SMSST : bilan global des audits

Rappel : en 2002 Managers Support DUO CHSCT DRH CLHSCT Médecin Salariés CHSCT 22/11/2018

Rappel : 2004…2006 Managers CHSCT DUO Support Managers DRH Médecin 2002 2004 CHSCT DUO Support Managers DRH Médecin Salariés Préventeur 22/11/2018

Indicateurs niveaux bas Le contexte 2002 Prise en compte des questions HSCT par la ligne managériale 2006 Management la sécurité mais Après une baisse significative des indicateurs sécurité … TFRAC : divisé par deux en 10 ans TGRAC : stable … stabilisation de ces derniers Indicateurs niveaux bas 22/11/2018

entrer dans une démarche d’amélioration continue un objectif ambitieux Pour pouvoir continuer à progresser, il faut passer à une nouvelle étape et engager l’entreprise au-delà ses strictes obligations pour… entrer dans une démarche d’amélioration continue lettres politiques en 2005 et 2006 référentiel de management suivi de la mise en place par audit 22/11/2018

Point de départ : l’unité le SMSST Point de départ : l’unité Chaque unité s’engage dans sa démarche d’amélioration continue 2006 Campagne nationale d’audit pour permettre à chaque unité d’avoir sa photo initiale et engager la mise en place de son plan d’action 22/11/2018

Quelques chiffres Période des audits Juin 2006 à juin 2007 Nombre d’unités auditées 123 = totalité des UO Nombre total de jours d’audit 735 jours Nombre d’auditeurs APAVE / INERIS 20 auditeurs Nombre d’auditeurs France Télécom 10 auditeurs formés à l’audit et qualifiés (10 en cours de qualification) Pilotage du projet 2 personnes Reste à auditer quelques SN tel que RHFS, DIDR, UNR, Orange siège, et des unités hors périmètres FTSA et orange France (DVSCO, IBNF) 10 auditeurs FT ont réalisé au moins 3 audits chacun 10 auditeurs FT ont réalisé 1 ou 2 audits chacun 22/11/2018

C’est à ce niveau que tout se joue L’audit d’une unité les audits ont duré de 2 à 5 jours selon les unités les auditeurs ont interviewé la ligne managériale, le DRH, les préventeurs, des salariés ainsi que des membres du CHSCT un retour personnalisé a été fait à chaque Unité de façon à ce que les actions visant à répondre aux écarts constatés puissent être mis en œuvre C’est à ce niveau que tout se joue 22/11/2018

Au niveau FT, un système jeune Les attendus Des objectifs, un programme chiffré et une revue de direction Une évaluation des risques et de la conformité règlementaire à jour Un cadre de fonctionnement précisé Des risques maitrisés au quotidien Des éléments de bouclage permanent du système L’état des lieux Une approche cohérente et politique à développer au niveau de l’unité Un document unique généralisé mais à améliorer. Des exigences légales non systématiquement identifiées En dehors du CHSCT et du préventeur, des rôles insuffisamment précisés Des risques globalement maitrisés mais un manque de structuration et de traçabilité Un bouclage à mettre en place 22/11/2018

La suite des audits Débriefing avec l’APAVE et les auditeurs (fin septembre) Un travail sur la compréhension du référentiel Mise à jour du questionnaire d’audit La prochaine campagne nationale d’audit Pas avant 2009 22/11/2018

Plan d’actions national Accompagner l’ensemble des unités (expliciter les attendus du référentiel et développer le cas échéant les outils nécessaires pour assurer la traçabilité) Conférences pilotées octobre à décembre 2007 à renouveler en 2008 Evaluation des risques (document unique) Présentation aux préventeurs septembre 2007 à janvier 2008 Elaboration de la méthode : finalisation des outils fin T1 - 08 Conformité règlementaire (lister la règlementation applicable à l’unité et vérifier son application) Mis à disposition d’un référentiel règlementaire : 12 à 15 conférences à programmer au moins 2 fois d’ici fin 2008 Accompagnement au travers d’une formation méthodologique de base :15 sessions d’ici fin S1 - 08 22/11/2018