Génafisc Sprl Génart Jean-Claude Fiduciaire Comptable et Fiscale Expert en Comptabilité et Gestion des hôpitaux Le jeudi 2 octobre 2014 Le 06 décembre 2002 Génafisc Sprl

Jeudi 2 octobre 2014

Comptabilité des hôpitaux Subdivision du schéma Verticalement: lignes de frais et recettes P . Charges du personnel (comptes 62) A FD. Frais directs des services B Total des charges = classe 6 A + B = C Total des recettes = classe 7 D Résultat charges – recettes (Niveau 1) C – D = E FI. Frais indirects communs F Résultat intermédiaire (Niveau 2) E + F = G SA. Frais indirects des services auxiliaires H Résultat Final (Niveau 3) G + H = I Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Subdivision du schéma Horizontalement: 5 parties 1. les CF provisoires à répartir (000 à 099) 2. les CF auxiliaires à l’hospitalisation (100 à 199) 3. les CF hospitaliers (200 à 499) 4. les CF médico-techniques (500 à 829 ) pharmacie (830 à 839) et consultations (840 à 899) 5. les CF divers ou non hospitaliers (900 à 999) Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Origine des lignes et colonnes du schéma : Les comptes ouverts définis dans un PCMN adapté aux hôpitaux; balance des comptes analytiques PCMN Imposé par AR de fin 1987 (remplace le PCUH en place depuis 1965) Chaque hôpital dispose d’une comptabilité distincte Cette comptabilité doit faire apparaître le prix de revient de chaque service La loi du 17 juillet 1975, relative à la comptabilité des entreprises, est applicable aux hôpitaux dans une large mesure Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Comme tout plan comptable, le PCMN des hôpitaux définit: Les comptes de la classe 1 à 5, comptes de bilan Les comptes de la classe 6 et 7, respectivement comptes de charges et de produits Les charges et produits des hôpitaux font l’objet d’un enregistrement comptable en fonction: D’une part, de leur nature (comptabilité générale) D’autre part, des centres de frais qu’ils concernent (comptabilité analytique) Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Codage du compte : 2 sous-ensembles Le 1er de 5 chiffres minimum spécifie la nature Le 2nd de 3 chiffres identifie le CF Au surplus, les charges par nature doivent faire l’objet d’un enregistrement comptable en fonction des 10 éléments constitutifs du prix de revient (EPR) Un 3ème sous-ensemble de 1 chiffre identifie l’EPR, dénommé également suffixe Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Enumération des EPR: 0 Amortissement 1 Charges financières 2 Frais généraux 3 Entretien 4 Chauffage 5 Administration 6 Buanderie-lingerie 7 Alimentation 8 Internat 9 Frais médicaux Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Classe 6: compte de charge 6 X X X X / Y Y Y / Z Exemple 6 2 0 3 0 / 2 1 0 / 9 Nature CF EPR Classe 7: compte de produit 7 X X X X / Y Y Y Exemple 7 0 9 0 0 / 5 0 0 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Subdivision décimale permet une liste des comptes aussi fouillée que possible Les 2 premiers chiffres = compte titre 62 Rémunérations et charges sociales Les 3 premiers chiffres = comptes principaux 620 Rémunérations et avantages sociaux directs Le contenu et le mode de fonctionnement des comptes titres et des comptes principaux repris au PCMN sont tout aussi définis. Nul ne peut y déroger. Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Exemple Classe 4 : Créances et Dettes à 1 an au plus 41 : Autres créances 415 : Médecins, dentistes, pers.soignant, paramédicaux 4150 : Médecins 4151 : Dentistes 4152 : Personnel soignant 4153 : Paramédicaux 44 : Dettes courantes 445 : Médecins, dentistes, pers.soignant, paramédicaux 4450 : Médecins 4451 : Dentistes 4452 : Personnel soignant 4453 : Paramédicaux Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Comptes titres de la classe 6 60 : Approvisionnements et Fournitures 61 : Services et fournitures accessoires 62 : Rémunérations et charges sociales 63 : Amortissements, réductions de valeurs et provisions pour risques et charges 64 : Autres charges d’exploitation 65 : Charges financières 66 : Charges exceptionnelles 69 : Affectations et