Jérôme Duvernois, Président – 15 avril 2009 Livre blanc LESISS - GIXEL Pour un déploiement rapide et efficient des solutions sécurisées de téléradiologie Jérôme Duvernois, Président – 15 avril 2009

La Téléradiologie

La Téléradiologie Les enjeux Contexte règlementaire Critères industriels Valeur du service rendus Evaluation de la pratique Pérennité de la pratique

Les Enjeux de la Téléradiologie Un acte médical à part entière Une garantie d’accès à des soins de qualité Une réponse à l’évolution de la démographie médicale Elle renforce le maillage sanitaire régional La téléradiologie est un acte médical à part entière qui engage la responsabilité du radiologue, qui permet la continuité des soins et qui participe également à l’amélioration de la qualité des soins Elle permet de garantir l’accès au soins en soutenant l’accès de proximité à une médecine de qualité Elle permet de répondre à la chute libre de la démographie médicale La téléradiologie renforce le maillage sanitaire régional, et amène aux structures locales de soins la flexibilité nécessaire à leur organisation sous contraintes budgétaires

Contexte règlementaire Code de santé publique : articles L.4351-1 et suivants, articles L.6121-1 et suivants, L.6122-1 et suivants, R.1333-29 et suivants, R.1333-67 et suivants, R.4351-1 et suivants, R.6121-5, R.6122-23 et suivants et D.6121-6 et suivants Loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance maladie Il existe aujourd’hui un encadrement réglementaire et déontologique permettant une mise en œuvre reconnue et sécurisée de la téléradiologie

Contexte déontologique Guide pour le bon usage professionnel et déontologique de la téléradiologie et ses annexes (G4 / CNOM validé le 15/11/2006) ; Livre blanc Télémédecine, CNOM, janvier 2009 Analyse de risque téléradiologie, GMISH, septembre 2008 Le rapport de la DHOS sur la place de la télémédecine dans l’organisation des soins, novembre 2008 Il existe également un guide de bonne pratique et de nombreux avis sur l’organisation et la pratique déontologique de la téléradiologie

Critères industriels Un socle technique important La responsabilité médicale de l’acte La responsabilité du tiers technologique Une des particularités de la téléradiologie est l’importance du socle technologique qui permet au spécialiste d’exercer sa pratique dans les meilleures conditions. Cette approche rejoint la définition du tiers technologique et de ses responsabilités définies dans le rapport sur la télémédecine (pages 31 et 32) du Ministère de la Santé. En référence à ce document, la qualité repose en télémédecine, et particulièrement en téléradiologie, sur l’association d’une double compétence : Celle des médecins qui interviennent Celle du tiers technologique qui apporte la solution technique Dans ce contexte Le choix et la mise en œuvre des solutions revêt donc une importance particulière et doit faire l’objet d’un haut niveau d’exigence.

Sécurité, confidentialité Sécurité des flux – réseaux privés Confidentialité – authentification par carte CPS Sécurité de l’hébergement (agrément des hébergeurs de données de santé) Les solutions mises en œuvre devront impérativement assurer l’espace de confiance attendu par le patient et satisfaire à la règlementation en vigueur, notamment en matière de référentiels de confidentialité Les opérateurs de téléradiologie devront assurer la sécurité des flux en rendant les infrastructures accessibles uniquement aux utilisateurs autorisés L’authentification des utilisateurs doit être forte, réalisée en totale conformité avec les politiques de sécurité des établissements concernés, et s’appuiera autant que possible sur l’utilisation de la carte CPS, L’utilisation de la carte CPS sera obligatoire pour les téléradiologues. L’hébergement des données de santé est aujourd’hui rigoureusement encadré : Je ne reviens pas sur les modalités d’agrément liées au décret hébergeur… Le cadre législatif de l'activité d'hébergement de données de santé à caractère personnel est fixé par l’article L. 1111-8 du code de la santé publique inséré par la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002,dite loi « Kouchner ». La loi n°2007-127 du 30 janvier 2007 a modifié l’article L. 1111-8 du code de la santé publique pour instaurer une suspension de la procédure d'agrément pour deux ans, sauf pour l'hébergement des dossiers médicaux personnels prévus à l'article L.161-36-1 du code de la sécurité sociale, Cette suspension à pris fin le 2 février 2009 En conséquence, l’hébergement des données de santé doit être réalisé (fin de la période transitoire le 3 février dernier) chez un hébergeur agréé qui notamment emploie des médecins, seuls habilités à intervenir sur les serveurs en cas de besoin) qui garantit la sécurité des données y compris en cas d’incendie, inondation, vol, etc.

