Taux d’encadrement lors du déplacement vers… encadrement pendant la vie collective, hors période d’enseignement : … deux adultes… BO HS du 23/09/1999 Le taux d’encadrement des élèves, définis pour chacune des catégories de sorties scolaires, s’applique y compris dans le cadre du transport. Le chauffeur n’est, en aucun cas, pris en compte dans le taux d’encadrement. Toutefois: À l’école élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul, avec sa classe, soit à pied soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi journée de classe (par exemple : gymnase, salle de sport, piscine, bibliothèque municipale…); À l’école maternelle, l’enseignant accompagné d’un adulte, peut se rendre, avec sa classe, soit à pied soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi journée de classe (par exemple : gymnase, salle de sport, piscine, bibliothèque municipale…); Dans tous les cas, lorsqu’une classe comporte des élèves de niveau maternel, les taux d’encadrement applicables sont ceux de l’école maternelle.

Circulaire natation du 28 aout 2017 Activités ordinaires Toutes les activités physiques et sportives, excepté celles qui nécessitent un encadrement renforcé, peuvent être enseignées par le maître de la classe ou un autre enseignant seul lorsqu’il s’agit de sortie régulière. Si sortie occasionnelle… Maternelle Jusqu’à 16 élèves, le maître de la classe + un intervenant qualifié ou ou bénévole, agréé Au delà de 16, un intervenant supplémentaire, qualifié ou bénévole, agréé par tranche de 8 Elémentaire Jusqu’à 30 élèves, le maître de la classe + un intervenant qualifié ou bénévole, agréé Au delà de 30, un intervenant supplémentaire, qualifié ou bénévole, agréé par tranche de 15 TAUX D’ENCADREMENT Natation Activités à encadrement renforcé Maternelle si eff <20 élèves 2 adultes (dont l’enseignant) agréés par classe si eff 20 à 30 élèves 3 adultes (dont l’enseignant) agréés par classe plus de 30 élèves 4 adultes (dont l’enseignant) agréés par classe Elémentaire si eff 20 à 30 élèves 2 adultes (dont l’enseignant) agréés par classe plus de 30 élèves 3 adultes (dont l’enseignant) agréés par classe Groupe incluant des Sections de maternelle Idem maternelle Maternelle Jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe + un intervenant qualifié ou ou bénévole, agréé Au delà de 12, un intervenant supplémentaire,qualifié ou bénévole, agréé par tranche de 6 Elémentaire Jusqu’à 24 élèves, le maître de la classe + un intervenant qualifié ou ou bénévole, agréé Au delà de 24, un intervenant supplémentaire,qualifié ou bénévole, agréé par tranche de 12