Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS Philippe Legrand Managing Director de RBC Dexia Investor Services en France Président du groupe Plan comptable des OPCVM/OPCI/FCC de l’ANC Président de la Commission Administration de Fonds de l’AFG
Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS Avec les gérants Avec le conservateur Avec le secrétariat général Avec le contrôle dépositaire Avec les commissaires aux comptes Avec les autorités de tutelle
Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS
Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS LE VALORISATEUR Un département de la société de gestion Un département d’une autre société de gestion Un département d’un conservateur Une filiale d’un conservateur ou d’une société de gestion Une société autonome
Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS LE VALORISATEUR Mise à jour de l’inventaire Valorisation des actifs et des passifs Diffusion des valeurs liquidatives Tenue de la comptabilité Établissement des comptes annuels Contrôles divers
Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS
Les RELATIONS des VALORISATEURS avec les AUTRES ACTEURS
1. Le VALORISATEUR et le GERANT Gérant Valorisateur MOUVEMENTS DE TITRES (Circuit court ou en Y) Fichiers (en cours de journée) Tickets
1. Le VALORISATEUR et le GERANT Gérant Valorisateur INFORMATION SUR LES OPERATIONS De nature financière De nature comptable
1. Le VALORISATEUR et le GERANT Gérant Valorisateur VALORISATION DES ACTIFS Informations financières Impératifs comptables
1. Le VALORISATEUR et le GERANT Gérant Valorisateur VALIDATION DES VALEURS LIQUIDATIVES Informations financières Informations comptables
1. Le VALORISATEUR et le GERANT Gérant Valorisateur REPORTING COMPTABLE A chaque valeur liquidative Dés que nécessaire
2. Le VALORISATEUR et le CONSERVATEUR Conservateur Valorisateur MOUVEMENTS DE TITRES (Circuit long ou en L) Fichiers (de nuit ou en cours de journée) Avis d’opéré
2. Le VALORISATEUR et le CONSERVATEUR Conservateur Valorisateur STOCKS DE TITRES ET D’ESPECES Fichiers Consultation Relevés papier
2. Le VALORISATEUR et le CONSERVATEUR Conservateur Valorisateur SOUSCRIPTIONS ET RACHATS Flux de souscriptions et rachats Valeur liquidative
3. Le VALORISATEUR et le SECRETARIAT GENERAL Secrétariat général Valorisateur CREATION D’UN OPCVM Détermination des règles et méthodes comptables (prospectus) Information sur les particularités
3. Le VALORISATEUR et le SECRETARIAT GENERAL Secrétariat général Valorisateur REPORTING REGLEMENTAIRE Informations de nature comptable (comptes annuels, documents périodiques, partie B du prospectus) Autres informations
4. Le VALORISATEUR et le DEPOSITAIRE Dépositaire Valorisateur CONTROLE DE LA REGULARITE Documents comptables Respect des procédures
4. Le VALORISATEUR et le DEPOSITAIRE Dépositaire Valorisateur CERTIFICATION DE L’INVENTAIRE Documents comptables Attestation du Dépositaire
5. Le VALORISATEUR et les COMMISSAIRES AUX COMPTES Commissaires Valorisateur APPRECIATION DU CONTROLE INTERNE Examen des procédures Tests de fonctionnement Rapport sur le contrôle interne
5. Le VALORISATEUR et les COMMISSAIRES AUX COMPTES Commissaires Valorisateur CONTROLE DES COMPTES Régularité Sincérité, image fidèle Justification de l’opinion Lettre d ’affirmation
5. Le VALORISATEUR et les COMMISSAIRES AUX COMPTES Commissaires Valorisateur SITUATIONS SEMESTRIELLES / COMPOSITION DE L’ACTIF NET Document d’information périodique (plus d’attestation) Composition de l’actif net (inventaire détaillé)
6. Le VALORISATEUR et les AUTORITES DE TUTELLE Banque de France Valorisateur STATISTIQUES Périodicités diverses
6. Le VALORISATEUR et les AUTORITES DE TUTELLE AMF Valorisateur DIFFUSIONS DES VL Obligation réglementaire pour la société de gestion
6. Le VALORISATEUR et les AUTORITES DE TUTELLE AMF Valorisateur POSITIONNEMENT DU METIER Réflexion en cours en liaison avec celle sur le rôle du dépositaire et du conservateur