module 28 of the IFRS Foundation training material 14

Section 28 – Discussion questions 15 Question 4*: Comme Ex 2, sauf que les congés non pris peuvent être reportés pour un an (cad ils s’accumulent mais pas de droits acquis) Les congés payés sont: Un avantage des salariés CT? Un avantage postérieur à l’emploi? Un autre avantage à long terme? Un avantage de fin de contrat? * see question 4 in Module 28 of the IFRS Foundation training material 15

Section 28 – Discussion questions 16 Question 5*: Comme question 2, sauf que les congés payés non pris peuvent être reportés pendant deux années calendaires (cad ils se cumulent mais pas de droits acquis). Les congés payés sont un avantage à court terme? un avantage postérieur à l’emploi? Un autre avantage à long terme ? Unavantage de fin de contrat? 16

Section 28 – Discussion questions 17 Question 7*: A annonce publiquement son engagement à un plan de départ volontaire. Il a l’obligation de payer une somme aux employés qui choisissent de partir. L’ obligation est: Un avantage aux salariés court terme? Un avantage postérieur à l’emploi? Un autre avantage long terme? Un avantage de fin de contrat? * see question 7 in Module 28 of the IFRS Foundation training material 17

Section 28 – Discussion questions 18 Question 8*: A rembourse 50% des frais médicaux de ses anciens employés qui ont servi plus de 25 ans. L’ obligation est: Un avantage salarié à court terme? Un avantage postérieur à l’emploi? Un autre avantage à long terme? Un avantage de fin de contrat? * see question 8 in Module 28 of the IFRS Foundation training material 18

Section 28 – Discussion questions 19 Question 9*: Un plan de partage des profits demande à A de payer une portion spécifique de ses bénéfices accumulés sur 5 ans aux salariés qui ont servi tout au long de cette période. L’ obligation est: a. un avantage à court terme ? b. un avantage postérieur à l’emploi? c. un autre avantage à long terme? d. un avantage de fin de contrat? * see question 9 in Module 28 of the IFRS Foundation training material 19

20 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) pour PME, publiée par l’IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause. 20