prélèvements Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Comptes titres de la classe 7 70 : Chiffre d’affaires 72 : Production immobilisée 74 : Autres produits d’exploitation 75 : Produits financiers 76 : Produits exceptionnels 79 : Affectations et prélèvements Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Comptes principaux du 60 EPR 600 : Achats de produits pharmaceutiques /9 601 : Achats produits médicaux non stériles /9 602 : Achats de fournitures diverses /2 603 : produits et petit matériel entretien /3 604 : combustibles, calories, énergie, eau /3 et 4 605 : fournitures de bureau et informatiques /5 606 : Achats de linge, literie, buanderie /6 607 : Ach. denrées et fournitures de cuisine /7 608 : Remises, ristournes, rabais obtenus /2 à 9 609 : Variations de stock /2 à 9 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Subdivision du 62 620 : Rémunérations et avantages sociaux 621 : Cotisations patronales d’assurances sociales 623 : Autres frais du personnel Subdivision du 620 6200 Personnel médical 6201 Personnel salarié 6202 Personnel administratif 6203 Personnel soignant 6204 Personnel paramédical 6205 Personnel autre Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Subdivision du 6201 62010 : Pers. salarié /2 à 9 62011 : Pers. salarié stag. ONEM /2 à 9 62012 : Pers. salarié contract.subv. /2 à 9 62014 : Pers. salarié Maribel /2 à 9 Idem pour tous les 620, 621, 623 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux CF provisoires et EPR 000 Amortissements 0 010 Charges financières 1 020 Frais généraux 2 030 Frais d’entretien 3 040 Frais de chauffage 4 050 Frais administratifs 5 060 Frais de buanderie-lingerie 6 070 Frais d’alimentation-cuisine 7 080 Frais d’internat 8 090 Frais médicaux 9 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Subdivision décimale possible de tous les CF quels qu’ils soient, dans le respect du PCMN Exemple du CF 050 à 059: CF 050 Direction Générale CF 051 Informatique CF 052 Facturation CF 053 Comptabilité CF 054 Accueil et Admission CF 055 Ressources Humaines CF 056 etc… etc… Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Exemple du CF 090 à 099: CF 090 / 094 à 099 Frais médicaux CF 091 Direction nursing + cadre intermédiaire CF 092 Hygiène hospitalière CF 093 Transport interne patient Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Exemple du CF 210 à 219: Chirurgie CF 211 Chirurgie 1er étage CF 212 Chirurgie 2ème étage CF 213 Chirurgie 3ème étage Tout est regroupé au CF 210 pour la ventilation Ou du CF 220 à 229: Médecine CF 221 Médecine 1er étage CF 222 Médecine 2ème étage CF 223 Médecine 3ème étage Etc… etc… Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Enregistrement des factures de frais 600 Achats produits pharmaceutiques 6002 Produits courants 60020 / 150 / 9 Produits courants 6003 Produits et matériels stériles 60030 / 180 / 9 Pansements stériles 60031 / 180 / 9 Ligatures chirurgicales 60032 / 490 / 9 Mat. d’inj.perf.transfusion 60033 / 500 / 9 Mat. de prélèvement stérile Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 601 Achats produits médicaux non stériles 60110 / 090 / 9 Gaz médicaux 60120 / 560 / 9 Bandages, pansements non stériles 60150 / 510 / 9 Réactifs 60170 / 500 / 9 Films et produits révélateurs 602 Achats fournitures diverses 60200 / 110 / 2 Fournitures spécifiques au culte 60210 / 120 / 2 Fournitures spécifiques à la morgue Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 603 Achats produits et petit matériel d’entretien 60300 / 030 / 3 Prod./petit mat.d’entretien 60301 / 510 / 3 Prod./petit mat.de nettoyage 60302 / 070 / 3 Prod./petit mat.de toilette 60303 / 060 / 6 Produits de lessive 60304 / 070 / 7 Produits de vaisselle Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 604 Achats combustibles, calories, énergie, eau 60401 / 040 / 4 Electricité de chauffage 60403 / 040 / 4 Mazout de chauffage 60411 / 030 / 3 Electricité 60413 / 020 / 3 Mazout pour machines 60415 / 030 / 2 Carburant pour véhicules 60420 / 030 / 3 Eau Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 605 Achats fournitures de bureau,informatiques 60500 / 050 / 5 Fournitures de bureau 