Commune de Prévessin-Moëns 1 Commune de Prévessin-Moëns Budget Primitif 2010 1

Budget Primitif 2010 Récapitulatif Recettes de Fonctionnement Chapitres Propositions Recettes 70 73 74 75 013 77 042 Produits de gestion courante Impôts et taxes Dotations et subventions Autres produits de gestion courante Atténuation de charges Produits exceptionnels Opérations d’ordre entre sections 249 999.60 2 577 000.00 2 000 000.00 430 000.00 5 000.00 760.00 Total des recettes de l’exercice 5 267 759.60 Excédent antérieur reporté 713 565.40 Total des recettes de fonctionnement 5 981 325.00 2

Budget Primitif 2010 Recettes de fonctionnement 3 Budget Primitif 2010 Recettes de fonctionnement 3

Budget Primitif 2010 Récapitulatif dépenses de fonctionnement 4 Budget Primitif 2010 Récapitulatif dépenses de fonctionnement Chapitres Propositions Dépenses 011 012 014 65 66 67 022 023 042 Charges à caractère général Charges de personnel Atténuation de produits (SRU) Autres charges de gestion courante Charges financières Charges exceptionnelles Dépenses imprévues Virement à la section d’investissement Dotations aux amortissements 1 457 500.00 1 590 000.00 10 000.00 1 025 000.00 151 000.00 1 500.00 275 565.00 1 285 020.00 185 740.00 Total des dépenses de fonctionnement 5 981 325.00 4

Budget Primitif 2010 Dépenses de fonctionnement 5 Budget Primitif 2010 Dépenses de fonctionnement 5

Budget Primitif 2010 Récapitulatif Recettes d’Investissement 6 Budget Primitif 2010 Récapitulatif Recettes d’Investissement Chapitres BP 10 13 16 021 040 Dotations et fonds propres (FCTVA, TLE ) Subventions d’investissement Emprunt Virement de la section de fonctionnement Dotations aux amortissements 939 999.29 522 000 500 000 1 285 020 185 740 Total des recettes d’investissement de l’exercice 3 432 759.29 Recettes 2009 reportées et affectation excédent fonctionnement 1 549 638.71 Opérations patrimoniales 300 000.00 5 282 398.00 6

7 Budget Primitif 2010 Recettes d’investissement hors opérations patrimoniales et reports 7

Budget Primitif 2010 Récapitulatif Dépenses d’Investissement 8 Budget Primitif 2010 Récapitulatif Dépenses d’Investissement Chapitres BP 16 20 21 020 040 Remboursement du capital des emprunts Immobilisations incorporelles ( modif PLU + logiciel) Immobilisations corporelles Opérations d’équipements Dépenses imprévues Opérations d’ordre entre sections 339 999.29 27 000.00 190 000.00 2 695 000.00 180 000.00 760.00 Total des dépenses de l’exercice 3 432 759.29 Dépenses et déficit 2009 reportés 1 549 638.71 Opérations patrimoniales 300 000.00 Total des dépenses d’investissement 5 282 398.00 8

Budget Primitif 2010 Détail des opérations d’équipement 9 Budget Primitif 2010 Détail des opérations d’équipement Opérations sur bâtiments BP 265 266 270 276 277 288 289 290 Extension et aménagement du cimetière Réaménagement salle polyvalente Réhabilitation et extension Grands Chênes Restructuration Mairie Local extérieur Eclat Logement de fonction Locaux annexes Mairie Groupe scolaire la Bretonnière – 2ème phase 125 000 100 000 400 000 30 000 8 000 385 000 120 000 200 000 Ss total travaux sur bâtiments 1 368 000 9

Budget Primitif 2010 Détail des opérations d’équipement Opérations de voirie BP 210 261 267 273 274 275 278 279 280 281 291 Aménagement route de Segny Liaison piétons cycles chemin de la Ravoire Route de Ferney Recalibrage route du Maroc Promenade des Tattes Travaux finition parc anneaux de Magny Aménagement promenade Manchette Aménagement promenade chemin de Bargougny Arrêt de bus la Bretonnière Aménagement carrefour des Aglands Aménagement sécuritaire (Bellevue et Vesegnin) 3 500 23 000 30 000 400 000 58 500 5 000 20 000 25 000 50 000 100 000 250 000 Ss total travaux de voirie 965 000 10

Budget Primitif 2010 Détail des opérations d’équipement 11 Budget Primitif 2010 Détail des opérations d’équipement Opérations sur réseaux BP 258 269 282 284 285 286 287 291 Chemin des Pugins Contrat rivière Extension et renforcement réseaux électriques Modernisation éclairage public EP parc du château – 2ème phase EP piste cyclable route du Salève EP aérien chemin du Clos Eclairage parking du Colombier 108 000 24 000 60 000 70 000 50 000 5 000 40 000 Ss total travaux sur réseaux 362 000 Total des opérations d’investissement 2 695 000 11

12 Budget Primitif 2010 Dépenses d’investissement hors opérations patrimoniales et reports 12