Système d’information Recueil des demandes Images acquises sur le plateau technique Données cliniques recueillies par un médecin auprès du patient Outils d’assistance au téléradiologue Aide à la production du compte rendu Validation médicale et signature Transmission du compte rendu Rapidité Sécurité La téléradiogie ne se résumant pas à l’envoi d’une image, un système d’information dédié à cette discipline doit être mis en œuvre. Accessible au travers de mécanismes sécurisés ce système d’information doit être capable : De recueillir des demandes, manuellement ou automatiquement au travers de flux HL7 D’associer à ces demandes les données cliniques De fournir un environnement de travail adapté au téléradiologue, en particulier concernant la production du compte rendu D’assurer dans des conditions optimales de rapidité et de sécurité la remise du CR au service demandeur

Outils collaboratifs Messagerie sécurisée Visioconférence Messages d’organisation Communication non urgente Visioconférence Échange patient/téléradiologue Echange médecin/téléradiologue Le travail à distance à besoin d’être accompagné par des solutions techniques permettant de virtualiser un espace de proximité et une notion d’équipe. A ce titre l’intégration d’outils de visioconférence aux plateformes de téléradiologie est donc essentielle. La visioconférence permet au téléradiologue de garder pleinement le contrôle et la responsabilité de son acte d'imagerie. Cette technologie autorise également une conversation avec le patient ou le médecin demandeur pour la suite à donner à un examen

Partenaire technologique Assistance aux projets Maitrise d’œuvre du service Fourniture des outils (réseau, hébergement, applicatif…) Maintenance de l’infrastructure (7/7, 24/24, GTR 4h…) Support à l’utilisation Les projets de téléradiologie ne sont pas différents des autres projets de systèmes d’information en santé : Une fois le projet identifié et les moyens alloués, ils réclament une conduite de projet adéquate, et la fourniture d’infrastructure et de services avec un niveau d’exigence à la hauteur de la sécurité et de la confidentialité que sont en droit d’attendre les patients.

Valeur du service rendu Patients : médecine de qualité et de proximité Radiologues locaux : une meilleure répartition de la charge de travail, télé expertise Structure de soins : qualité des soins, délais de rendez-vous augmentation du taux d’activité permanence des soins La mise en œuvre de cette organisation permet d’apporter une valeur ajoutée importante à plusieurs catégories de population Pour les patients : un Accès à une médecine de qualité et de proximité, interprétation de tous les examens d'imagerie. Pour les radiologues locaux : une meilleure répartition de la charge de travail, un accès possible à un second avis (téléexpertise). Pour l’équipe médicale de la structure de soins (demandeur) : une amélioration de la qualité des soins et des délais de rendez-vous. Pour la direction de la structure de soin : une augmentation du taux d'activité (important par rapport à la T2A), meilleure productivité. Pour les équipes paramédicales : Les équipes sont rassurées sur leur avenir, elles ont enfin un interlocuteur médical régulier.

Evaluation de la pratique Importance stratégique pour le patient (PDS) Qualité des soins (délai de rendez-vous, expertise, …) Organisation, déploiement, appropriation du système Technologies (niveau d’exigence, respect des standards) Economique (coût du projet, économies indirectes…) Compte tenu des contraintes de cette nouvelle activité, les critères d’évaluation sont de plusieurs ordres : médicaux, techniques, organisationnels et économiques. L’évaluation de la pratique peut se faire suivant 5 axes : Importance stratégique pour le patient (permanence des soins, territoires de santé, etc… Qualité , par rapport au patient qui va probablement attendre son examen moins longtemps et éviter un transfert Organisation, déploiement et appropriation du système Technologies, niveau d’exigence et respect des standards Économique, coût du projet et économies indirectes réalisées

Pérennité de la pratique Appropriation des solutions Intégration avec les SIH Simplicité d’usage du service Accompagnement financier Mise en œuvre des services Codification appropriée de la pratique Il est aujourd’hui impératif de dépasser le stade des expérimentations, cela passe avant tout par une forte appropriation des solutions par les utilisateurs, donc leur adéquation par rapport au besoin, mais également par des considérations financières en phase avec les réalités actuelles Appropriation des solutions, Les solutions mises en œuvre devront s’intégrer avec les Systèmes d’information hospitaliers actuels afin de répondre parfaitement au besoin qu’elles comblent dans la chaine des soins tout en gardant une grande simplicité d’utilisation. Aspects financiers,  Pour être pérennisé au niveau financier il est souhaitable que les établissements qui souhaitent mettre en œuvre des solutions de téléradiologie soient accompagnés durant la phase initiale de mise en œuvre et d’appropriation et que la téléradiologie soit reconnue par une codification approprié

Téléradiologie – Livre Blanc LESISS Merci de votre attention