60510 / 051 / 5 Fournitures informatiques 606 Achats linge, literie, buanderie 60600 / 220 / 6 Linge, literie 60620 / 030 / 6 Vêtements de travail Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 607 Achats denrées et fournitures de cuisine 60700 / 070 / 7 Denrées alimentaires 60730 / 070 / 7 Boissons 610 Loyers, charges locatives 61020 / 000 / 0 Loyer immeuble 61030 / 510 / 0 Loyer matériel médical 61040 / 070 / 0 Loyer mobilier 61041 / 080 / 0 Loyer matériel Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 611 Services extérieurs 6111 Frais médicaux 61110 / 510 / 9 Prestations médicales externes 6112 Services généraux extérieurs 61120 / 020 / 2 Serv.de surveillance, garde, sécurité 61121 / 020 / 2 Collecte et traitement des déchets 61129 / 020 / 2 Autres serv. extérieurs généraux Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 6113 Services extérieurs d’entretien et de nettoyage 61130 / 030 / 3 Service extérieur d’entretien 61131 / 030 / 3 Service extérieur de nettoyage 6115 Services extérieurs en matière administrative 61150 / 050 / 5 Service extérieur de secrétariat social 61152 / 051 / 5 Service extérieur d’informatique 61160 / 060 / 6 Service extérieur de buanderie-lingerie 61170 / 070 / 7 Service extérieur d’alimentation 61180 / 080 / 8 Service extérieur d’internat Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 612 Frais généraux 6120 Frais de transport par tiers 61203 / 220 / 2 Transport de patients 61204 / 500 / 5 Déplacement du personnel 6121 Assurances non relatives au personnel 61210 / 022 / 2 Assurance incendie 61211 / 510 / 2 Assurance R.C. Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 613 Entretien et réparations 6131 Entretien et réparations des immeubles 61310 / 000 / 3 Contrat maintenance des immeubles 61311 / 000 / 3 Autres prestations d’entretien/réparations 6132 Entret./réparat. immeubles par destination 61320 / 050 / 3 Maintenance immeubles par destination 61321 / 050 / 3 Autres prestations d’entretien/réparations Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 6133 Entretien/réparations ascenseurs 61330 / 020 / 3 Contrat maintenance ascenseurs 61331 / 020 / 3 Entretien/réparations ascenseurs 6134 Entretien/réparations chaufferie 61340 / 040 / 4 Contrat maintenance chaufferie 6135 Entretien/réparations équipement médical 61350 / 500 / 3 Contrat maintenance matériel médical 6136 Entretien/réparations mobilier 61361 / 024 / 3 Entretien/réparations mobilier de jardin 022 = Protection incendie et 023 = Immondices Le reste est libre: d’où 024 serait le CF jardin Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 6137 Entretien/réparations matériel 61371 / 140 / 3 Entretien/réparations matériel non médical 6138 Entretien/réparations matériel roulant 61380 / 030 / 2 Contrat maintenance matériel roulant 61381 / 030 / 2 Entretien/réparations matériel roulant 6139 Entret./réparat. matériel et mobilier informatiques 61390 / 051 / 3 Maintenance mat./mob. Informatiques 61391 / 091 / 3 Entret./réparat. mat./mob. Informatiques Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 615 Administration 6150 Bureau et Administration 61500 / 510 / 5 Frais d’expédition 61501 / 091 / 5 Frais de téléphone, télex, fax 61503 / 050 / 5 Frais recrutement de personnel 6151 Relations publiques 61510 / 510 / 5 Congrès, sessions de formation 61511 / 050 / 5 Réception,frais de représentation 61512 / 050 / 5 Frais d’affiliation aux organisations hospitalières 501 = RMN; 502 = Scanner Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 616 Honoraires non médicaux 61600 / 050 / 5 Avocats 61610 / 050 / 5 Réviseur 617 Personnel intérimaire 619 Rétributions médecins, dentistes, pers.soignant et paramédical 61900 / 841 / 9 Médecins 70900 61910 / 845 / 9 Dentistes 70910 61920 / 260 / 9 Personnel soignant 70920 61930 / 830 / 9 Personnel paramédical 70930 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 620 Rémunérations et avantages sociaux directs 621 Cotisations sociales patronales 622 Primes patronales pour assurances extralégales 623 Autres frais du personnel 624 Pensions de retraite et de survie 625 Provisions salariales 6250 Dotations 6251 Utilisations et reprises Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 630 Dotations aux amortissements 6300 Sur frais d’établissement 63001 / 000 / 0 Frais de premier établissement 63002 / 030 / 0 Frais de préexploitation 6301 Sur immobilisations incorporelles 63010 / 030 / 0 Sur les softwares 6302 Sur constructions 63022 / 830 / 0 Sur immeubles 63024 / 030 / 0 Sur gros travaux d’entretien/réparation 6303 Sur matériel d’équipement médical 63030 / 840 / 0 Sur matériel médical Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 6304 Sur matériel non médical et mobilier 63040 / 500 / 0 Mobilier 63041 / 070 / 0 Matériel 63042 / 030 / 0 Matériel roulant 63043 / 500 / 0 Matériel et mobilier informatiques 640 Charges fiscales 64010 / 152 / 2 Taxes sur véhicules 64020 / 030 / 2 Taxes sur force motrice 64040 / 020 / 2 Taxe sur patrimoine 64050 / 020 / 2 Taxes pour l’environnement Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 650 Charges des emprunts 65000/ 500 / 1 Intérêts d’emprunts d’investissements 656 Charges de crédits à court terme 65600/ 012 / 1 Intérêts de crédits de caisse 660 Amortissements exceptionnels 663 Moins-values sur réalisation d’actifs immobilisés 669 Charges relatives aux exercices antérieurs Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux Enregistrement des recettes 700 Prix de la journée d’hospitalisation (BMF) 701 Rattrapage estimé de l’exercice en cours 70100 / 210 Rattrapages à recevoir 403 70110 / 220 Rattrapages à restituer 443 702 Suppléments de chambres 703 Forfaits conventions I.N.A.M.I. 704 Produits accessoires 705 Produits pharmaceutiques et assimilés 709 Honoraires médecins, dentistes, pers.soign./paraméd. 70900 / 260 Médecins 70910 / 865 Dentistes 70920 / 260 Personnel soignant 70930 / 370 Paramédicaux Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Comptabilité des hôpitaux 720 Production immobilisée 720000 / 030 Production immobilisée 740 Subsides d’exploitations 743 Récupération de frais 74300 / 040 Récupération sur les contractuels subventionnés 74310 / 502 Récupération autres frais du personnel 751 Produit des actifs circulants 753 Subsides en capital et intérêts 75300 / 000 Subsides en capital et intérêts 760 Reprises d’amortissements 763 Plus-values sur réalisation d’actifs immobilisés 769 Produits relatifs aux exercices antérieurs Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 000 N° Cpt Libellé Montant 610200 / 000 / 0 Location bâtiment 1 000,00 630220 / 000 / 0 Amort.s/constructions 2 500,00 630240 / 000 / 0 Amort.s/GTE 1 500,00 630250 / 000 / 0 Amort.s/agencement immeubles 630400 / 000 / 0 Amort.s/mobilier 0,00 630430 / 000 / 0 Amort.s/mat.& mob.informat. Ligne FD 00   AMORTISSEMENTS 6 000,00 753000 / 000 Subsides en capital et intérêts -1 000,00 Solde à répartir en FI 00 Du CF 000 5 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 000 est à ventiler sur base des superficies occupées par chacun des services, mais à répartir d’abord sur 3 autres CF provisoires (050, 060 et 070) et seulement ensuite sur les CF définitifs CF 000 5 000,00 1 000 M2 Coût unitaire Frais indirects CF 050 Administrat. 820 5,00 4 100,00 CF 060 Lingerie 80 400,00 CF 070 Alimentation 600 3 000,00 CF 140 Sec.médic. 75 375,00 CF 210 Chirurgie 1 200 6 000,00 CF 500 Rx 400 2 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 010 N° Cpt Libellé Montant 650000 / 010 / 1 Intérêts sur emprunts 1 000,00 656000 / 010 / 1 Intérêts crédits de caisse  1 000,00 Ligne FD 01   CHARGES FINANCIERES 2 000,00 759000 / 010 Produits financiers divers -0,00   Solde à répartir en FI 01 Du CF 010 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 010 est à ventiler sur base des superficies occupées par chacun des services, mais à répartir d’abord sur 3 autres CF provisoires (050, 060 et 070) et seulement ensuite sur les CF définitifs CF 010 2 000,00 1 000 M2 Coût unitaire Frais indirects CF 050 Administrat. 820 2,00 1 640,00 CF 060 Lingerie 80 160,00 CF 070 Alimentation 600 1 200,00 CF 140 Sec.médic. 75 150,00 CF 210 Chirurgie 1 200 2 400,00 CF 500 Rx 400 800,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 020 N° Cpt Libellé Montant 620100 / 020 / 2 Personnel salarié 1 000,00 621100 / 020 / 2 Cotisat. patronales sociales salarié 300,00 623100 / 020 / 2 Autres frais du personnel salarié 50,00 P 62,1 /2 PERSONNEL SALARIÉ 1 350,00 Ligne FD 00   AMORTISSEMENTS Ligne FD 01 CHARGES FINANCIERES 650,00 612100 / 022 / 2 Assurance incendie 612110 / 020 / 2 Assurance R.C.  1 000,00 640500 / 020 / 2 Taxe pour l’environnement Ligne FD 02   FRAIS GENERAUX 3 000,00 Solde à répartir en FI 02 Du CF 020 6 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 020 est à ventiler sur base des superficies occupées par chacun des services, mais à répartir d’abord sur 3 autres CF provisoires (050, 060 et 070) et seulement ensuite sur les CF définitifs CF 020 6 000,00 1 000 M2 Coût unitaire Frais indirects CF 050 Administrat. 820 6,00 4 920,00 CF 060 Lingerie 80 480,00 CF 070 Alimentation 600 3 600,00 CF 140 Sec.médic. 75 450,00 CF 210 Chirurgie 1 200 7 200,00 CF 500 Rx 400 2 400,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 030 N° Cpt Libellé Montant P 62,1 / 3 PERSONNEL SALARIÉ 1 000,00 P 62,2 / 3 PERSONNEL ADMINISTRATIF Ligne FD 00 AMORTISSEMENTS Ligne FD 01 CHARGES FINANCIERES Ligne FD 02 FRAIS GENERAUX 603000 / 030 / 3 Produits/petit matériel d’entretien 604110 / 030 / 3 Electricité.  1 000,00 604200 / 030 / 3 Eau 613110 / 030 / 3 Entretien/réparations immeubles Ligne FD 03 ENTRETIEN 4 000,00 720000 / 030 Production immobilisée -1 000,00 Solde à répartir en FI 03 Du CF 030 8 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 030 est à ventiler sur base des superficies occupées par chacun des services, mais à répartir d’abord sur 3 autres CF provisoires (050, 060 et 070) et seulement ensuite sur les CF définitifs CF 030 8 000,00 1 000 M2 Coût unitaire Frais indirects CF 050 Administrat. 820 8,00 6 560,00 CF 060 Lingerie 80 640,00 CF 070 Alimentation 600 4 800,00 CF 140 Sec.médic. 75 600,00 CF 210 Chirurgie 1 200 9 600,00 CF 500 Rx 400 3 200,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 040 N° Cpt Libellé Montant P 62,1 / 4 PERSONNEL SALARIÉ 1 000,00 Ligne FD 00 AMORTISSEMENTS Ligne FD 01 CHARGES FINANCIERES 0,00 Ligne FD 02 FRAIS GENERAUX Ligne FD 03 ENTRETIEN 604020 / 040 / 4 Gaz de chauffage 604030 / 040 / 4 Mazout de chauffage 609403 / 040 / 4 Variation Stock mazout 500,00 613410 / 040 / 4 Entretien/réparations chaufferie  1 000,00 Ligne FD 04 CHAUFFAGE 3 500,00 Solde à répartir en FI 04 Du CF 040 6 500,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 040 est à ventiler sur base des superficies occupées par chacun des services, mais à répartir d’abord sur 3 autres CF provisoires (050, 060 et 070) et seulement ensuite sur les CF définitifs CF 040 6 500,00 1 000 M2 Coût unitaire Frais indirects CF 050 Administrat. 820 6,50 5 330,00 CF 060 Lingerie 80 520,00 CF 070 Alimentation 600 3 900,00 CF 140 Sec.médic. 75 487,50 CF 210 Chirurgie 1 200 7 800,00 CF 500 Rx 400 2 600,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 050 N° Cpt Libellé Montant P 62,2 / 5 PERSONNEL ADMINISTRATIF 1 000,00 Ligne FD 00 AMORTISSEMENTS Ligne FD 01 CHARGES FINANCIERES Ligne FD 02 FRAIS GENERAUX Ligne FD 03 ENTRETIEN 605000 / 050 / 5 Fournitures de bureau 611500 / 050 / 5 Service extérieur secrétariat social 612040 / 050 / 5 Déplacement du personnel 615000 / 050 / 5 Frais d’expédition 615010 / 050 / 5 Frais de téléphone  1 000,00 A reporter Du CF 050 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 050 N° Cpt Libellé Montant Report Du CF 050 615030 / 050 / 5 Frais de recrutement du personnel 1 000,00 615100 / 050 / 5 Congrès, sessions de formation 615110 / 050 / 5 Réception, frais de représentation 615120 / 050 / 5 Affiliation organisat. hospitalières 615200 / 050 / 5 Frais de recouvrement créances Ligne FD 05 ADMINISTRATION 10 000,00 743000 / 050 / 5 Récup. contractuels subvention. -500,00 753000 / 050 / 5 Subsides en capital et intérêts FI du 000 au 040 A reporter 14 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 050 N° Cpt Libellé Montant Report Du CF 050 14 000,00 FI du CF 000 4 100,00 FI du CF 010 1 640,00 FI du CF 020 4 920,00 FI du CF 030 6 560,00 FI du CF 040 5 330,00 Total FI 22 550,00 Solde à répartir en FI 05 36 550,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 050 est à ventiler sur base de l’effectif exprimé en ETP occupé dans chacun des services, et cette fois directement vers les CF définitifs CF 050 36 550,00 200,00 ETP Coût unitaire Frais indirects CF 140 Sec.médic. 5,00 182,75 913,75 CF 180 Bloc. Op. 8,00 1 462,00 CF 210 Chirurgie 30,00 5 482,50 CF 500 Rx 12,00 2 193,00 CF 830 Pharmacie 3,00 548,25 CF 861 Cons. X 1,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 060 N° Cpt Libellé Montant Ligne FD 00 AMORTISSEMENTS 1 000,00 Ligne FD 01 CHARGES FINANCIERES Ligne FD 02 FRAIS GENERAUX 0,00 Ligne FD 03 ENTRETIEN 603030 / 060 / 6 Produits de lessive 606000 / 060 / 6 Linge et literie 606200 / 060 / 6 Vêtements de travail 606400 / 060 / 6 Petit matériel de buanderie 611600 / 060 / 6 Service extérieur de buanderie Ligne FD 06 LINGE-LITERIE 5 000,00 A reporter Du CF 060 8 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 060 N° Cpt Libellé Montant Report Du CF 060 8 000,00 FI du CF 000 400,00 FI du CF 010 160,00 FI du CF 020 480,00 FI du CF 030 640,00 FI du CF 040 520,00 Total FI 2 200,00 Solde à répartir en FI 06 10 200,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 060 est à ventiler en fonction du nombre de Kg de linge traités dans chacun des services définitifs CF 060 10 200,00 10 000 Kg Coût unitaire Frais indirects CF 140 Sec.médic. 0,00 1,02 CF 180 Bloc. Op. 700,00 714,00 CF 210 Chirurgie 2 000,00 2 040,00 CF 500 Rx 25,00 25,50 CF 830 Pharmacie CF 861 Cons. X 30,00 30,60 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 070 N° Cpt Libellé Montant P 62,1 & 2 / 7 PERS. SALARIÉ ET ADMINISTRATIF 2 000,00 Ligne FD 00 AMORTISSEMENTS 1 000,00 Ligne FD 01 CHARGES FINANCIERES Ligne FD 03 ENTRETIEN 603040 / 070 / 7 Produits de vaisselle 607000 / 070 / 7 Denrées alimentaires 607300 / 070 / 7 Boissons 607600 / 070 / 7 Vaisselle 607700 / 070 / 7 Petit matériel de cuisine Ligne FD 07 ALIMENTATION 5 000,00 A reporter Du CF 070 10 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 070 N° Cpt Libellé Montant Report Du CF 070 10 000,00 743100 / 070 / 7 Récupération frais du personnel -900,00 753000 / 070 / 7 Subsides en capital et intérêts -1 000,00 8 100,00 FI du CF 000 3 000,00 FI du CF 010 1 200,00 FI du CF 020 3 600,00 FI du CF 030 4 800,00 FI du CF 040 3 900,00 Total FI 16 500,00 Solde à répartir en FI 07 24 600,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 070 est à ventiler sur base du nombre de journées-repas, d’abord vers le CF provisoire 080 et ensuite vers tous les CF définitifs CF 070 24 600,00 60 000 J-R Coût unitaire Frais indirects CF 080 Internat 3 000,00 0,41 1 230,00 CF 180 Bloc. Op. 0,00 CF 210 Chirurgie 12 000,00 4 920,00 CF 500 Rx CF 560 Dialyse 1 900,00 779,00 CF 861 Cons. X Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 080 N° Cpt Libellé Montant Ligne FD 00 AMORTISSEMENTS 1 000,00 Ligne FD 03 ENTRETIEN 611800 / 080 / 8 Service extérieur d’internat Ligne FD 08 INTERNAT FI du CF 070 1 230,00 Solde à répartir en FI 08 Du CF 080 4 230,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 080 est à ventiler sur base de l’effectif exprimé en ETP vers tous les CF définitifs CF 080 4 230,00 200,00 ETP Coût unitaire Frais indirects CF 140 Sec.médic. 5,00 21,15 105,75 CF 180 Bloc. Op. 8,00 169,20 CF 210 Chirurgie 30,00 634,50 CF 500 Rx 12,00 253,80 CF 830 Pharmacie 3,00 63,45 CF 861 Cons. X 1,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 090 N° Cpt Libellé Montant P 62,3 / 9 PERSONNEL SOIGNANT 2 000,00 Ligne FD 00 AMORTISSEMENTS 1 000,00 Ligne FD 01 CHARGES FINANCIERES Ligne FD 03 ENTRETIEN Ligne FD 05 ADMINISTRATION 601100 / 090 / 9 Gaz médicaux 611120 / 090 / 9 Prestations infirmière hygiéniste 613510 / 090 / 9 Entretien/réparat. équipem. méd. 617300 / 090 / 9 Personnel intérimaire soignant Ligne FD 09 FRAIS MEDICAUX 4 000,00 A reporter Du CF 090 10 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 090 N° Cpt Libellé Montant Report Du CF 090 10 000,00 743000 / 090 Récup. contractuels subvention. -1 000,00 Solde à répartir en FI 090 9 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 090 est à ventiler en fonction du nombre de journées d’entretien ou d’hospitalisation dans chacun des services CF 090 9 000,00 50 000 J-E Coût unitaire Frais indirects CF 210 Chirurgie 10 000 0,18 1 800,00 CF 220 Médecine 20 000 3 600,00 CF 370 Neuro 8 000 1 440,00 Etc… etc… Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 091 N° Cpt Libellé Montant 620300 / 091 / 9 Rémunérations soignant 2 000,00 621300 / 091 / 9 Charges soc. patronales soignant 600,00 623300 / 091 / 9 Frais du personnel soignant 100,00 624300 / 091 / 9 Pension de retraite soignant 500,00 625030 / 091 / 9 Provision péc. vacances soignant P 62,3 / 9 PERSONNEL SOIGNANT 3 700,00 Ligne FD 00 AMORTISSEMENTS 1 000,00 Ligne FD 01 CHARGES FINANCIERES Ligne FD 03 ENTRETIEN ADMINISTRATION Ligne FD 09 FRAIS MEDICAUX 3 000,00 A reporter Du CF 091 10 700,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 091 N° Cpt Libellé Montant Report Du CF 091 10 700,00 743100 / 091 Récupération frais du personnel -200,00 Solde à répartir en FI 091 10 500,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 091 est à ventiler en fonction de l’effectif soignant exprimé en ETP occupé dans chacun des services définitifs CF 091 10 500,00 125,00 ETP Coût unitaire Frais indirects CF 140 Sec.médic. 0,00 84,00 CF 180 Bloc. Op. 8,00 672,00 CF 210 Chirurgie 30,00 2 520,00 CF 500 Rx 6,00 504,00 CF 830 Pharmacie 2,00 168,00 CF 861 Cons. X 1,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le tableau n’est pas encore complet Il reste à répartir les frais des CF auxiliaires, qui intéressent essentiellement les services cliniques Le CF 110 culte: Le CF 120 morgue: Le CF 140 Secrétariat médical Le CF 141 Archives médicales Le CF 142 Dossiers morbidité – RCM Le CF 150 Urgences Le CF 152 SMUR Le CF 160 Stérilisation Le CF 180 Bloc opératoire Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Les clefs imposées sont les suivantes: Le CF 110 culte: J-E Le CF 120 morgue: décès Le CF 140 Secrétariat médical: admissions Le CF 141 Archives médicales: admissions Le CF 142 Dos. morbidité – RCM: admissions Le CF 150 Urgences: J-E Le CF 152 SMUR: J-E Le CF 160 Stérilisation: prestations Le CF 180 Bloc op. :  CF 210 ou prestations Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 120 N° Cpt Libellé Montant P 62,1 PERSONNEL SALARIE 3 000,00 Ligne FD 00 AMORTISSEMENTS 1 000,00 Ligne FD 01 CHARGES FINANCIERES Ligne FD 03 ENTRETIEN 753000 / 120 Subsides en capital et intérêts -1 000,00 RÉSULTAT NIVEAU 1 5 000,00 FI du CF 000 FI du CF 010 FI du CF 020 FI du CF 030 A reporter Du CF 120 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 120 N° Cpt Libellé Montant Report Du CF 120 5 000,00 FI du CF 040 1 000,00 FI du CF 050 FI du CF 060 FI du CF 070 0,00 FI du CF 080 FI du CF 090 TOTAL FI 8 000,00 Solde à répartir en SA 120 13 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF auxiliaire 120 est à ventiler sur base du nombre de décès dans chacun des services cliniques CF 120 13 000,00 40 décès Coût unitaire Frais indirects CF 210 Chirurgie 10 325,00 3 250,00 CF 220 Médecine 2 650,00 CF 230 Pédiatrie 0,00 Etc… etc… Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" En résumé: Pour les services cliniques Suivant Finhosta: CF 0 = sous-total des CF 000 à 099 CF 1 = sous-total des CF 100 à 199 CF 2.4 = sous-total des CF hospitaliers de 200 à 499 CF 5.8 = sous-total des CF techniques ,…. de 500 à 899 CF 9 = sous-total des CF non hospitaliers de 900 à 999 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 2.4 N° Cpt Libellé Montant P 62,0 Personnel médical 0,00 P 62,1 Personnel salarié 1 000,00 P 62,2 Personnel administratif P 62,3 Personnel soignant P 62,4 Personnel paramédical P 62,5 Personnel autre P 62 / 2 à 9 CHARGES DU PERSONNEL 5 000,00 A reporter De tout CF définitif Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 2.4 N° Cpt Libellé Montant Ligne FD 00 Amortissements 1 000,00 Ligne FD 01 Charges financières Ligne FD 02 Frais généraux Ligne FD 03 Entretien Ligne FD 04 Chauffage 0,00 Ligne FD 05 Administration Ligne FD 06 Lingerie-buanderie Ligne FD 07 Alimentation-cuisine Ligne FD 08 Internat Ligne FD 09 Frais médicaux FRAIS DIRECTS 8 000,00 A reporter De tout CF définitif 13 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 2.4 N° Cpt Libellé Montant P Charges du personnel 5 000,00 FD Charges directes 8 000,00 C6 TOTAL DES CHARGES 13 000,00 C70 Chiffre d’affaires 18 000,00 C74 Produits d’exploitation 5 000,0 C75 Produits financiers 4 000,0 C76 Produits exceptionnels 1 000,0 C7 TOTAL DES RECETTES 28 000,00 Résultat de Niveau 1 -15 000,00 A reporter De tout CF définitif Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 2.4 N° Cpt Libellé Montant Report Résultat de niveau 1 -15 000,00 Ligne FI 00 Amortissements 1 000,00 Ligne FI 01 Charges financières Ligne FI 02 Frais généraux Ligne FI 03 Entretien Ligne FI 04 Chauffage Ligne FI 05 Administration Ligne FI 06 Lingerie-buanderie Ligne FI 07 Alimentation-cuisine Ligne FI 08 Internat Ligne FI 090 Frais médicaux 500,00 Ligne FI 091 Directrice-Nursing TOTAL FRAIS INDIRECTS 10 000,00 A reporter Résultat de Niveau 2 -5 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 2.4 N° Cpt Libellé Montant Report Résultat de Niveau 2 -5 000,00 Ligne SA 110 Culte 1 000,00 Ligne SA 120 Morgue Ligne SA 140 Secrétariat Médical 500,00 Ligne SA 141 Archives médicales Ligne SA 142 Dossiers Morbidité – RCM Ligne SA 150 Urgences Ligne SA 152 SMUR Ligne SA 160 Stérilisation Ligne SA 180 Bloc opératoire TOTAL FRAIS AUXILIAIRES 8 000,00 Résultat Final Résultat de Niveau 3 3 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" En résumé: Pour les services honoraires Suivant Finhosta: CF 0 = sous-total des CF 000 à 099 CF 1 = sous-total des CF 100 à 199 CF 2.4 = sous-total des CF hospitaliers de 200 à 499 CF 5.8 = sous-total des CF techniques ,…. de 500 à 899 CF 9 = sous-total des CF non hospitaliers de 900 à 999 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 5.8 N° Cpt Libellé Montant P 62,0 Personnel médical 0,00 P 62,1 Personnel salarié 1 000,00 P 62,2 Personnel administratif P 62,3 Personnel soignant P 62,4 Personnel paramédical P 62,5 Personnel autre P 62 / 2 à 9 CHARGES DU PERSONNEL 5 000,00 A reporter De tout CF définitif Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 5.8 N° Cpt Libellé Montant Ligne FD 00 Amortissements 1 000,00 Ligne FD 01 Charges financières Ligne FD 02 Frais généraux Ligne FD 03 Entretien Ligne FD 04 Chauffage 0,00 Ligne FD 05 Administration Ligne FD 06 Lingerie-buanderie Ligne FD 07 Alimentation-cuisine Ligne FD 08 Internat Ligne FD 09 Frais médicaux FRAIS DIRECTS 8 000,00 A reporter De tout CF définitif 13 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 5.8 N° Cpt Libellé Montant P Charges du personnel 5 000,00 FD Charges directes 8 000,00 C6 TOTAL DES CHARGES 13 000,00 C70 Chiffre d’affaires 18 000,00 C74 Produits d’exploitation 5 000,0 C75 Produits financiers 4 000,0 C76 Produits exceptionnels 1 000,0 C7 TOTAL DES RECETTES 28 000,00 Résultat de Niveau 1 -15 000,00 A reporter De tout CF définitif Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 5.8 N° Cpt Libellé Montant Report Résultat de niveau 1 -15 000,00 Ligne FI 00 Amortissements 1 000,00 Ligne FI 01 Charges financières Ligne FI 02 Frais généraux Ligne FI 03 Entretien Ligne FI 04 Chauffage Ligne FI 05 Administration Ligne FI 06 Lingerie-buanderie Ligne FI 07 Alimentation-cuisine 500,00 Ligne FI 08 Internat Ligne FI 090 Frais médicaux 0,00 Ligne FI 091 Directrice-Nursing TOTAL FRAIS INDIRECTS 9 000,00 A reporter Résultat de Niveau 2 -6 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" CF 5.8 N° Cpt Libellé Montant Report Résultat de Niveau 2 -6 000,00 Ligne SA 110 Culte 0,00 Ligne SA 120 Morgue Ligne SA 140 Secrétariat Médical 500,00 Ligne SA 141 Archives médicales Ligne SA 142 Dossiers Morbidité – RCM Ligne SA 150 Urgences Ligne SA 152 SMUR Ligne SA 160 Stérilisation 1 000,00 Ligne SA 180 Bloc opératoire TOTAL FRAIS AUXILIAIRES 2 000,00 Résultat Final Résultat de Niveau 3 -4 000,00 Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl

Tableau "Prix de Revient" F I N 1ère partie Jeudi 2 octobre 2014 Génafisc Sprl